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Fonds Camillien Houde. - [188-]-1992.

  • CA M001 P146
  • Fonds
  • [188-]-1992

Le fonds porte sur la vie familiale et la vie publique de Camillien Houde. Le fonds témoigne principalement de l'internement de Camillien Houde suite à sa déclaration contre la conscription, de 1940 à 1944. Le fonds témoigne également de sa carrière comme politicien et comme maire de Montréal.

Le fonds contient principalement de la correspondance, des photographies et des coupures de presse.

Houde, Camillien

Fonds Canadian Films Limited. - 1919-1921

  • CA M001 BM054
  • Fonds
  • 1919-1921

Le fonds témoigne des activités d'écriture de scénarios de films industriels avec des compagnies comme Bell Telephone et Corn Flake. Il rend compte aussi des activités de correspondance entre la CFL et des compagnies qui agissent en tant que fournisseur, tel que la compagnie Erbograph, Pathescope, Empire City Film Laboratories, Film Developing Corporation et Canadian Kodak Limited. Le fonds nous démontre l'existence d'un litige lié à la livraison de marchandise non-disponible entre la CFL et la Bass Camera. Il témoigne enfin des relations de la CFL avec l'Educational Films Corporation dans ses efforts de percer le marché du film éducatif au Canada. Le fonds contient des lettres échangées avec des compagnies telles que la manufacture de blouses D'Allaird, Bell Telephone, Bass Camera, Battle Creek Toasted Corn Flake Company Limited, The DeLaval Company ou Educational Films Corporation. Le fonds contient aussi des copies de lettres, des télégraphes, des cartes postales et une carte d'affaire. On peut aussi y retrouver des scénarios de film tel que « The Story of a Blouse » et « The Use of Explosives in Clearing New Farms and Rejuvanating Old Ones ». Finalement, le fonds contient des documents de travail qui sont en faites une liste de nom et des listes de villes québécoises et ontariennes. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais. Le fonds portait autrefois le no. BM127. Traitement et description : Jonathan Veilleux, archiviste stagiaire. Supervision et coordination : Julie Fontaine, analyste en gestion des documents d'archives. Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés à l'hiver 2012 dans le cadre du stage de formation Techniques de la documentation du Collège Lionel-Groulx.

Canadian Films Limited

Fonds Canadian Nurses Association. - 1895-1897

  • CA M001 BM008
  • Fonds
  • 1895-1897

Le fonds porte partiellement sur les membres de la Canadian Nurses Association. Le fonds contient un registre des membres.

Canadian Nurses Association (Montréal, Québec)

Fonds Candide-Michel Le Saulnier. - [Imprimé en 19-] (originaux créés en 1810-1826)

  • CA M001 BM076
  • Fonds
  • [Imprimé en 19-] (originaux créés en 1810-1826)

Le fonds témoigne principalement des lettres reçues par Candide-Michel Le Saulnier en provenance du frère Matignon, qui réside à Boston, et de Jean-Louis Lefebvre de Cheverus, premier évêque de Boston, lui exprimant notamment son déchirement concernant son éventuel transfert en France, à Montauban.
Le fonds comprend de la correspondance.

Le Saulnier, Candide-Michel

Fonds Centre d'excellence de Montréal en réhabilitation de sites (CEMRS). - 1997-2012.

  • CA M001 P171
  • Fonds
  • 1997-2012

Le fonds témoigne partiellement des activités du CEMRS. Il fournit des informations sur les décisions prises par l'assemblée des membres, le comité exécutif et le conseil d'administration. On trouve aussi les documents constitutifs, les états financiers annuels, quelques documents de gestion tels des rapports d'activités, des planifications stratégiques et un dossier d'immeuble. Enfin, le fonds permet la consultation de quelques rapports produits ou reçus dans le cadre des projets du centre.

