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Description archivistique
Fonds Commission du développement urbain de Montréal. - 1995-2001 Sous-série
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Assemblées du conseil de quartier de Côte-des-Neiges. - 26 février 2001 - 28 novembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées du quartier Côte-des-Neiges tenues de février à novembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les dossiers à l'étude ainsi que leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, périmètres et adresse, statistiques) et documents complémentaires (études d'impacts, programme de développement), les recommandations du comité exécutif et du conseil municipal, les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

La boîte comprend notamment des documents d'intérêt concernant le projet d'agrandissement de l'Hôpital général juif.

Assemblées des conseils de quartier du Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies, Pointe-aux-Trembles et Parc-Extension. - 16 février 1999 - 25 octobre 1999

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies, Pointe-aux-Trembles et Parc-Extension tenues de février 1999 à octobre 1999. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

Assemblées des conseils de quartier du Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie, Côte-des-Neiges, Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles. - 2 février 1998 - 8 septembre 1998

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie, Côte-des-Neiges, Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles tenues de février à septembre 1998. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétitions), les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

Assemblées des conseils de quartier du Nouveau-Rosemont, Hochelaga-Maisonneuve, Mercier, Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie et Côte-des-Neiges. - 17 février 1997 - 8 décembre 1997

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Nouveau-Rosemont, Hochelaga-Maisonneuve, Mercier, Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie et Côte-des-Neiges tenues de février à décembre 1997. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, des documents afférents aux études publiques, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués. Des photographies sont également jointes aux documents de la seconde assemblée de Côte-des-Neiges.

Assemblées des conseils de quartier du Nouveau-Rosemont, Hochelaga-Maisonneuve, Mercier, Plateau-Mont-Royal et Ville-Marie. - 7 février 2000 - 4 décembre 2000

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Nouveau-Rosemont, Hochelaga-Maisonneuve, Mercier, Plateau-Mont-Royal et Ville-Marie tenues de février à décembre 2000. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétitions, lettres, plaintes), les feuilles de décisions, des documents afférents aux études publiques, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

Assemblées des conseils de quartier de Villeray et Petite-Patrie. - 8 janvier 2001 - 6 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Villeray et Petite-Patrie tenues de janvier à décembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (évaluation foncière, pétitions), les dossiers à l'étude ainsi que leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, périmètres et adresse, statistiques) et documents complémentaires (étude patrimoniale, programme d'intégration urbaine), les recommandations du conseil de quartier, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal, les feuilles de décisions, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

La boîte comprend notamment des documents d'intérêt concernant le projet de construction du nouveau CHUM prévu dans le quartier Petite-Patrie.

Assemblées des conseils de quartier de Rosemont, Nouveau-Rosemont et Hochelaga-Maisonneuve. - 16 janvier 2001 - 6 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Rosemont, Nouveau-Rosemont et Hochelaga-Maisonneuve tenues de janvier à décembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les dossiers à l'étude ainsi que leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, lettres aux abonnés, périmètres et adresse) et documents complémentaires (études d'impact, plan de développement), les recommandations du conseil de quartier, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal, les feuilles de décisions, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

La boîte comprend notamment des documents d'intérêt relatifs au développement du Parc olympique.

Assemblées des conseils de quartier de Pointe-aux-Trembles et Parc-Extension, journaux des conseils de quartier de 2000 et priorités des conseils de quartier pour 2001 et 2002. - 26 janvier 2000 - 30 août 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Pointe-aux-Trembles et Parc-Extension tenues de janvier à août 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, les dossiers à l'étude, des documents afférents et complémentaires aux études publiques, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques. La boîte contient également des coupures de presse de janvier à novembre 2000 (invitations aux assemblées de quartier) et des énoncés de priorités par quartier pour les années 2001 et 2002.

Assemblées des conseils de quartier de Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles. - 19 février 1996 - 4 novembre 1996

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles tenues de février à novembre 1996. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, des documents afférents, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation et des invitations aux abonnés.

