- CA M001 MTL003-2-1-08
- Ss-série
- 2012
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2012). - 2012
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil d'agglomération.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-14
Séance du 20 décembre : pièce déposée #1.01 - 1 revue
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Métro de Montréal (M). - 1962-1972
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Sous-sous série témoignant de la construction et de l'inauguration du métro de Montréal.
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Pièces déposées (2013). - 2013
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Aucun document pour l'assemblée du 22 août 2013.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2009). - 2009
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1B-12
Séance du 26 janvier : pièces déposées #1.01 - 11 photographies et 2 disques optiques
Séance du 30 mars : pièce déposée #1.01 - affiche
D09F-01 - Saint-Henri, Petite-Bourgogne. - 1959-1974.
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
D09F -03 - Pointe-Saint-Charles. - 1972.
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
D09G - Secteur des habitations Terrasse Ontario et autres. - [197-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Photographies des immeubles et des rues dans le secteur des habitations Terrasse Ontario (D09G-1-01 à D09G-5-16). Le dossier comprend également des images extérieures et intérieures de certains immeubles situés ailleurs sur l'île de Montréal, notamment dans le Sud-Ouest.
Numéro original du reportage : D09G-1-01 à D09G-5-16 et D09G-6-01 à D09G-8-29
D09J - Journal de Montréal, Cité scientifique et parc industriel l'Assomption. - [198-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Photographies du bâtiment du Journal de Montréal (4545, rue Frontenac), de la Cité scientifique de Montréal en construction et d'un dessin sur vue aérienne du parc industriel de L’Assomption (bordé par les rues Sherbrooke, Viau, Hochelaga et Dickson).
Numéro original du reportage : D09J-001 à D09J-026.
Documents afférents pour projets de résolution . - 1860-1957
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-sous-série traite de documents afférents aux projets de résolution.
Elle contient de la correspondance, des requêtes, des extraits de procès-verbaux, des comptes rendus ainsi qu'une brochure.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Listes des pompiers - sans date, 1er janvier 1837 - 1902
Fait partie de Fonds Commission des incendies et de l'éclairage. - 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910
Sous-sous-série portant sur l'identité des pompiers, leur profession, leur date d'entrée en fonction, leur assignation, leur salaire, des consultations médicales, et les causes de départ.
Sous-sous-série contenant des listes de pompiers, des listes de salaire et un index.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Index des noms et raisons sociales
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Registres des ponts et cours d'eau . - 1856-1937
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
La sous-sous-série porte sur l'aménagement de cours d'eau et sur certains ponts.
Elle contient des avis publics et des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Procès-verbaux des séances. - 1970-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif.
Elle est constituée de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.
Fait partie de Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972
Sous-sous-série portant sur les indicateurs concernant l'établissement, les bâtiments, l'observatoire, les travaux et l'entretien du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant les listes des numéros de documents retirés des dossiers administratifs pour créer les dossiers administratifs sur le parc Mont-Royal. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français.
Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
La sous-sous-série porte sur l'annexion, l'érection et l'incorporation des municipalités.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des procès-verbaux, des serments et un plan.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Procès-verbaux des assemblées. - 1970-2001.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du conseil tenues lors d'assemblées régulières ou extraordinaires.
Elle est constituée de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-