  • R65-02-2A-11
    Comité exécutif
    Documents de réunion (1998-2001 ; 2003-2006 ; 2011-2002) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
    Répertoire des décision (1998-2001)

Assemblée annuelle des membres
Documents de réunion (1998-1999 et 2001) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés

Assemblée des membres fondateurs
Documents de réunion (26 mai 2011 et 23 mars 2012) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés

  • R65-02-2A-12
    Conseil d'administration
    Documents de réunion (1998-2005) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
    Répertoire des décision (1998-2001)

  • R65-02-2A-13
    Conseil d'administration
    Documents de réunion (2006-2012) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
    Liste des membres (1998-2011)

Documents constitutifs (1997-2004)
Lettres patentes, protocoles d'entente, règlements, manuel de procédures

Lancement des activités du CEMRS (24 août 1998)
Carton d'invitation, épreuves photographiques

Finances
États financiers (1999-2011)
Budget et bilan financier (1998 ; 2004-2007)

Gestion
Planification stratégique (2003-2007)
Rapports d'activités (2004-2010)
Dossier d'immeuble du 3705, Saint-Patrick : entente Ville de Montréal - CEMRS ; actes de location, de vente, de rétrocession

  • R65-02-2A-14
    Rapports d'études / de projets
    Technoparc de Montréal (2005-2007)
    Allées des Tanneries (2007)
    Port de Gaspé - Sandy Beach (2009)
    Mine de Preissac, Abitibi, Québec (2010)
    Site de l'ancien quai de la Pointe-Shea, Îles de la Madeleine, Québec (2009)
    Terrain du futur parc Pitt (2000)
    Ingonish, Cap Breton, Nouvelle-Écosse (2010)
    Lightshouses sur Henry Island, East Ironbound Island, Betty Island and Île Haute Island, Nova Scotia (2011)
    Dartmouth site, Nova Scotia (2011)

Centre d'excellence de Montréal en réhabilitation de sites (CEMRS)

Fonds Cercle littéraire Les Oiseaux bleus. - [après 1910]-1959

  • CA M001 SHM023
  • Fonds
  • [après 1910]-1959

Le fonds porte sur l'administration et les activités du Cercle littéraire Les Oiseaux bleus de Montréal. Le fonds contient des procès-verbaux de réunions, de la correspondance, des listes de membres et de conférenciers, des textes d'allocutions, de poèmes et de conférences, des coupures de presse, des documents promotionnels, des photographies et un document sonore.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais. Le corps de l'instrument de recherche présente la description de l'ensemble des constituantes de la collection. La description de la série, ou du dossier le cas échéant, comprend le titre, les dates de création, la dimension, la portée et contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et description : Mireille Lebeau, archiviste contractuelle. Supervision et coordination: Denys Chouinard, chef de la section des archives. Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2008 dans le cadre du Programme d'aide financière pour le traitement des documents d'archives de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Cercle littéraire Les Oiseaux bleus (Montréal, Québec).

Fonds Charles Clément. - 1967-1968

  • CA M001 P140
  • Fonds
  • 1967-1968

Le fonds illustre principalement les pavillons d'Expo 67, des vues générales du site, des sculptures contemporaines ainsi que des manèges et des kiosques à La Ronde et des spectacles nautiques au lac des Dauphins. Dans une moindre mesure, le fonds concerne le jardin botanique de Montréal, des bâtiments historiques de même que quelques taudis et commerces à proximité de la place Radio-Canada en construction. Le fonds se compose de diapositives.

Clément, Charles

Fonds Charles Platt Treadwell. - 1816-1869

  • CA M001 BM039
  • Fonds
  • 1816-1869

Le fonds porte partiellement sur les activités de Charles Platt Treadwell, sur la maladie de la pomme de terre et sur la seigneurie de Pointe-à-L'Orignal. Le fonds contient le dossier Correspondance.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en anglais. Le fonds portait l'indication « Lot 29 » à la Bibliothèque de Montréal.

Treadwell, Charles Platt

Fonds Charles Wilson. - 1855

  • CA M001 P116
  • Fonds
  • 1855

Le fonds porte sur la reconnaissance que reçut Charles Wilson lorsque, en 1855, on lui décerna la croix de commandeur de l'ordre de Saint-Grégoire-le-Grand. Crée par le Pape Grégoire XVI le 1er septembre 1831, en l'honneur du Pape Saint-Grégoire (590-604), cet ordre était destiné à l'origine à honorer les citoyens des États Pontificaux ainsi que les étrangers qui participaient à la défense de ces États. Le fonds contient une médaille en forme de croix à quatre branches émaillées de rouge et à huit pointes de la forme de la croix de Malte mais pommetées avec, au centre, à l'avers, un médaillon bleu sur lequel figure l'effigie de Saint-Grégoire entouré de l'inscription 'ST GREGORIUS MAGNUS' et, au revers, un autre médaillon avec la légende 'PRO DEO ET PRINCIPI'. Il s'agit du modèle civil compte tenu que la croix est surmontée d'une couronne d'olivier. Elle est conservée dans un écrin. Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les inscriptions sont en latin.

