- Pièce
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
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- Pièce
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
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Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
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Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
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Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
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Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
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Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
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Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
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Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
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Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
- Pièce
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
- CA M001 MTL102-6-3
- Sous-série
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
La série porte sur les activités de la Division de la gestion des documents en ce qui a trait à l'accès à l'information.
- CA M001 MTL102-6-2-1
- Ss-série
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
La sous-sous-série porte sur les activités entourant l'acquisition d'archives historiques, que ce soit par mode de
versement ou par voie de donation. Il est aussi question de l'évaluation monétaire de fonds d'archives privées.
Affiche sur le vote électronique. - 2005
- CA M001 MTL102-3-1-2-D05
- Dossier
- 2005
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Document bilingue.
- CA M001 MTL102-6-2-5-D1
- Dossier
- 1983-2006
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier contient les affidavit complétés suite à la reproduction sur microfilm ou à la numérisation de plans, de coupures de presse, de dossier de permis, de rôles d'évaluation, de procès-verbaux, de règlements, etc.
Il contient aussi des listes de dossiers microfilmés.
Anjou : pétition en faveur de la tenue d'un referendum. - 2003
- CA M001 MTL102-3-3-D3-P07
- Pièce
- 2003
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Pétition complétée en faveur de la tenue d'un scrutin référendaire sur les défusions municipales dans le secteur d'Anjou. Le dossier comprend la compilation du nombre de signatures et un échantillon de ces signatures.
Annonces dans les journaux : avis publics (2002). - 2002
- CA M001 MTL102-4-5-D02
- Dossier
- 2002
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Annonces dans les journaux : avis publics (2003). - 2003
- CA M001 MTL102-4-5-D03
- Dossier
- 2003
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Annonces dans les journaux : avis publics (2004). - 2004
- CA M001 MTL102-4-5-D04
- Dossier
- 2004
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Annonces dans les journaux : avis publics (2005). - 2005
- CA M001 MTL102-4-5-D05
- Dossier
- 2005
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Annonces dans les journaux : avis publics (2006). - 2006
- CA M001 MTL102-4-5-D06
- Dossier
- 2006
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Annonces dans les journaux : avis publics (2007). - 2007
- CA M001 MTL102-4-5-D07
- Dossier
- 2007
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Annonces dans les journaux : avis publics (2008). - 2008
- CA M001 MTL102-4-5-D08
- Dossier
- 2008
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Annonces dans les journaux : avis publics (2009). - 2009
- CA M001 MTL102-4-5-D09
- Dossier
- 2009
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
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