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Description archivistique
Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921 Avec documents numériques
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Croissant

Actes et contrats. - 1884 - 1921 (surtout 1909-1915)

Série témoignant des ententes convenues entre la cité et des tiers, en termes de biens meubles ou immeubles, et de services. Série constituée d'actes notariés et de contrats régissant la vente et l'achat de terrains, la promesse de vente, les déclarations, les notifications, les sommations, les contrats de services, les quittances et les dépôts. Les documents sont en français.

Alignement et nivellement des rues . - 4 novembre 1892 - 5 mars 1913

Alignement et nivellement des rues . - 4 novembre 1892 - 5 mars 1913

Dossier portant sur des tracés d'alignement de rues et sur des demandes de nivellement de rues exécutés par Joseph Émile Vanier à la requête de la Cité de Maisonneuve, ainsi que sur l'empiétement de constructions sur le domaine public ou sur des lots adjacents. Dossier contenant de la correspondance, des pemis de bâtir et 2 plans.

Annexion. - 21 août 1890 - 22 mars 1916

Annexion. - 21 août 1890 - 22 mars 1916

Dossier portant sur l'annexion de Maisonneuve à Montréal, ainsi que sur le projet de Montréal d'annexer d'autres villes adjacentes à son territoire. Dossier contenant de la correspondance, des comptes rendus de la Commission d'annexion, des états comptables, des pétitions et des extraits des délibérations du conseil de la cité de Maisonneuve.

Annonces. - 1912-1913

Annonces. - 1912-1913

Dossier portant sur la publication d'annonces dans les journaux. Dossier contenant de la correspondance, des contrats de publication et des coupures de journaux.

Appareils à incendies à traction automobile. - 17 février 1914 - 5 mai 1916

Appareils à incendies à traction automobile. - 17 février 1914 - 5 mai 1916

Dossier portant sur l'achat d'appareils à incendie à traction automobile et sur l'enquête relative au contrat accordé à la compagnie Seagram. Dossier contenant des appels d'offre, des soumissions, des témoignages, de la correspondance, des coupures de presse et une photographie. Sujet portant le numéro 282-27 du Catalogue des dossiers (P25/B2,2).

Aqueduc. - 13 février 1884 - 19 décembre 1898

Aqueduc. - 13 février 1884 - 19 décembre 1898

Dossier portant sur les plaintes contres les factures d'eau trop élevées, les montants que la cité de Maisonneuve doit à la cité de Montréal pour eau fournie, l'approvisionnement en eau par la cité de Montréal, les demandes des citoyens concernant l'approvisionnement en eau. Dossier contenant de la correspondance.

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