Wilson, Charles

Fonds Charles-Ovide Perreault . - [19-] (originaux créés en 1834-1837)

  • CA M001 BM052
  • Fonds
  • [19-] (originaux créés en 1834-1837)

Le fonds porte sur les activités de la Chambre d'Assemblée du Bas-Canada entre 1834 et 1837. Le fonds contient des transcriptions de la correspondance de Charles-Ovide Perreault à son beau-frère, Édouard-Raymond Fabre.
Le fonds portait l'indication « Lot 48 » à la Bibliothèque de Montréal.

Perreault, Charles Ovide

Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921

  • CA M001 P025
  • Fonds
  • 1883 à 1921

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la cité de Maisonneuve. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procè-verbaux, les règlements et le recensement des enfants de 5 à 16 ans; Greffe, comprenant les dossiers administratifs thématiques et des index; Comptabilité et Finances, comprenant les livres comptables, la paie, les opérations bancaires et les finances; Évaluation et perception, comprenant les carnets d'évaluation, les rôles d'évaluation et de perception, ainsi que les index du rôle d'évaluation; Travaux publics, comprenant des états de comptes, des factures et des dossiers relatifs aux trottoirs, aux égouts et aux bâtiments; Cour du Recorder, comprenant des plumitifs et un index des dossiers; Actes et contrats.

Cité de Maisonneuve

Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908

  • CA M001 P023
  • Fonds
  • 1875 à 1908

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la cité de Saint-Henri. Le fonds comprend les séries suivantes: Documents constitutifs; Conseil municipal, regroupant les procès-verbaux du Conseil, les règlements et avis publics; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers; Correspondance et autres documents; Plans.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français.

Traitement et rédaction: Caroline Barcelo, Isabelle Hébert, Maryse Legault.

Collaboration: Hélène Charbonneau, Mario Robert : Analystes en gestion de documents et des archives.

Supervision et coordination: Denys Chouinard: Chef de la Section des archives.

Saisie dans Archilog : Daniel Raymond.

Le présent répertoire est issu du projet, amorcé en 1990, de traitement de l'ensemble des fonds des municipalités annexées par Montréal. Ces fonds sont d'une importance incontestable tant par leur quantité, leur diversité que par leur qualité de témoignage historique. Le traitement des archives de la Cité de Saint-Henri a été effectué par Caroline Barcelo, Isabelle Hébert et Maryse Legault qui se sont jointes à notre équipe. Diane Charland: Chef de division - Division de la gestion de documents et des archives.

Introduction: Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris la mise en valeur des documents provenant des municipalités annexées à Montréal. En conséquence, les fonds sont créés en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant son intégration à Montréal. Il en va ainsi de la cité de Saint-Henri.

Note Méthodologique: Avant leur traitement, les documents du Fonds de la cité de Saint-Henri se présentaient en trois groupes: des procès-verbaux du Conseil et des règlements; des documents comptables et financiers; de la correspondance et des documents légaux. À cet ensemble s'ajoutaient des documents de l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier et d'autres provenant de la Municipalité scolaire de Saint-Henri. Dans ces deux cas, les documents ont été retirés du fonds de la cité de Saint-Henri pour former des fonds distincts. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant soit le type de document (documents constitutifs, légaux et juridiques, comptables et financiers, correspondance et plans) soit l'organisation de la municipalité (Conseil municipal). Des sous-séries ont également été développées permettant la ventilation de groupes particuliers de documents. Le classement privilégié est chronologique pour chacune des séries. Échappent à cette règle les documents numérotés faisant partie des séries correspondance générale ou documents légaux et juridiques. Dans ces cas, on a maintenu l'ordre numérique séquentiel existant. Toute cette documentation est accompagnée d'index et de listes numériques permettant le repérage. L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se base sur le principe d'une description allant du général au particulier, soit du fonds à la pièce. Le lecteur retrouvera donc une description du fonds, des séries, des dossiers et de pièces. La description est présentée en suivant les règles préliminaires pour la description des documents d'archives développées par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, autre format). L'utilisation de crochets et de points d'interrogation à la zone des dates de création signifie que les dates sont probables. La dimension des documents est indiquée en centimètres, sauf pour la description du fonds qui est en mètres. Dans plusieurs cas, le nombre de pièces est également inscrit pour mieux orienter le chercheur.

