Règlements : Nos 475-226 à 475-306 . - 1962-1968
- CA M001 P030-02-1-D13
- Dossier
- 1962-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
1697 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Règlements : Nos 475-226 à 475-306 . - 1962-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Règlements : Nos 475-3 à 475-225 . - 1913-1962
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Règlements : Nos 475-800 à 475-870 . - 1960-1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Règlements : Nos 475-871 à 475-909 . - 1967-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Règlements : Nos 90A à 112 . - 1939-1946
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Règlements d'emprunts: nos 167 à 809 . - 1958-1961
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Règlements d'emprunts: nos 806 à 909 . - 1959-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des réglements d'emprunts adoptés par la ville de Saint-Michel. Dossier contenant des règlements et de la correspondance.
Règlements nos 69 à 306 . - 1929-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des réglements adoptés par la ville de Saint-Michel. Dossier contenant des règlements et de la correspondance. Les dossiers ont été déboudinés, et les règlements placés pour la plupart dans des cheminses individuelles.
Relations avec la Ville de Saint-Léonard . - 1959-1967
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur les relations entre la la municipalité de Saint-Léonard de Port-Maurice et la Cité de Saint-Michel. Le dossier comprend entre autres des rapports, de la correspondance, notamment au sujet de la Ville de Saint-Léonard et des annexions envisagées par la Ville de Montréal.
Religieuses de la Présentation de Marie - terrains . - 1953-1960
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Rénonvation urbaine - Honoraires réclamés après annexion . - 1969
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Rénovation urbaine - Correspondance . - 1966-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Rénovation urbaine - Projet d'expropriation - Résolution 68-328 . - 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Rentes seigneuriales . - 1930-1942
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Réorganisation du service de police . - 1967-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des sujets venant appuyer et justifier une réorganisation du service de police (temps supplémentaire, manque d'effectifs et de véhicules, ...). Dossier contenant des rapports, des statistiques, des mémorandums et de la correspondance.
Requêtes des citoyens . - 1932-1953
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur diverses requêtes formulées par des citoyens relativement aux améliorations locales telles que la construction de trottoirs et d'égouts, le nettoyage des fossés, l'approvisionnement en eau, l'ouverture et le pavage des rues, l'installation de bornes fontaine, ... Dossier contenant des extraits de résolutions, des pétitions et de la correspondance.
Requêtes des citoyens . - 1962-1967
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur diverses requêtes formulées par des citoyens relativement aux améliorations locales telles que l'ouverture et le pavage des rues, l'installation de feux de circulation, la création d'un parc, la plantation d'arbres, les possibilités de stationnement dans les rues, ... Dossier contenant des mémorandums, des pétitions et de la correspondance.
Requêtes diverses par les citoyens . - 1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Requêtes pour travaux d'aqueduc . - 1958
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des requêtes présentées par la ville de Saint-Michel au Ministère des Affaires municipales et sollicitant de l'aide financière afin de développer son réseau d'alimentation en eau potable. Dossier contenant des extraits de résolutions, de la correspondance et des plans.
Ressources financières . - 1913-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La série témoigne de l'administration des finances de la Cité de St-Michel. Elle comprend les documents de planification et de synthèse générale : budgets et suivis afférents, rapports et états financiers, grands livres et autres journaux comptables généraux. Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont majoritairement en français.
Ressources humaines . - 1916-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La série témoigne des conditions de travail des employés de la Cité de St-Michel ainsi que des relations entre la cité et les employés par l'intermédiaire de leurs syndicats et associations. La série contient entre autre des rapports de paie, une classification des postes et des salaires, des conventions collectives, des serments d'office, des fiches d'employés et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la série.
Rodrigue et Rodrigue, notaires . - 1947-1967
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Zone de moisissure.
Rôle de perception . - 1913-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série est constituée des rôles de perception créés en 1913 et de 1961 à 1968. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Rôle de perception . - 1961-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968