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Description archivistique
Fonds Bureau de consultation de Montréal. - [198-]-1994.
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Rapport synthèse et proposition de la SIMPA sur le projet pour la consultation publique. . - 1994

Ce dossier nous renseigne sur les besoins et désirs de Montréal, sur les perspectives et le processus de développement, ainsi que sur la faisabilité technique et économique du projet.
Le dossier comprend un rapport de la SIMPA et un sommaire.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
La description a été réalisée par Annie Dubé.

Rapports . - 1988-1989-1990 (principalement 1988)

La sous-série porte sur des rappors des rencontres du comité exécutifs de la ville de Montréal concernant l'avenir du site Miron et des consultations public sur le même sujet.

La sous-série contient des rapports papier, des imprimés et des annexes le tout relié dans des portes documents bleu.

Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.
Par France Gazaille.

Rapports annuels / BCM . - 1989-1993

Le dossier témoigne de l'ensemble des activités et des réalisations annuelles du BCM. On parle des consultations qui se sont tenues au cours de chaque année. On y présente l'organigramme du BCM et la liste de ses commissaires. De plus, on y explique le mandat, la mission, le rôle, ainsi que le code de déontologie du BCM.

Le dossier contient cinq rapports annuels.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Rapports de la Commission permanente du développement culturel . - 1990

Dossier portant sur les rapports de la Commission permanente du développement culturel sur le réseau des bibliothèques municipales de la Ville de Montréal et un rapport du Comité Exécutif au conseil municipal de la Ville de Montréal.

Dossier contenant deux rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Rapports démographiques . - 1991

Dossier portant sur les rapports de recensement de l'arrondissement Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles et de sa situation géographique.

Dossier contenant des rapports et une photocopie du plan de l'arrondissement Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Rapports préliminaires produits pour la consultation publique . - 1983-1992

La sous-série informe des rapports préliminaires qui ont été produits par des organismes externes pour le compte du Bureau de consultation publique. Certains documents témoignent du désaccord de certains groupes de pression sur les orientations émises par la Ville de Montréal. Elle se manifeste par l'entremise de communiqués de presse.

La sous-série contient des rapports, des études, des brochures d'information, des comptes-rendus et des communiqués de presse.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont majoritairement en français et certains sont en anglais.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Manon Lavoie, Anik Therrien.

Rapports sur le compostage . - 1990-1991

Le dossier fournit des rapports sur différentes facettes du compostage de la ville de Montréal:
Compostage domestique;
Compostage des feuilles;
Usine de compostage des résidus verts et organiques;
Usine de compostage des déchets municipaux industriels.

Le dossier contient quatre rapports. Ces rapports contiennent des projets pilotes et des études de préfaisabilité.

Le titre du dossier est basé sur le contenu des quatre documents qu'il contient.
Les documents sont en français.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Anik Thérrien et Manon Lavoie.

Rapports sur "L'Étude du marché pour les matières non énergétiques générées par le traitement des déchets solides". . - 1990

Les documents témoignent des sommaires, de l'état de la situation, des rôles et des responsabilités et des annexes. Le dossier contient 4 rapports reliés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Marie-Ève Bertrand.

Réflexions préliminaires déposée par la SIMPA sur l'aménagement scénographique. . - 1992

Le dossier nous renseigne sur les possibilités d'aménagement scénographique du marché Bonsecours afin de créer un espace culturel et disponible pour des évènements.
Le dossier comprend un rapport de la SIMPA qui est une proposition.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
La description a été réalisée par Annie Dubé.

Régie intermunicipale de gestion des déchets de l'île de Montréal (RIGDIM) . - 1989

Le dossier porte sur les activités de la régie intermunicipales de gestion des déchets sur l'île de Montréal et son impact sur la gestion des déchets sur l'île de Montréal.

Il contient un document informatif sur la RIGDIM, document qui expose le mandat de la régie, ses membres, ses réalisations, sa politique, son pouvoir et ses responsabilités. Un deuxième document porte sur la décision rendue par la commission municipale du Québec suite à un litige qui s'est produit entre la RIGDIM et la ville de Montréal sur la tarification.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Par Jacinthe Mailhot.

Règlements municipaux et gouvernementaux . - 1986-1989

Le dossier porte sur les règlements sur les déchets solides, l'assainissement de l'air et les rejets des eaux usées.

Il contient un règlement provincial (Québec) et deux règlements municipaux (Montréal).

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents municipaux sont bilingues.
Par Jeanlou Mallette-Carrier.

