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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec objets numériques
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CUM3-D_03b
CUM3-D_03b
Cartes et plans . - 1859-1951
Cartes et plans . - 1859-1951
Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964
Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics ...
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics d'évaluation / Correspondance sur le droit du CCJC de demander avant l'échéance les rôles d'évaluation . - 20 septembre 1875 - 29 décembre 1960
Chemin allant de Xavier Chaurette et autres sur la côte Saint-Rémi à Sainte-Geneviève et se termi...
Chemin allant de Xavier Chaurette et autres sur la côte Saint-Rémi à Sainte-Geneviève et se terminant à la côte Saint-François . - 8 octobre 1864 - 7 novembre 1940
Chemin de base de la Côte du Bois-Franc à Saint-Laurent au chemin du bois du Sault-au-Récollet . ...
Chemin de base de la Côte du Bois-Franc à Saint-Laurent au chemin du bois du Sault-au-Récollet . - 3 novembre 1887
Chemin de base de la côte Sainte-Marie dans la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'ile . - 2 aoû...
Chemin de base de la côte Sainte-Marie dans la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'ile . - 2 août 1870 - 2 janvier 1879
Chemin de fer . - 16 janvier 1909 - 27 juin 1927
Chemin de fer . - 16 janvier 1909 - 27 juin 1927
Chemin de front de Calixte Brunet à Pointe-Claire . - 9 juin 1891
Chemin de front de Calixte Brunet à Pointe-Claire . - 9 juin 1891
Chemin de front de Sainte-Geneviève . - 12 juin 1886
Chemin de front de Sainte-Geneviève . - 12 juin 1886
Chemin de la côte Saint-Jean à Pointe-Claire . - 14 mars 1859 - 13 mai 1860
Chemin de la côte Saint-Jean à Pointe-Claire . - 14 mars 1859 - 13 mai 1860
Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25 mai 1883
Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25 mai 1883
Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin de montée partie de Lachine/ Saint-Laurent . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin de montée partie de Lachine/ Saint-Laurent . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin de montée à Pointe-Claire qui conduit à la côte de Liesse . - 4 octobre 1831 - 9 septembre...
Chemin de montée à Pointe-Claire qui conduit à la côte de Liesse . - 4 octobre 1831 - 9 septembre 1891
Chemin du pont de la rivière Bouchard . - 27 août 1864
Chemin du pont de la rivière Bouchard . - 27 août 1864
Chemin privé d'Isidore Pilon et de J. B. Vinette . - 4 juin 1877
Chemin privé d'Isidore Pilon et de J. B. Vinette . - 4 juin 1877
Chemin public Sainte-Geneviève . - 4 septembre 1856 - 25 octobre 1924
Chemin public Sainte-Geneviève . - 4 septembre 1856 - 25 octobre 1924
Chemin reliant celui du lac Saint-Louis à celui qui longe le lot 75 à Saint-Joachim . - 2 juin 18...
Chemin reliant celui du lac Saint-Louis à celui qui longe le lot 75 à Saint-Joachim . - 2 juin 1891 - 29 septembre 1891
Chemins, côtes et montées . - 1831-1955
Chemins, côtes et montées . - 1831-1955
Compte rendu de réunion . - 11 juin 1856
Compte rendu de réunion . - 11 juin 1856
Comté de Jacques-Cartier [partie du territoire] . - [ca 1900]
Comté de Jacques-Cartier [partie du territoire] . - [ca 1900]
Congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province de Québec . - 12 février 1944 - 8 juin 1964
Congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province de Québec . - 12 février 1944 - 8 juin 1964
Contrat de location de la salle du Conseil . - 10 décembre 1892 - 23 octobre 1955
Contrat de location de la salle du Conseil . - 10 décembre 1892 - 23 octobre 1955
Contrat sur l'éclairage de l'Île Bizard . - 10 décembre 1892 - 23 octobre 1955
Contrat sur l'éclairage de l'Île Bizard . - 10 décembre 1892 - 23 octobre 1955
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