Assemblées des conseils de quartier de Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles. - 12 février 1997 - 10 novembre 1997

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles tenues de février à novembre 1997. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, des documents afférents aux études publiques, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

Assemblées des conseils de quartier de Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest et Rivière-des-Prairies. - 15 janvier 2001 - 3 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest et Rivière-des-Prairies tenues de janvier à décembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les dossiers à l'étude ainsi que leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, lettres aux abonnés périmètres et adresse) et documents complémentaires (études d'impacts, plan d'aménagement), les recommandations du conseil de quartier, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal, les feuilles de décisions, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

Assemblées des conseils de quartier de Mercier, Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie, Côte-des-Neiges et Notre-Dame-de-Grâce. - 15 février 1999 - 6 décembre 1999

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Mercier, Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie, Côte-des-Neiges et Notre-Dame-de-Grâce tenues de février à décembre 1999. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétitions, lettres), les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

Assemblées des conseils de quartier de Mercier, Plateau-Mont-Royal et Ville-Marie. - 5 février 2001 - 4 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Mercier, Plateau-Mont-Royal et Ville-Marie tenues de février à décembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, les décisions du comité exécutif, des documents déposés par les citoyens, les dossiers à l'étude ainsi que leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, lettres aux abonnés périmètres et adresse), les recommandations du conseil de quartier, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal, les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

Assemblées des conseils de quartier de Hochelaga-Maisonneuve, Mercier, Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie et Côte-des-Neiges. - 19 février 1996 - 25 novembre 1996

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Hochelaga-Maisonneuve, Mercier, Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie et Côte-des-Neiges tenues de février à novembre 1996. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation et des invitations aux abonnés.

Assemblées des conseils de quartier de Côte-des-Neiges, Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies, Pointe-aux-Trembles et Parc-Extension. - 31 janvier 2000 - 4 décembre 2000

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Côte-des-Neiges, Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies, Pointe-aux-Trembles et Parc-Extension tenus de janvier à décembre 2000. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétitions), les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

Assemblées des conseils de quartier de Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray-Parc- Extension, Petite-Patrie, Rosemont et Nouveau-Rosemont. - 19 février 1996 - 4 décembre 1996

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray-Parc-Extension, Petite-Patrie, Rosemont et Nouveau-Rosemont tenues de février à décembre 1996. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier et leurs documents afférents, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation aux élus et des invitations aux abonnés.

Assemblées des conseils de quartier de Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray-Parc Extension, Petite-Patrie, Rosemont, Nouveau-Rosemont, Hochelaga-Maisonneuve et Mercier. - 26 janvier 1998 - 29 septembre 1998

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray-Parc Extension, Petite-Patrie, Rosemont, Nouveau-Rosemont, Hochelaga-Maisonneuve et Mercier tenues de janvier à septembre 1998. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, des documents afférents aux études publiques, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

Assemblées des conseils de quartier de Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray-Parc Extension, Petite-Patrie et Rosemont. - 17 février 1997 - 26 novembre 1997

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray-Parc Extension, Petite-Patrie et Rosemont tenues de février à novembre 1997. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, des documents afférents aux études publiques, les motions des membres du conseil de quartier et leurs documents afférents, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

Assemblées des conseils de quartier de Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray, Petite-Patrie, Rosemont, Nouveau-Rosemont et Hochelaga-Maisonneuve. - 9 février 1999 - 15 novembre 1999

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray, Petite-Patrie, Rosemont, Nouveau-Rosemont et Hochelaga-Maisonneuve tenues de février à novembre 1999. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétition, lettre, demande de moratoire), les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

Assemblées des conseils de quartier de Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray, Petite-Patrie et Rosemont. - 31 janvier 2000 - 20 novembre 2000

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray, Petite-Patrie et Rosemont tenues de janvier à novembre 2000. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétition, plainte, lettre), les feuilles de décisions, des documents afférents aux études publiques, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

Assemblées des conseils de quartier de Cartierville, Ahuntsic et Saint-Michel. - 15 janvier 2001 - 4 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Cartierville, Ahuntsic et Saint-Michel de janvier à décembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétitions), les feuilles de décisions, les dossiers à l'étude, des documents afférents et complémentaires (études d'impact), les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

Assemblées de la CDUM. - 9 novembre 1999 - 30 novembre 1999

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues en novembre 1999, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (étude de circulation), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 9 mai 2000 - 3 octobre 2000

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de mai à octobre 2000, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études d'impact et d'accessibilité, synthèse des propositions), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 9 janvier 2001 - 27 mars 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de janvier à mars 2001, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études d'impact, étude patrimoniale), ainsi que les recommandations de la CDUM, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal et de la correspondance externe.

Assemblées de la CDUM. - 8 octobre 1996 - 18 décembre 1996

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues d'octobre à décembre 1996, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

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