Renseignements additionnelles de la SIMPA suite à la séance publique d'information de juin. . - 1994

Le dossier nous renseigne sur la superficie intérieure du marché, de l'entente Mac-Ville, de la date de démolition de l'élévateur à grain et des exemples de projets comparables.
Le dossier comprend une lettre et un rapport de la SIMPA.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
La description a été réalisée par Annie Dubé.

Résidences étudiantes Rose-de-Lima . - 1989

Cette série porte sur les documents et les enjeux sociaux de cette consultation publique qui mobilisa plusieurs groupes communautaires et une partie de l'opinion publique.

Suite à la demande de l'Université McGill, la ville de Montréal procède à une consultation publique qui vise à transformer en résidences pour étudiants un ensemble d'immeubles industriels désaffectés situé au nord de la rue Delisle, à l'est de la rue Rose-de-Lima et au sud de l'avenue Lionel-Groulx dans le quartier Sainte-Cunégonde. Ce secteur de la ville est particulièrement défavorisé et l'établissement de résidences étudiantes et l'établissement de commerces connexes à cette vie étudiante peut aider à le revitaliser.

Il s'agit de documents qui ont permis à la préparation à la consultation publique, rapports, mémoires des groupes en présence, et, au règlement final de cette consultation entre l'Université McGill et les groupes sociaux impliqués ainsi qu'à une revue de presse.

Titre basé sur le contenu de la série.
Projet de règlement relatif à la transformation en résidences pour étudiants d'un ensemble d'édifices industriels désaffectés au nord de la rue Delisle, à l'est de la rue Rose-de-Lima et au sud de l'avenue Lionel-Groulx (arrondissement sud-ouest).
L'ensemble des documents sont en français. La revue de presse est en français et en anglais.

Nous avons dans un premier temps lu et étudié la série en prenant le temps de bien comprendre la question et le processus. Par la suite, nous avons procédé à une division et classification des documents en fonction des sous-séries que nous souhaitions appliqués en respectant le déroulement chronologique des événements. Après avoir crée ces sous-séries, nous nous sommes mis à la description de ces dernières. Tous les documents furent conservés. Travail effectué par Pierre Boucher, Geneviève Thuot-Lambert, Simona Tutu et Manon Boisvert.

Session de formation sur la consultation publique . - 1991

Dans le cadre d'une session de formation, le dossier présente les notions générales reliées à la consultation publique, ainsi que les processus de communication utilisés pour la consultation.

Le dossier comprend les documents remis aux participants de la session de formation.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Site Miron . - 1982-1989

Cette série porte sur les démarches que le BCM a accomplies pour préparer le dossier de l'audience publique sur le projet du site Miron. Elle retrace les différents dossiers qui ont aidé à cette démarche ainsi que les résultats obtenus.

Le site Miron fut au départ une carrière de calcaire créée en 1914 dans l'arrondissement Saint-Michel. Cette compagnie a creusée sur le site pendant plus de 60 ans, ce qui a eu pour effet de marquer le site d'un énorme trou. En 1968, le propriétaire de la carrière Miron décide de la convertir en dépotoir. Pendant près de 20 ans, le dépotoir est prospère, des millions de tonnes de déchets y sont jetés. En 1985, la ville de Montréal décide d'acheter ce dépotoir. En 1989, la ville décide de transformer le dépotoir en complexe environnemental.

Suite à cette décision, le Bureau de consultation publique de Montréal (BCM) monte une dossier pour préparer l'audience publique sur le projet de transformation de la carrière Miron en site environnemental.
La série contient des documents préparatoires, de la correspondance et des coupures de presse, des rapports, des mémoires et des retranscriptions d'audience publique.

Le titre est basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français, quelques documents sont en anglais.
Par Jeanlou Mallette-Carrier, France Gazaille et Jacinthe Mailhot.

Démarche de traitement

  1. À partir du dossier de fonds et du survol des dossiers contenus dans la série, une structure de classement a été élaborée.
  2. Par la suite, un triage des dossiers dans les trois boîtes. Il y a eu Fusion de certains dossiers et élimination de toutes les photos d'audience publique, conservation d'une photo aérienne du site.
  3. Classement physique des documents selon la structure établie.
  4. Description des dossiers (notices descriptives).

Sites d'enfouissement de Los Angeles . - 1987

Le dossier porte sur la visite de sites d'enfouissement à Los Angeles et sur des comparaisons avec divers sites d'enfouissement et de centres de gestion de déchets dans le monde.

Il contient un rapport de visite et des articles photocopiés.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont principalement en anglais, quelques-uns en français.
Les photocopies d'articles viennent de la revue Waste Age, en août et septembre 1987.
Par Jeanlou Mallette-Carrier.

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