Affichage de 487 résultats

Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil. - 1956-1960
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil. - 1956-1960
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter . - 5 décembre 1952 - 21 août 1957
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter . - 5 décembre 1952 - 21 août 1957
Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. - 1958-1959
Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. - 1958-1959
Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956
Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956
Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. - 1959-1960
Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. - 1959-1960
Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains. - 1960
Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains. - 1960
Fonds Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695. - 1954 à 1956
Fonds Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695. - 1954 à 1956
Fonds Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice. - 1959 à 1960
Fonds Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice. - 1959 à 1960
Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fonds Comité exécutif (1921-2001) . - 1921-2001
Fonds Comité exécutif (1921-2001) . - 1921-2001
Fonds Comité du parc mont Royal. - 1890-1898
Fonds Comité du parc mont Royal. - 1890-1898
Fonds Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux. - 1964-1965
Fonds Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux. - 1964-1965
Fonds Comité d'étude de la taxation foncière. - 1954-1963
Fonds Comité d'étude de la taxation foncière. - 1954-1963
Fonds Comité des marchés. - 1931-1957
Fonds Comité des marchés. - 1931-1957
Fonds Comité d'éclairage. - 1840-1898
Fonds Comité d'éclairage. - 1840-1898
Fonds Comité de transition de Montréal. - 2000-2002.
Fonds Comité de transition de Montréal. - 2000-2002.
Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949
Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949
Fonds Comité de régie de la défense civile. - 1951 à 1954
Fonds Comité de régie de la défense civile. - 1951 à 1954
Fonds Comité de prévention des fausses alarmes. - 1961-1962.
Fonds Comité de prévention des fausses alarmes. - 1961-1962.
Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898
Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898
Fonds Comité de la présidence du Conseil. - 1992-1999
Fonds Comité de la présidence du Conseil. - 1992-1999
Fonds Comité de gestion du régime de retraite des syndiqués. - 1986-2001
Fonds Comité de gestion du régime de retraite des syndiqués. - 1986-2001
Fonds Comité de gestion du régime de retraite des cadres. - 1986-2001
Fonds Comité de gestion du régime de retraite des cadres. - 1986-2001
Fonds Comité de gestion du régime de rentes des fonctionnaires (syndiqués et cadres). - 1972-1986
Fonds Comité de gestion du régime de rentes des fonctionnaires (syndiqués et cadres). - 1972-1986
Fonds Comité de gestion du régime additionnel de rentes des fonctionnaires-cadres. - 1984-1993
Fonds Comité de gestion du régime additionnel de rentes des fonctionnaires-cadres. - 1984-1993
Résultats 351 à 375 sur 487