Sous-comité des finances . - 1972-1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'analyser l'équilibre fiscal des municipalités membres de la CUM selon le découpage actuel et celui qui sera proposé et d'examin...
Commission de ladministration et des finances . - 15 décembre 1990 - 14 juin 2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la commission de ladministration et des finances, incluant les enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Elle est constituée de procès-verb...
Sous-comité de la planification et du développement économique . - 1972-1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'évaluer la situation dans les domaines de la planification urbaine et régionale et du développement économique à Montréal et d'analy...
Sous-comité de la récréation et de la protection de l'environnement . - 1972-1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner, dans le domaine de la récréation urbaine et de la protection de l'environnement, la situation quant aux grands équipements...
Commission du développement économique . - 15 décembre 1990 - 13 novembre 2000
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la commission du développement économique, incluant les enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Elle est constituée de procès-verbaux, ord...
Commissions conjointes pour ladoption du budget . - Novembre 1986 - 14 novembre 2000
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances des commissions conjointes pour ladoption du budget, incluant les enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Elle est constituée de procès-verb...
Sous-comité du transport et des communications . - 1972-1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la répartition des responsabilités dans le domaine de la planification, de la détermination des politiques, des investissements ...
Sous-comité de l'habitation et de la rénovation . - 1972-1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la situation actuelle, au niveau de la Communauté, dans le domaine de l'habitation, en général, et du logement subventionné...
Commissions permanentes - dossiers divers . - 1983-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-sous-sous-série contient des documents sur différents sujets concernant les commissions permanentes du conseil. Elle est constituée de lettres et de résolutions. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série. Documents en français.
Fait partie de Fonds Sports et loisirs (2001-)