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Description archivistique
Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
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Réglementation - Pointe-Claire. - 1984-2002

Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des copies de règlements et une entente entre la ville de Pointe-Claire et le ministère de la Culture et des Communications du Québec pour le développement d'un outil de gestion du patrimoine. Les documents concernent le développement commercial, les changements aux limites de la ville et l'opposition au projet de règlement modifiant le plan d'urbanisme de la Ville de Kirkland.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.19.01.

Réglementation - Saint-Laurent. - 1989-2001

Le dossier contient de la correspondance, des notes, des plans et des rapports concernant le prolongement du boulevard de Salaberry à Saint-Laurent, des règlements de zonage, des amendements au schéma d'aménagement et l'odonymie officielle de la ville.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.21.01.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Saint-Laurent. - 1989-2001

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des études, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.21.02.

Réglementation - Saint-Léonard. - 1991-1998

Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des avis publics et des extraits des documents Inventaire des lieux d'élimination des déchets dangereux au Québec et Secteurs de remblayage hétérogène de la Communauté urbaine de Montréal. Les documents portent sur le réseau de camionnage sur le territoire de la CUM et sur l'ancien dépotoir Beaubien.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.22.01.

Réglementation - Sainte-Anne-de-Bellevue. - 1994-2000

Le dossier contient de la correspondance, des notes, des plans, des rapports, des présentations et des extraits de procès-verbaux. Les documents concernent des modifications au schéma d'aménagement, la désignation du fossé Leslie-Dowker et le redressement des limites municipales de Senneville, Baie-d'Urfé, Pointe-Claire, Sainte-Geneviève et Sainte-Anne-de-Bellevue.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.24.01.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Sainte-Anne-de-Bellevue. - 1987-2002

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel de 1989 et 1991.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.24.02.

Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Sainte-Anne-de-Bellevue. - 1980-1986

Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier d'urbanisme. Il contient des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des copies de règlements, des plans et le programme particulier d'urbanisme du centre-ville et de ses espaces riverains de 1985.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.24.03.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Sainte-Geneviève. - 1989-2000

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.25.02.

Réglementation - Senneville. - 1993-2001

Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des plans et des copies de règlements. Les documents concernent des modifications au schéma d'aménagement et le redressement des limites territoriales de la municipalité.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.26.01.

Réglementation - Verdun. - 1995-1998

Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des copies de règlements et des rapports. Les documents concernent des modifications au schéma d'aménagement, la conservation du boisé de l'Île des Soeurs et la conservation du site LeBer sur l'Île des Soeurs.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.27.01.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Verdun. - 1988-2000

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.27.02.

Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Verdun. - 1986

Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier d'urbanisme. Il contient des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des copies de règlements, le programme particulier d'urbanisme pour le centre-ville et une copie du plan d'urbanisme de 1989.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.27.03.

Réglementation - Westmount. - 1991-1993

Le dossier contient de la correspondance, des extraits de procès-verbaux et une analyse des chartes des municipalités de la CUM. Les documents concernent un règlement sur la prévention des incendies.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.28.01.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Westmount. - 1988-2001

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel en français et en anglais.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.28.02.

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