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Rapports et dossiers. - 1908

Rapports et dossiers. - 1908

La résolution du 9 mars 1908 intitulée " Rapport de la sous-commission re application du Dr R. Villecourt acceptée le 9 mars 1908" n'a pas été numérisée puisqu'elle était égarée. Elle a été retrouvée et insérée dans la chemise des originaux papier (121-01-02-0B - R69-01-3B-13).

Indicateurs . - [194-]

Indicateurs . - [194-]

Sous-sous-série portant sur les indicateurs concernant l'établissement, les bâtiments, l'observatoire, les travaux et l'entretien du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant les listes des numéros de documents retirés des dossiers administratifs pour créer les dossiers administratifs sur le parc Mont-Royal. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français.

Permis spéciaux . - 24 septembre 1874 - 8 mai 1911

Permis spéciaux . - 24 septembre 1874 - 8 mai 1911

Sous-sous-série portant sur des demandes de permis spéciaux au parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des protêts, des extraits de procès-verbaux, des requêtes, des pétitions et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Enquête McGibbon . - 24 février 1874 - 11 juin 1900

Enquête McGibbon . - 24 février 1874 - 11 juin 1900

Sous-sous-série portant sur l'enquête sur le surintendant McGibbon concernant l'administration du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des comptes, des copies d'affidavits, des avis de comparution, des déclarations, des dépositions, des reçus, des pétitions, des extraits de procès-verbaux, des coupures de journaux et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Acquisitions et ventes de terrains . - 8 avril 1868 - 22 octobre 1942

Acquisitions et ventes de terrains . - 8 avril 1868 - 22 octobre 1942

Sous-sous-série portant sur les acquisitions et les ventes de terrains de la ville pour l'établissement et l'agrandissement du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant des rapports, des extraits de procès-verbaux, des copies d'acte de vente, des cartes, un protêt, une pétition, une entente, un estimé des coûts, une circulaire et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

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