Cité de Saint-Henri

Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968

  • CA M001 P030
  • Fonds
  • 1827-1968, surtout 1912-1968

Le fonds fournit des informations sur la gestion et le territoire de la Cité de Saint-Michel, avant sa création en 1912 jusqu'après son annexion à la Ville de Montréal en 1968. Le fonds comprend les séries suivantes : S1 - Documents constitutifs; S2 - Conseil municipal (avec notamment les procès-verbaux des séances, les règlements, les avis publics, le livre d'or et de la correspondance); S3 - Commission métropolitaine de Montréal (mise en tutelle de 1936 à 1958); S4 - Greffe (ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun); S5 - Annexion à la Ville de Montréal (correspondance, procès-verbaux, rapports d'enquêtes, documents juridiques, études, plans, etc.); S6 - Ressources humaines (conventions collectives, salaires, correspondance et autres); S7 - Contentieux (contrats de vente, documents juridiques, correspondance et autres); S8 - Ressources financières (budgets, états financiers, livres comptables); S9 - Évaluation et perception (rôles); S10 - Travaux publics (cahiers des charges, études, rapports, plans, soumissions et autres); S11 - Permis et inspection (correspondance, plans, listes de permis, registres, rapports et autres); S12 - Urbanisme (réaménagements); S13 - Sécurité publique (avec notamment des rapports d'incendie ou d'enquêtes); S14 - Assistance publique (services sociaux); S15 - Mosaïques et photographies grand format; S16 - Objet tridimensionnels (artefacts); SY - Photographies.
Les documents sont en français, en anglais et en italien. Liste des maires de la cité de Saint-Michel: Zéphirin Pesant, 1913-1926; Jos Robin, 1926-1927 et 1934-1944; J.-A. Saint-Denis, 1927-1930; Pierre Guinois, 1930-1934; Paul Racette, 1944-1949; Charles Lafontaine, 1949-1953; Raymond Morin, 1953-1955; André Gillet, 1955-1961; Maurice Bergeron, 1961-1968.

Cité de Saint-Michel

Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906

  • CA M001 P027
  • Fonds
  • 1877-1906

Le fonds fournit des information sur la gestion de la municipalité. Le fonds est constitué des séries suivantes : Document constitutif, comprenant la charte; Conseil municipal, comprenant les règlements et les procès-verbaux; Comités et commissions, comprenant les procès-verbaux; Greffe, comprenant de la correspondance; Évaluation et perception, comprenant les carnets et les rôles d'évaluation, ainsi que des procès-verbaux des évaluateurs; Comptabilité et finances, comprenant des rôles de perception et de cotisation, des livres comptables et des rapports annuels; Cour du recorder, comprenant un rôle de cour.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français, à l'exception des rapports annuels qui sont en anglais.

Traitement et rédaction : Caroline Barcelo Collaboration : Hélène Charbonneau Mario Robert Supervision : Hélène Charbonneau Analyste en gestion de documents et des archives Coordination : Denys Chouinard Chef de la Section des archives Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée et Daniel Raymond.

Présentation : La mission de la Division de la gestion de documents et des archives (DGDA) du Service du greffe est d'assurer la conservation de l'information administrative créée par les services municipaux et de mettre en valeur des archives de la Ville.

C'est dans le cadre de ce second volet que la Division publie un premier instrument de recherche de type répertoire numérique. Cette première est d'autant plus importante qu'elle inaugure, concurremment à la publication de notre Guide des archives, l'application à la Violle de Montréal, des règles pour la description des documents d'archives (RDDA).

Le présent répertoire est issu du projet, amorcé en 1990, de traitement de l'ensemble des fonds des municipalités annexés par Montréal. Ces fonds sont d'une importance incontestable tant par leur quantité, leur diversité que par leur qualité de témoignage historique.

