Atlas Refuse Collectors inc. . - 1958-1960
- CA M001 P030-04-5-D060
- Dossier
- 1958-1960
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
1697 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Atlas Refuse Collectors inc. . - 1958-1960
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Avance de l'heure . - 1932-1956
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur le passage à l'heure avancée. Dossier contenant des extraits de résolutions, des avis publics et de la correspondance.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Avocats - correspondance . - 1962-1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Correspondance (essentiellement constituée de plaintes) reçue de diverses firmes d'avocats.
Billets de circulation: liste des poursuites devant la cour . - 1949-1953
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Billets de contravention . - 1961-1967
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des demandes de citoyens, de relations d'affaires et d'amis personnels adressées au maire Maurice Bergeron, afin de faire annuler des billets de contraventions reçus à ville St-Michel. Dossier contenant de la correspondance.
Bref de saisies - arrêt après jugement . - 1950-1956
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Bruno Crevier, avocat . - 1952-1962
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Cette sous-série porte sur la planification budgétaire de la municipalité de Saint-Michel. Elle comprend les budgets comme tels et certains suivis (états des budgets, résolutions afférentes, correspondance) ou rapports. Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont en français.
Budgets et suivis financiers . - 1913-1920
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Prévisions budgétaires, rapports, suivis et résolutions afférentes.
Budgets et suivis financiers . - 1920-1924
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Prévisions budgétaires, rapports, suivis et résolutions afférentes.
Budgets et suivis financiers . - 1924-1927
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Budgets et suivis financiers . - 1928-1935
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Budgets et suivis financiers . - 1936-1937
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Budgets et suivis financiers . - 1938-1939
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Budgets et suivis financiers . - 1940
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Budgets et suivis financiers . - 1941
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Budgets et suivis financiers . - 1942
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Budgets et suivis financiers . - 1943-1944
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Budgets et suivis financiers . - 1945-1946
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Budgets et suivis financiers . - 1947-1948
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Budgets et suivis financiers . - 1949-1950
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968