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Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Archives, cité de Saint-Henri. - 1902-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Index et liste numériques servant d'instrument de repérage pour la correspondance numérotée de 9073 à 10,638.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant des avis publics, des certificats de publication et un copie d'un procès-verbal de l'assemblée des électeurs propriétaires.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série contenant des avis publics, des certificats de publication et un procè-verbal d'une assemblée.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Acte pour amender les dispositions de l'acte d'incorporation de la Ville de Saint-Henri.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Extrait de la charte de la cité, 58 Vict., chap. 51 et des statuts révisés de la province de Québec (1888) concernant les élections municipales.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Loi amendant la charte de la cité de Saint-Henri.
Conseil municipal. - 1875-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Série témoignant des activités du principal corps statutaire de la cité de Saint-Henri.
Série constituée des sous-séries B1 Procès-verbaux; B2 Règlements; B3 Avis publics.
Titre basé sur le contenu des documents.
Copie du rôle de perception. - [1898?]
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Correspondance générale. - 1875-1907
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Série témoignant des échanges entre la cité de Saint-Henri et d'autres personnes physiques ou morales. Série constituée des sous-séries E1 Recueils de lettres; E2 Documents numérotés; E3 Documents non numérotés.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents comptables et financiers. - 1875-1906
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Série témoignant des activités comptables et financières de la cité de Saint-Henri.
Série constituée des sous-séries D1 Rôles d'évaluation foncière comprenant également des descriptions de limites de quartiers et des avis publics; D2 Rôles de perception comprenant également des relevés de taxes et de la correspondance; D3 Rôles d'amélioration locale comprenant les rôles de cotisation pour égouts; D4 Livres de caisse généraux; D5 Livres de caisse spéciaux; D6 Grands livres; D7 Grands livres: comptes spéciaux; D8 Reçus de permis de construction.
Titre basé sur la portée et le contenu des documents.
Documents constitutifs. - 1875-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Série fournissant des informations sur la constitution de la cité de Saint-Henri.
Série contenant un acte et une loi amendant la charte ainsi qu'un extrait de la charte de la cité de Saint-Henri.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents légaux et juridiques. - 1875-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Série témoignant des rapports légaux et juridiques de la cité de Saint-Henri avec d'autres personnes morales ou physiques.
Série constituée des sous-séries C1 Documents numérotés; C2 Documents non numérotés.
Titre basé sur la portée et le contenu des documents.
Documents non numérotés. - [187?]-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant des documents légaux et juridiques non numérotés.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents non numérotés. - 1875-1891
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents non numérotés. - 1875-1906
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série contenant de la correspondance classée chronologiquement comprenant des documents légaux et juridiques, des plans, des avis publics, des pétitions, des assermentations, des factures, des règlements, des extraits de procès-verbaux du Conseil municipal, des rapports du Comité du feu, du Comité des chemins, du Comité de l'eau et de l'éclairage et du Comité des finances. Titre basé sur le contenu des documents.
Documents non numérotés. - [1892]-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série contenant des documents légaux et juridiques non numérotés.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents non numérotés. - 1894
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents non numérotés. - 1895-1899
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents non numérotés. - 1900-1903
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents non numérotés. - 1904
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents non numérotés. - 1905-1906
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Titre basé sur le contenu des documents.