Le traitement des archives de la Cité de Sainte-Cunégonde a été effectué par Caroline Barcelo qui, de contrat en contrat, est avec nous depuis 1990. Les chercheurs profiteront donc de son expérience en archivistique et de sa connaissance des municipalités annexées.

Introduction : Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris de mettre en valeur les documents provenant des municipalités annexées à Montréal. La réalisation de ce projet passe par le traitement définitif des fonds. Les fonds ont été préalablement distingués les uns des autres, en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant sont intégration à Montréal. Il en va ainsi de la cité de Sainte-Cunégonde.

Nous sommes d'avis que le fonds de la Cité de Sainte-Cunégonde peut intéresser des chercheurs en sociologie, en histoire, en urbanisme et en santé publique. A titre d'exemple, le fonds comporte une pièce très intéressante pour une recherche sur la sant publique. Le registre (P27/C,4) de 1894 du Conseil d'hygiène de Ste-Cunégonde recense les personnes vaccinées ou non vaccinées et comprend un index et des informations aux rubriques nom du locataire ou de l'occupant, occupation, adresse, nom, sexe et âge de l'enfant.

Note Méthodogique : Avant leur traitement, les documents du fonds de Sainte-Cunégonde se présentaient en troie groupes. Le premier réunissait les procès-verbaux du Conseil et les règlements municipaux classés chronologiquement. Une quinzaine de boîtes de doucments numérotés et pliés ainsi que des registres, des rôles, des carnets et des recueils composaient le deuxième groupe; à l'exception des rôles d'évlauation classés chronologiquement, tous les documents de ce groupe n'avaient pas d'ordre particulier. Le troisième groupe rassemblait des documents conservés au Centre de documentation de la Division de la gestion de documents et des archives.

À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de l'organisation présumée de la municipalité. Le fonds est constitué de séries respectant une structure hiérarchique probable pour une municipalité. Des sous-séries ont également été développées permettant la ventilation de groupes particuliers de documents.

Les documents répartis en séries reflètent soit le type de document (documents constitutif), l'organisation (Conseil municipal, Comités et Commissions, Greffe, Cour du Recorder) ou les différentes activités de la municipalité (évaluation et perception, comptabilité et finances).

Le classemenet privilégié est chronologique pour chacune des séries. La sous-série correspondance générale numérotée fait cependant exception. Elle est classée dans un ordre numérique séquentiel et est composée de deux séries de numérotation qui, chronologiquement, se suivent. Cette correspondance générale regoupe différents documents, qu'ils aient été produits ou reçus par la municipalité. Toute cette documentation est accompagnée d'index et de listes permettant le repérage.

Des documents de l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier se retrouvaient parmi ceux de la municipalité. Ils ont été retirés du fonds pour être intégrés au Fonds Joseph-Émile-Vanier (P49) constitué des documents provenant, de la même manière, d'autres fonds de municipalités annexées.

L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se base sur le principe d'une descritpion allant du général au particulier, soit du fonds à la pièce. Le lecteur retrouvera donc une descritpion du fonds, des séries, des sous-séries, des dossiers et de pièces.

La description est fondée sur les Règles pour la description des documents d'archives (RDD) issues du Comité de planification sur les normes de description du Brueau canadien des archivistes. Plusieurs zones de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, classement, langue des doucments, instruments de recherche, autre format, documents connexes, référence bibliographique).

Cité de Sainte-Cunégonde

Fonds Claude Robillard . - 1867, [192-?]-1976; surtout [193-]-1964

  • CA M001 P137
  • Fonds
  • 1867, [192-?]-1976; surtout [193-]-1964

Le fonds témoigne principalement des créations littéraires de Claude Robillard ainsi que de sa vie professionnelle, scolaire et personnelle. Il est notamment question des livres pour enfants rédigés sous le pseudonyme Robin, des Fridolinades, de ses fonctions à la compagnie Bell, chez Quebec Power puis à la Ville de Montréal de même que son implication au sein de la Corporation Sir Georges-Étienne Cartier/Place des Arts. Des documents illustrent des voyages effectués par Claude Robillard en compagnie de son épouse en Europe (notamment en France à l'automne 1959 et en Italie lors des jeux olympiques d'été à Rome en 1960), au Mexique et aux États-Unis tandis que d'autres montrent des installations sportives, des zoos, des arbres et des parcs.

