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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Appui d'une résolution de Pointe-Claire concernant une demande d'aide au gouvernement pour un cou...
Appui d'une résolution de Pointe-Claire concernant une demande d'aide au gouvernement pour un cours d'eau . - 3 juin 1953
Chemin de la côte Saint-Jean à Pointe-Claire . - 14 mars 1859 - 13 mai 1860
Chemin de la côte Saint-Jean à Pointe-Claire . - 14 mars 1859 - 13 mai 1860
Ventes pour taxes 1903 . - 1903-1904
Ventes pour taxes 1903 . - 1903-1904
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac ...
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac Saint-Louis sur le lot 25 . - 1er avril 1884 - 8 janvier 1885
Pont de l'Île Bizard . - 11 janvier 1939 - 30 janvier 1967
Pont de l'Île Bizard . - 11 janvier 1939 - 30 janvier 1967
Requête de la loi concernant la prise en charge des aliénés . - 12 décembre 1936
Requête de la loi concernant la prise en charge des aliénés . - 12 décembre 1936
Pont Bastien . - 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911
Pont Bastien . - 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911
Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25 mai 1883
Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25 mai 1883
Ventes pour taxes 1904 . - 1904-1905
Ventes pour taxes 1904 . - 1904-1905
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Arsène Théorêt et se jetant dans la rivière des Pra...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Arsène Théorêt et se jetant dans la rivière des Prairies . - 17 décembre 1884
Élections à Summerlea . - 10 avril 1900 - 7 mars 1907
Élections à Summerlea . - 10 avril 1900 - 7 mars 1907
Cours d'eau prenant sa source sur la ligne de division des lots 48 et 49 de Saint-Joachim-de-Poin...
Cours d'eau prenant sa source sur la ligne de division des lots 48 et 49 de Saint-Joachim-de-Pointe-Claire et traversé par des chemins de fer . - 16 septembre 1908 - 30 octobre 1929
Route qui communique du chemin de base de la côte Saint-Charles dans la paroisse Saint-Joachim . ...
Route qui communique du chemin de base de la côte Saint-Charles dans la paroisse Saint-Joachim . - 10 avril 1879 - 11 juin 1913
Ventes pour taxes 1905 . - 1905-1906
Ventes pour taxes 1905 . - 1905-1906
Demande de résolution pour contrer la menace communiste . - 13 mars 1937
Demande de résolution pour contrer la menace communiste . - 13 mars 1937
Pont Bastien . - 16 avril 1866 - 4 avril 1927
Pont Bastien . - 16 avril 1866 - 4 avril 1927
Pont public passant par la terre d'Hyacinthe Allard . - 18 août 1856
Pont public passant par la terre d'Hyacinthe Allard . - 18 août 1856
Ventes pour taxes 1907 . - 1907-1908
Ventes pour taxes 1907 . - 1907-1908
Cours d'eau # 151 prenant sa source sur la terre de F. Brunet (Paroisse Saint-Joachim-de-Pointe-C...
Cours d'eau # 151 prenant sa source sur la terre de F. Brunet (Paroisse Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et se jetant sur la terre de Dosithé Chaurette, dans la rivière des Prairies . - 16 septembre 1908 - 30 octobre 1929
Chemin de front de Calixte Brunet à Pointe-Claire . - 9 juin 1891
Chemin de front de Calixte Brunet à Pointe-Claire . - 9 juin 1891
Demande de résolution quant au paiement des frais d'assurance par les ouvriers . - 10 juin 1939 -...
Demande de résolution quant au paiement des frais d'assurance par les ouvriers . - 10 juin 1939 - 17 juin 1939
Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964
Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964
Position juridique quant à la nomination d'un officier spécial . - 18 décembre 1900 - 8 mars 1902
Position juridique quant à la nomination d'un officier spécial . - 18 décembre 1900 - 8 mars 1902
Loi abolissant les rentes seigneuriales . - 2 décembre 1935 - 30 novembre 1942
Loi abolissant les rentes seigneuriales . - 2 décembre 1935 - 30 novembre 1942
Comptes à payer (cours d'eau Bastien) . - 17 avril 1958 - 8 février 1966
Comptes à payer (cours d'eau Bastien) . - 17 avril 1958 - 8 février 1966
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