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Description archivistique
Ss-série Avec documents numériques
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Pièces déposées (2012). - 2012

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil d'agglomération.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-14
Séance du 20 décembre : pièce déposée #1.01 - 1 revue

Pièces déposées (2009). - 2009

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1B-12
Séance du 26 janvier : pièces déposées #1.01 - 11 photographies et 2 disques optiques
Séance du 30 mars : pièce déposée #1.01 - affiche

D09G - Secteur des habitations Terrasse Ontario et autres. - [197-]

Photographies des immeubles et des rues dans le secteur des habitations Terrasse Ontario (D09G-1-01 à D09G-5-16). Le dossier comprend également des images extérieures et intérieures de certains immeubles situés ailleurs sur l'île de Montréal, notamment dans le Sud-Ouest.

Numéro original du reportage : D09G-1-01 à D09G-5-16 et D09G-6-01 à D09G-8-29

D09J - Journal de Montréal, Cité scientifique et parc industriel l'Assomption. - [198-]

Photographies du bâtiment du Journal de Montréal (4545, rue Frontenac), de la Cité scientifique de Montréal en construction et d'un dessin sur vue aérienne du parc industriel de L’Assomption (bordé par les rues Sherbrooke, Viau, Hochelaga et Dickson).

Numéro original du reportage : D09J-001 à D09J-026.

Listes des pompiers - sans date, 1er janvier 1837 - 1902

Sous-sous-série portant sur l'identité des pompiers, leur profession, leur date d'entrée en fonction, leur assignation, leur salaire, des consultations médicales, et les causes de départ.

Sous-sous-série contenant des listes de pompiers, des listes de salaire et un index.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Procès-verbaux des séances. - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif.
Elle est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Indicateurs . - [194-]

Sous-sous-série portant sur les indicateurs concernant l'établissement, les bâtiments, l'observatoire, les travaux et l'entretien du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant les listes des numéros de documents retirés des dossiers administratifs pour créer les dossiers administratifs sur le parc Mont-Royal. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français.

Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935

La sous-sous-série porte sur l'annexion, l'érection et l'incorporation des municipalités.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des procès-verbaux, des serments et un plan.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

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