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Description archivistique
Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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Avis publics. - 1875-1905

Avis publics. - 1875-1905

Dossier comprenant des avis publics, des certificats de publication et un copie d'un procès-verbal de l'assemblée des électeurs propriétaires.

Titre basé sur le contenu des documents.

Charte. - 1895

Charte. - 1895

Extrait de la charte de la cité, 58 Vict., chap. 51 et des statuts révisés de la province de Québec (1888) concernant les élections municipales.

Conseil municipal. - 1875-1905

Série témoignant des activités du principal corps statutaire de la cité de Saint-Henri.
Série constituée des sous-séries B1 Procès-verbaux; B2 Règlements; B3 Avis publics.

Titre basé sur le contenu des documents.

Correspondance générale. - 1875-1907

Série témoignant des échanges entre la cité de Saint-Henri et d'autres personnes physiques ou morales. Série constituée des sous-séries E1 Recueils de lettres; E2 Documents numérotés; E3 Documents non numérotés.

Titre basé sur le contenu des documents.

Documents comptables et financiers. - 1875-1906

Série témoignant des activités comptables et financières de la cité de Saint-Henri.
Série constituée des sous-séries D1 Rôles d'évaluation foncière comprenant également des descriptions de limites de quartiers et des avis publics; D2 Rôles de perception comprenant également des relevés de taxes et de la correspondance; D3 Rôles d'amélioration locale comprenant les rôles de cotisation pour égouts; D4 Livres de caisse généraux; D5 Livres de caisse spéciaux; D6 Grands livres; D7 Grands livres: comptes spéciaux; D8 Reçus de permis de construction.

Titre basé sur la portée et le contenu des documents.

Documents constitutifs. - 1875-1905

Série fournissant des informations sur la constitution de la cité de Saint-Henri.
Série contenant un acte et une loi amendant la charte ainsi qu'un extrait de la charte de la cité de Saint-Henri.

Titre basé sur le contenu des documents.

Documents légaux et juridiques. - 1875-1905

Série témoignant des rapports légaux et juridiques de la cité de Saint-Henri avec d'autres personnes morales ou physiques.
Série constituée des sous-séries C1 Documents numérotés; C2 Documents non numérotés.

Titre basé sur la portée et le contenu des documents.

Documents non numérotés. - 1875-1906

Sous-série contenant de la correspondance classée chronologiquement comprenant des documents légaux et juridiques, des plans, des avis publics, des pétitions, des assermentations, des factures, des règlements, des extraits de procès-verbaux du Conseil municipal, des rapports du Comité du feu, du Comité des chemins, du Comité de l'eau et de l'éclairage et du Comité des finances. Titre basé sur le contenu des documents.

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