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Description archivistique
Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851. Avec documents numériques
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Abjuration de foi de Richard Frey devant quatre témoins . - Copiée en [18-] (original créé le 26 février 1708)
Abjuration de foi de Richard Frey devant quatre témoins . - Copiée en [18-] (original créé le 26 février 1708)
Accusé de réception de J. A. Bélanger à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [186-?]
Accusé de réception de J. A. Bélanger à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [186-?]
Accusé de réception de Tho. Fairweather à Wolfred Nelson : Bermudes . - Retranscription [196-] (original créé le 28 juillet 1838)
Accusé de réception de Tho. Fairweather à Wolfred Nelson : Bermudes . - Retranscription [196-] (original créé le 28 juillet 1838)
Acte de baptême du Juge Vallières né à St-Joseph de Carlton dans le district de Gaspé . - Copié en [18-] (original créé le 1er octobre 1787)
Acte de baptême du Juge Vallières né à St-Joseph de Carlton dans le district de Gaspé . - Copié en [18-] (original créé le 1er octobre 1787)
Acte de donation d'une terre de six arpents dans la seigneurie de Beaubassin (Acadie) par Michel Leneuf, Sieur de La Vallière, et son épouse Marie Denys au comte Frontenac pour les pères Récollets : Trois-Rivières . - Copié le 3 février 1859 (original créé le 2 septembre 1678)
Acte de donation d'une terre de six arpents dans la seigneurie de Beaubassin (Acadie) par Michel Leneuf, Sieur de La Vallière, et son épouse Marie Denys au comte Frontenac pour les pères Récollets : Trois-Rivières . - Copié le 3 février 1859 (original créé le 2 septembre 1678)
Acte de décès de Jean-Baptiste Kiget, chef algonquin : Trois-Rivières . - Copié le 5 février 1859 (original créé le 20 octobre 1797)
Acte de décès de Jean-Baptiste Kiget, chef algonquin : Trois-Rivières . - Copié le 5 février 1859 (original créé le 20 octobre 1797)
Acte de décès de René Godefroy, Sieur de Tonnancour, Lieutenant-général civil et criminel aux Trois-Rivières, âgé de 69 à 70 ans : Trois-Rivières . - Copié le 5 février 1859 (original créé le 21 septembre 1738)
Acte de décès de René Godefroy, Sieur de Tonnancour, Lieutenant-général civil et criminel aux Trois-Rivières, âgé de 69 à 70 ans : Trois-Rivières . - Copié le 5 février 1859 (original créé le 21 septembre 1738)
Acte de nomination de M. Duval comme greffier de la Cour d'appel : Montréal . - Copié en [18-] (original créé le 27 septembre 1850)
Acte de nomination de M. Duval comme greffier de la Cour d'appel : Montréal . - Copié en [18-] (original créé le 27 septembre 1850)
Acte pour amender les lois encourageant la navigation britannique . - 16 août 1848
Acte pour amender les lois encourageant la navigation britannique . - 16 août 1848
Acte pour assigner les salaires fixes et annuels à certains officiers de justice dans la Bas-Canada et pour créer un fonds spécial des salaires, honoraires, émoluments et bénéfices pécuniaires attachés à leurs charges . - 1850
Acte pour assigner les salaires fixes et annuels à certains officiers de justice dans la Bas-Canada et pour créer un fonds spécial des salaires, honoraires, émoluments et bénéfices pécuniaires attachés à leurs charges . - 1850
Acte pour faire disparaître les doutes quant à l'effet de l'acte de la législature du Bas-Canada intitulé « Acte pour rendre valide les transferts des terres et autres propriétés immeubles tenues en franc et commun soccage dans les provinces du Bas-Canada » . - [18-]
Acte pour faire disparaître les doutes quant à l'effet de l'acte de la législature du Bas-Canada intitulé « Acte pour rendre valide les transferts des terres et autres propriétés immeubles tenues en franc et commun soccage dans les provinces du Bas-Canada » . - [18-]
Acte pour faire disparaître les doutes quant à l'effet de l'acte de la législature du Bas-Canada intitulé « Acte pour rendre valide les transferts des terres et autres propriétés immeubles tenues en franc et commun soccage dans les provinces du Bas-Canada » . - [18-]
Acte pour faire disparaître les doutes quant à l'effet de l'acte de la législature du Bas-Canada intitulé « Acte pour rendre valide les transferts des terres et autres propriétés immeubles tenues en franc et commun soccage dans les provinces du Bas-Canada » . - [18-]
Acte pour l'amendement de la loi sur la preuve : Londres . - 7 août 1851
Acte pour l'amendement de la loi sur la preuve : Londres . - 7 août 1851
Acte proposé par William Hamilton Merritt au sujet de l'utilisation des bénéfices des terres publiques comme moyen de rentabiliser les travaux publics, fournir de l'emploi aux immigrants et créer un fond perpétuel pour le support des écoles normales . - Copié en [18-] (original créé en décembre 1850)
Acte proposé par William Hamilton Merritt au sujet de l'utilisation des bénéfices des terres publiques comme moyen de rentabiliser les travaux publics, fournir de l'emploi aux immigrants et créer un fond perpétuel pour le support des écoles normales . - Copié en [18-] (original créé en décembre 1850)
Acte sur la judicature pour le comté d'Ottawa . - [18-]
Acte sur la judicature pour le comté d'Ottawa . - [18-]
Actes de décès de quelques soldats tués par les Amérindiens entre Machiche et la Pointe du Lac : Trois-Rivières . - Copié le 5 février 1859 (original créé le 12 août 1748)
Actes de décès de quelques soldats tués par les Amérindiens entre Machiche et la Pointe du Lac : Trois-Rivières . - Copié le 5 février 1859 (original créé le 12 août 1748)
Actes et ordonnances principalement relatifs à l'administration de la justice . - 28 mars 1843
Actes et ordonnances principalement relatifs à l'administration de la justice . - 28 mars 1843

Affaires gouvernementales . - 1840-1851

Affaires gouvernementales . - 1840-1851
Affaires scolaires . - 1836-1842
Affaires scolaires . - 1836-1842
Affidavit d'André Trudeau concernant la mesure des terrains de Monseigneur J. J. Lartigue . - Copié en [18-] (original créé le 9 avril 1839)
Affidavit d'André Trudeau concernant la mesure des terrains de Monseigneur J. J. Lartigue . - Copié en [18-] (original créé le 9 avril 1839)
Affidavit de B. C. Gugy devant la Cour du banc de la reine . - 5 juillet 1858
Affidavit de B. C. Gugy devant la Cour du banc de la reine . - 5 juillet 1858
Affidavit de Honoré Michaud . - Copié en [18-] (original créé le 10 janvier 1831)
Affidavit de Honoré Michaud . - Copié en [18-] (original créé le 10 janvier 1831)
Affidavit de I. W. McAlpin . - Copié en [18-] (original créé le 20 octobre 1849)
Affidavit de I. W. McAlpin . - Copié en [18-] (original créé le 20 octobre 1849)
Affidavit de Joseph Smith de Monseigneur contre le retour de Léon Rousseau comme membre de l'Assemblée législative . - Copié en [18-] (original créé en 1844)
Affidavit de Joseph Smith de Monseigneur contre le retour de Léon Rousseau comme membre de l'Assemblée législative . - Copié en [18-] (original créé en 1844)
Affidavit fait par Antoine Lévesque : Montréal . - Copié en [18-] (original créé le 1er août 1838)
Affidavit fait par Antoine Lévesque : Montréal . - Copié en [18-] (original créé le 1er août 1838)
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