Avis publics et certificats de publication
- CA M001 P009-A-3
- Sous-série
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
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Avis publics et certificats de publication
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Avis publics et certificats de publication. - 23 août 1890 - 24 octobre 1900
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Avis publics et certificats de publication. - 5 janvier 1901 - 22 janvier 1910
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Correspondance et autres documents
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Correspondance et autres documents. - 12 novembre 1851 - 6 novembre 1868
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Correspondance et autres documents. - Décembre 1890 - 2 juin 1910
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Documents comptables et financiers
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Dossier d'élection. - 10 janvier 1908 - 12 mars 1910
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de la Côte-des-Neiges. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, les avis publics et les certificats de publication, ainsi que des documents relaitfs aux élections; Documents comptables et financier comprenant des livres de caisse et des rôles d'évaluation et de perception foncières; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.
Ville de la Côte-des-Neiges
Liste des électeurs de 1909. - 1909 - 1910
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Liste des électeurs municipaux de 1908. - 1907-1908
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Liste des électeurs parlementaire de 1907. - 1907
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Liste des électeurs parlementaires de 1909. - 1910
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Livre de caisse. - 5 janvier 1901 - 30 juin 1910
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Livre des recettes et dépenses. - avril 1889 - 28 décembre 1900
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Procès-verbaux. - 28 mars 1889 - 7 mars 1906
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Registre comprenant aussi des avis publics, des extraits de procès-verbaux d'assemblées générales des électeurs, des avis de convocation et des assermentations.
Procès-verbaux. - 4 avril 1906 - 4 juin 1910
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Règlements. - 7 mars 1881 - 5 août 1910
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Rôle de perception. - 1889-1900
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910
Rôle d'évaluation de 1907. - 1907-1908
Fait partie de Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910