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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Texte Avec objets numériques
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Affaire contre Godefroy Boileau . - 14 septembre 1881
Affaire contre Godefroy Boileau . - 14 septembre 1881
Affaire Maximin Lebeau versus le bureau des délégués des comtés d'Hochelaga et de Jacques-Cartier...
Affaire Maximin Lebeau versus le bureau des délégués des comtés d'Hochelaga et de Jacques-Cartier . - 10 mars 1903
Amendement de la loi sur l'assistance publique . - 5 mars 1945
Amendement de la loi sur l'assistance publique . - 5 mars 1945
Analyse de l'eau . - 18 décembre 1933
Analyse de l'eau . - 18 décembre 1933
Annexion de la ville de Sainte-Geneviève avec Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds . - 15 mars - 20 av...
Annexion de la ville de Sainte-Geneviève avec Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds . - 15 mars - 20 avril 1935
Annexion d'une partie de la paroisse de Saint-Joachim-de-la-Pointe-Claire au village de Pointe-Cl...
Annexion d'une partie de la paroisse de Saint-Joachim-de-la-Pointe-Claire au village de Pointe-Claire. - 11 novembre - 25 novembre 1889
Appui d'une résolution de Pointe-Claire concernant une demande d'aide au gouvernement pour un cou...
Appui d'une résolution de Pointe-Claire concernant une demande d'aide au gouvernement pour un cours d'eau . - 3 juin 1953
Appui d'une résolution pour nettoyer le cours d'eau Placide Lecavalier . - 31 décembre 1945 - 8 j...
Appui d'une résolution pour nettoyer le cours d'eau Placide Lecavalier . - 31 décembre 1945 - 8 janvier 1946
Avis d'audition de la Commission des transports du Canada . - 29 mars 1939
Avis d'audition de la Commission des transports du Canada . - 29 mars 1939
Avis de comparution . - 3 septembre 1881 - 12 septembre 1881
Avis de comparution . - 3 septembre 1881 - 12 septembre 1881
Avis de poursuite pour la négligence du cours d'eau Raimbault . - 19 juin 1905
Avis de poursuite pour la négligence du cours d'eau Raimbault . - 19 juin 1905
Avis de réunion sur le ruisseau Grand Tronc . - 27 février 1886 - 8 mars 1886
Avis de réunion sur le ruisseau Grand Tronc . - 27 février 1886 - 8 mars 1886
Avis juridique sur la question de l'indemnisation de voyage . - 14 septembre 1938
Avis juridique sur la question de l'indemnisation de voyage . - 14 septembre 1938
Boulevard Métropolitain . - 18 mars 1937 - 19 avril 1944
Boulevard Métropolitain . - 18 mars 1937 - 19 avril 1944
Brayer dit Saint-Pierre VS Conseil du comté de Jacques-Cartier . - 4 février 1909 - 26 mars 1909
Brayer dit Saint-Pierre VS Conseil du comté de Jacques-Cartier . - 4 février 1909 - 26 mars 1909
Brunet VS Laniel dit Desrosiers . - 24 janvier 1913
Brunet VS Laniel dit Desrosiers . - 24 janvier 1913
Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964
Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964
C.-D. (Cours d'eau) du Village - Paroisse Sainte-Geneviève - Village Sainte-Geneviève-de-Pierrefo...
C.-D. (Cours d'eau) du Village - Paroisse Sainte-Geneviève - Village Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds / Office du drainage, Province de Québec . - 11 avril 1951
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics ...
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics d'évaluation / Correspondance sur le droit du CCJC de demander avant l'échéance les rôles d'évaluation . - 20 septembre 1875 - 29 décembre 1960
Chemin allant de Xavier Chaurette et autres sur la côte Saint-Rémi à Sainte-Geneviève et se termi...
Chemin allant de Xavier Chaurette et autres sur la côte Saint-Rémi à Sainte-Geneviève et se terminant à la côte Saint-François . - 8 octobre 1864 - 7 novembre 1940
Chemin de base de la Côte du Bois-Franc à Saint-Laurent au chemin du bois du Sault-au-Récollet . ...
Chemin de base de la Côte du Bois-Franc à Saint-Laurent au chemin du bois du Sault-au-Récollet . - 3 novembre 1887
Chemin de base de la côte Sainte-Marie dans la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'ile . - 2 aoû...
Chemin de base de la côte Sainte-Marie dans la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'ile . - 2 août 1870 - 2 janvier 1879
Chemin de fer . - 16 janvier 1909 - 27 juin 1927
Chemin de fer . - 16 janvier 1909 - 27 juin 1927
Chemin de front de Calixte Brunet à Pointe-Claire . - 9 juin 1891
Chemin de front de Calixte Brunet à Pointe-Claire . - 9 juin 1891
Chemin de front de Sainte-Geneviève . - 12 juin 1886
Chemin de front de Sainte-Geneviève . - 12 juin 1886
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