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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics d'évaluation / Correspondance sur le droit du CCJC de demander avant l'échéance les rôles d'évaluation . - 20 septembre 1875 - 29 décembre 1960

Ce dossier traite de la question du rôle d'évaluation dans différentes municipalités et de celle de sa révision. Il rassemble des lettres, des requêtes en appel, des avis publics, des copies de résolution et des amendements faits à un rôle d'évaluation.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Chemin allant de Xavier Chaurette et autres sur la côte Saint-Rémi à Sainte-Geneviève et se terminant à la côte Saint-François . - 8 octobre 1864 - 7 novembre 1940

Ce dossier traite de la répartition des travaux d'entretien de ce même chemin. Il contient des avis publics, des requêtes, des actes de répartition et un compte.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Chemin de base de la côte Sainte-Marie dans la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'ile . - 2 août 1870 - 2 janvier 1879

Ce dossier traite de l'aménagement du chemin ci-dessus mentionné. Il contient une pétition, un protêt, des requêtes, un rapport et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Chemin de fer . - 16 janvier 1909 - 27 juin 1927

Ce dossier traite de la construction d'un chemin de fer, de la réouverture de traverses de ferme et de la fermeture de la station Lakeside en tant que station munie d'un agent. Il contient des lettres et des avis d'audition.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891

Ce dossier aborde le problème des travaux à effectuer pour que ce chemin soit en bon état. Il contient des avis publics, des avis d'homologation, des requêtes, des procès-verbaux et des répartitions.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Chemin de montée à Pointe-Claire qui conduit à la côte de Liesse . - 4 octobre 1831 - 9 septembre 1891

Ce dossier traite de la question des travaux à effectuer pour que ce chemin soit praticable. Il regroupe des avis publics, des requêtes, un rapport de visite et un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Chemin de montée partie de Lachine/ Saint-Laurent . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891

Ce dossier concerne la réparation et l'entretien de ce même chemin. Il est formé d'avis publics, d'un extrait de délibérations du Conseil, de requêtes, d'une déclaration et de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D1.
Documents en français et en anglais.

Chemin public Sainte-Geneviève . - 4 septembre 1856 - 25 octobre 1924

Ce dossier témoigne de la possibilité d'ouvrir une nouvelle route à Sainte-Geneviève. Il contient des avis publics, une opinion, une requête et une demande d'information relative au coût approximatif.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Chemin reliant celui du lac Saint-Louis à celui qui longe le lot 75 à Saint-Joachim . - 2 juin 1891 - 29 septembre 1891

Ce dossier présente la requête d'un citoyen qui ne veut plus être tenu de voir à l'entretien de ce chemin. Il contient des requêtes et un extrait de procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Comptes à payer (cours d'eau du village) . - 17 avril 1958 - 10 février 1966

Ce dossier nous parle du ministère de l'agriculture qui réclame au CCJC la contribution qui lui est exigée pour les travaux de drainage exécutés dans le cours d'eau du village. Il contient de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province de Québec . - 12 février 1944 - 8 juin 1964

Ce dossier porte sur le congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province de Québec et nous donne un aperçu sur sa formation ainsi que son déroulement. Il contient des comptes rendus, des projets de règlements généraux de l'Union des Conseils de comté, des reçus, des rapports officiels et des certificats de nomination des délégués.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Constitution du Conseil . - 1855-1965

Cette sous-série présente des documents relatifs à la constitution du Conseil et des municipalités du comté. Elle est constituée des cinq sous-sous-séries suivantes: Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités (SA,SS1,SSS1), Élections municipales (SA,SS1,SSS2), Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal (SA,SS1,SSS3), Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers (SA,SS1,SSS4), Abolition (SA,SS1,SSS5).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des requêtes et des factures.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

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