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Description archivistique
Sous-série
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Décisions du directeur général. - 2013-

La sous-série porte sur les décisions déléguées du directeur général Alain Marcoux. Les décisions sont versées dans le GDD mais la série a été constituée à la demande du directeur général. Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Élections générales. - 2001-2017

La sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des différentes élections générales depuis 2001. Elle contient des listes et des cartes électorales, des déclarations de candidature, des avis publics, des résultats officiels, des...

Élections partielles. - 2003-2018

La sous-série porte sur la tenue d'élections partielles dans différents arrondissements montréalais en juin et octobre 2003, en décembre 2004, en 2006 et 2007, les 21 septembre et 14 décembre 2008 et en juin et _______ 2010. La sous-série c...

Référendum. - 2003-2006

La série porte sur les référendums tenus à Montréal depuis 2003. Il est notamment question des défusions municipales, du projet de création de la société de développement commercial "Rendez-vous Vieux Montréal" et de l'agrandissemen...

Avis publics. - 2001-2017

Série portant sur la publication dans les journaux d'avis publics concernant entre autre les appels d'offres, les règlements, les séances de consultation publique, les assemblées du conseil, les ventes aux enchères, ... Série contenant l...

Gestion des documents

La série porte sur les activités de la Division de la gestion des documents. Il est question notamment des outils de gestion, dont le calendrier de conservation, du cadre de classement et de la gestion virtuelle, de l'implantation de la gesti...

Archives historiques

La sous-série porte sur les activités de la Section des archives, particulièrement en ce qui a trait à l'acquisition (versement et donation), à l'évaluation monétaire de fonds d'archives privées, au traitement des archives, à la dif...

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