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Description archivistique
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Enquête Laforest . - 13 juin 1887, 2 novembre 1896 - Décembre 1899

Enquête Laforest . - 13 juin 1887, 2 novembre 1896 - Décembre 1899

Enquête Davis-Laforest . - 24 mars 1891, 3 août 1892 - 3 décembre 1896

Enquête Davis-Laforest . - 24 mars 1891, 3 août 1892 - 3 décembre 1896

Rapports chronologiques de la Commission . - 17 mai 1886 - 13 avril 1898

Rapports chronologiques de la Commission . - 17 mai 1886 - 13 avril 1898

Autres parcs et places publiques . - 8 mai 1883 - 6 février 1950

Autres parcs et places publiques . - 8 mai 1883 - 6 février 1950

Square Saint-Louis . - novembre 1879 - [194-], 25 janvier 1972

Square Saint-Louis . - novembre 1879 - [194-], 25 janvier 1972

Parc Mont-Royal . - 11 mars 1863 - 22 octobre 1942, [194-]

Parc Mont-Royal . - 11 mars 1863 - 22 octobre 1942, [194-]

Gestion des parcs publics . - 19 décembre 1905 et 16 mai 1907

Gestion des parcs publics . - 19 décembre 1905 et 16 mai 1907

Enquêtes sur le service de la police . - 20 avril 1901 - 18 février 1905

Enquêtes sur le service de la police . - 20 avril 1901 - 18 février 1905

Enquêtes de la Commission . - 10 février 1865 - 3 décembre 1894

Enquêtes de la Commission . - 10 février 1865 - 3 décembre 1894

Procès-verbaux

Procès-verbaux

Appels du jugement . - 1957

Appels du jugement . - 1957

Jugement . - 1954

Jugement . - 1954

Correspondance et documents officiels . - 1912-1933, surtout 1916-1918

Correspondance et documents officiels . - 1912-1933, surtout 1916-1918

Pièces déposées . - 1902-1909

Pièces déposées . - 1902-1909

Procès-verbaux. - 6 novembre 1871-15 février 1900; mai 1911-février 1920

Procès-verbaux. - 6 novembre 1871-15 février 1900; mai 1911-février 1920
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