Brefs d'assignation et déclarations. - 31 août 1909 - 21 septembre 1909
- CA M001 P011-B-D003
- Dossier
- 31 août 1909 - 21 septembre 1909.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
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Brefs d'assignation et déclarations. - 31 août 1909 - 21 septembre 1909
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Correspondance et autres documents
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Correspondance et autres documents. - 14 avril 1908 - 28 mai 1910
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Correspondance et autres documents. - 1906 - 7 décembre 1907
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Correspondance et autres documents. - [21 mars 1898 - 4 juin 1910]
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Correspondance et autres documents. - février 1903 - 30 décembre 1905
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Correspondance et autres documents. - octobre 1898 - 18 octobre 1902
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Coupons de débentures. - 1905-1910
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Registre de coupons de débentures comprenant aussi des billets consentis.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Documents comptables et financiers
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Documents divers provenant des cours. - 9 avril 1907 - 31 novembre 1909
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Documents légaux et juridiques
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité de la ville de Bordeaux. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des rôles d'égouts, un livre de taxes et de licences, des grands livres des contribuables, un livre de caisse et des débentures; Correspondance et autres documents.
Municipalité de la ville de Bordeaux
Grand livre pour cotisation d'égouts. - 1906-1925
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Ledger ancienne administration. - 1898-1905
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Grand livre des contribuables comprenant aussi un index, les recettes des règlements 34 et 35 et des billets payables.
Ledger conseil comté. - 1902-1906
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Grand livre des contribuables comprenant aussi un index.
Liste des électeurs municipaux - Élection du maire. - 10 juillet 1909
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Registre portant sur les taxes d'eau, les taxes sur les chiens et les licences de commerce.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Municipalité Saint-Joseph de Bordeaux - Département de voirie. - 1905-1906
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925
Grand livre comprenant aussi un index et un rapport sur les opérations policières de 1906.