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Description archivistique
Ss-série
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Traitement

La sous-sous-série porte sur les activités entourant le traitement des archives historiques versées à la Section des archives ou acquises par voie de donation.

Élections partielles de 2008. - 2008

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, les 21 septembre et 14 décembre 2008, dans les arrondissements Ahuntsic/Cartierville, Saint-Léonard et Lasalle.

Elle contient notamment des avis publics, des listes électorales, des déclarations de candidatures, des proclamations des élections et des assermentations.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles de 2010. - 2010

La sous-sous-série porte sur les élections partielles, tenues les 6 juin et 26 septembre 2010 dans l'arrondissement Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles et dans le district de Sainte-Geneviève de l'arrondissement Ile Bizard/Sainte-Geneviève.

Elle contient notamment des avis publics, des listes électorales, des proclamations des élections et des assermentations.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Administration et organisation. - 1979-2013

La sous-sous-série témoigne des activités administratives du CHM. Elle contient des dossiers décisionnels : les ententes entre le Ministère des Affaires Culturelles et de la Ville de Montréal de 1979 à 2014 ainsi que les conventions avec la Société d’archéologie et de numismatique de Montréal de 1979 à 1987. La sous-série comporte notamment des mandats, des stratégies de développement, un bilan statistique de 1991 à 2000 ainsi que des rapports datant de 1993 à 2013. La sous-sous-série comprend également des documents financiers, des documents concernant l'entretien des équipements mobiliers et audio-visuels, des activités de formation de 2004 à 2008 et des comptes-rendus de réunions de 2008.

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