- CA M001 MTL002-2-1-13
- Ss-série
- 2013
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
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Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pour la séance du 26 février de l'assemblée du 25 février 2013, il existe un verbatim du comité plénier portant sur les dossiers relatifs à l'escouade EPIM, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Rapport financier annuel 2012 - Exercice terminé le 31 décembre 2012. - 2013
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Versions française et anglaise.
978-2-7647-1181-1 (version française)
978-2-7647-1182-8 (version anglaise).
C-RM-SCARM-PA-13-002 : Politique de gestion contractuelle.. - 18 novembre 2013
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 18 novembre 2013. Date de fin : 26 septembre 2016. - Date de transmission (GDD) : 28 octobre 2013
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 04 novembre 2013. Date de fin : 23 août 2023. - Date de transmission (GDD) : 28 octobre 2013
S-OG-AR25-P-13-001 : Le Plateau-Mont-Royal. TRAVAIL À VÉLO (PROCÉDURE). - 24 septembre 2013
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 24 septembre 2013. Date de fin : 19 mai 2023. - Date de transmission (GDD) : 24 septembre 2013
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 05 septembre 2013. Date de fin : 25 juin 2015. - Date de transmission (GDD) : 04 septembre 2013
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 15 avril 2013. Date de fin : 11 mars 2016. - Date de transmission (GDD) : 12 avril 2013
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 10 avril 2013. Date de fin : 09 mars 2016. - Date de transmission (GDD) : 09 avril 2013
C-RM-SCARM-PA-13-001 : Politique de gestion contractuelle.. - 4 février 2013
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 04 février 2013. Date de fin : 12 août 2013. - Date de transmission (GDD) : 04 février 2013
C-RF-SFIN-D-13-001 : Comptabilisation des inventaires (DIRECTIVE). - 4 février 2013
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 04 février 2013. Date de fin : 29 mars 2017. - Date de transmission (GDD) : 01 février 2013
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Rapport financier annuel 2011 - Exercice terminé le 31 décembre 2011. - 2012
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Versions française et anglaise.
978-2-7647-1078-4 (version française)
978-2-7647-1080-7 (version anglaise).
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 22 octobre 2012. Date de fin : 10 mars 2014. - Date de transmission (GDD) : 15 octobre 2012
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 17 octobre 2012. Date de fin : 30 août 2023. - Date de transmission (GDD) : 12 octobre 2012
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 15 octobre 2012. Date de fin : 30 août 2023. - Date de transmission (GDD) : 12 octobre 2012
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 29 août 2012. Date de fin : 22 novembre 2016. - Date de transmission (GDD) : 27 août 2012
C-OG-DG-D-12-005 : Confidentialité des estimations des contrats (DIRECTIVE). - 22 juin 2012
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 22 juin 2012. Date de fin : 07 avril 2016. - Date de transmission (GDD) : 21 juin 2012
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 22 juin 2012. Date de fin : 09 juillet 2018. - Date de transmission (GDD) : 21 juin 2012
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 22 juin 2012. Date de fin : 29 mai 2018. - Date de transmission (GDD) : 21 juin 2012
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 05 juin 2012. Date de fin : 10 février 2016. - Date de transmission (GDD) : 05 juin 2012
C-OG-SCH-D-12-001 : Allocation pour utilisation d'automobile personnelle (DIRECTIVE). - 7 mai 2012
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 07 mai 2012. Date de fin : 04 juin 2015. - Date de transmission (GDD) : 24 avril 2012