Le fonds contient principalement des manuscrits, des textes d'allocutions et de conférences, de la correspondance et des imprimés (livres, dépliants, menus, revues, brochures, coupures de presse). Finalement, des photographies, des diapositives, une carte et des esquisses des illustrateurs Laure et Henry Baeb complètent le fonds.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Certains documents sont endommagés et fragiles.
Les documents sont principalement en français. Certains documents sont en anglais, en latin et en espagnol.
Les exemplaires en doubles se trouvent à la localisation 001-02-04-01.

Robillard, Claude

Fonds Club de raquettes du Cercle paroissial de ville Saint-Louis . - 1907-1915

  • CA M001 P029
  • Fonds
  • 1907-1915

Le fonds témoigne des activités du Club de raquettes du Cercle paroissial de ville Saint-Louis, par l'entremise de ses assemblées. Le fonds contient les procès-verbaux des assemblées du Club de raquettes. Les documents sont en français.

Club de raquettes du Cercle paroissial de ville Saint-Louis

Fonds Comité Zone libre d'armes nucléaires . - 1987

  • CA M001 VM085
  • Fonds
  • 1987

Le fonds témoigne des activités du Comité Zone libre d'armes nucléaires. Le fonds comprend le rapport final, le rapport préliminaire, des procès-verbaux, des mémoires et des enregistrements sonores. Le Comité est aussi connu sous le nom de Comité ZLAN. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité Zone libre d'armes nucléaires

Fonds Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal. - 1989-2001

  • CA M001 VM164
  • Fonds
  • 1989-2001

Le fonds témoigne des activités du Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal (CARIM). Le fonds comprend des compte rendus de réunions, des avis, des règles de régie interne et autrres dossiers administratifs, des rapports annuels, des photos, des affiches et des dépliants. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal

Fonds Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs. - 1953

  • CA M001 VM132
  • Fonds
  • 1953

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les ordres du jours, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs

Fonds Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal . - 29 novembre 1938 - 21 juillet 1959

  • CA M001 VM130
  • Fonds
  • 29 novembre 1938 - 21 juillet 1959

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal

Le fonds est constitué des quatre séries suivantes: Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux et une liste des membres; Tenue des réunions comprenant des avis de convocations, un ordre du jour, des listes de présences par séances, des procès-verbaux, des compte-rendu de séances, des résolutions du Comité et des lettres d'envoi des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant des études et amendements du règlement de l'association, un rapport préliminaire, de la correspondance, des mémoires, des projets de règlements, le règlement No 2489 adopté, des rapports annuels du trésorier et des rapports actuariels; et Travaux du Sous-comité, comprenant des Procès-verbaux.

Titre tiré du fonds.

Les documents sont en français et en anglais.

Le fonds comprend certains documents annotés.

Avant leur traitement, les documents du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal étaient regroupés en douze dossiers; Procès-verbaux, Divers, Liste des membres, Avis de convocation, Règlement de l'Association, Envoi des procès-verbaux, Procès-verbaux du Sous-comité, Rapport du Comité, Rapports actuariels, Rapports annuels, Rapport préliminaire et Mémoires. Lors du traitement les doubles ont été éliminés.

À la suite de l'analyse des dossiers, un plan de classification comptant quatre séries a été établi. Le cadre de classification reflète la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunion et travaux du Comité et Sous-comité). La classification et le classement physique des documents suivent un ordre logique et chronologique.

Traitement de description : Isabelle Nadeau Oligny. Supervision et coordination : Mario Robert, analyste en gestion des documents d'archives.

Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2006 dans le cadre d'Embauche - Programme carrière-été pour les étudiants.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal

Fonds Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins. - 1948 à 1949

  • CA M001 VM124
  • Fonds
  • 1948 à 1949

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient un procès-verbal, des extraits de procès-verbaux, des avis de convocation et des agendas, des règlements, des mémoires et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins

Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643 . - 1945 à 1954

  • CA M001 VM033
  • Fonds
  • 1945 à 1954

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des projets et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643

Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police . - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

  • CA M001 VM028
  • Fonds
  • [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des listes de membres et de la correspondance; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant des documents de travail et des codes de discipline.

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police

Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

  • CA M001 VM030
  • Fonds
  • 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et un manuel de travail.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux

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