Carrièrs - Plaintes des citoyens . - 1963-1967
- CA M001 P030-04-5-D067
- Dossier
- 1963-1967
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
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Carrièrs - Plaintes des citoyens . - 1963-1967
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Centre civique: estimation . - 1963
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur une étude des coûts sur un projet de centre civque. Dossier contenant un rapport.
Cercle combatif contre l'incendie . - 1963-1967
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur la participation de la ville aux activités du Cercle combatif contre l'incendie. Dossier contenant de la correspondance et un autocollant.
Certificats de recherche . - 1916-1962
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Chambre de commerce de Ville Saint-Michel . - 1950-1967
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Chômage: Correspondance . - 1935-1939, 1942
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur l'aide financière accordée aux citoyens sans emplois. Dossier contenant des listes, des statistiques et de la correspondance.
Circulation . - 1929, 1955-1967
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur la gestion de la circulation routière : sens unique, limitation de vitesse, feux de circulation, virage en U, stationnement, ... . Le dossier contient aussi une brochure intitulée "Projet de règlement modèle de circulation sur la voie publique", ainsi que deux autres brochures la complétant. Dossier contenant des brochures, des statistiques, des extraits de résolutions et de la correpondance.
Classifications et salaires . - 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Clinique d'hygiène mentale . - 1964-1965
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur le besoin de ressources en santé mentale pour répondre aux besoins des écoliers et des citoyens de la cité. Dossier contenant de la correspondance. Titre basé sur le titre original du dossier.
Club ouvrier Saint-Bernardin . - 1932-1936
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Collection de formulaires vierges - Service de police . - [196-]
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Comité contre l'annexion . - 1964
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Comité de police . - 1958-1959
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des recommandations du comité de police. Dossier contenant des compte-rendus et de la correspondance.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Comité des parcs et terrains de jeux . - 1966-1967
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Comité plénier du Conseil . - 1962-1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur les séances du comité plénier du Conseil. Dossier contenant des rapports de séances, des extraits de procès-verbaux, des mémorandums et de la correspondance.
Comités et Commissions . - 1958-1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série porte sur les commissions et les comités du Conseil. La sous-série contient une liste des membres siégeant aux diverses commisssions permanentes du Conseil pour l'année 1958 ainsi que les dossiers des séances du comité plénier du Conseil de 1962 à 1966.
Commissariat des incendies de la Province de Québec . - 1929-1952
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Commission de la Ville de Saint-Michel . - 1919-1921
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série témoigne des activités de la Commission de la Ville de Saint-Michel. La sous-série comprend un registre qui contient de la correspondance, des rapports, des procès-verbaux, des résolutions, des serments, des rapports financiers, des coupures de presse, des copies de règlements municipaux, un acte de reddition de comptes, des règlements d'emprunts et des copies de loi. Soulignons une des conclusions contenue dans le rapport soumis à la législature de la Province de Québec le 12 janvier 1920, où la Commission suggère au Gouvernement de créer une commission pour élaborer un projet d'une fédération de toutes les municipalités de l'Île de Montréal. Par ailleurs, toujours dans le même rapport, la Commission fait une requête pour le prolongement de la voie existante de tramways pour joindre la Ville de Saint-Michel à celle de Montréal, ce qui est une condition essentielle selon eux pour assurer la survie de la municipalité. Connu aussi sous le nom de Commission of the Town of St.Michel. Titre basé sur le contenu de la série.
Commission de Transport de Montréal . - 1950-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur les échanges entre la ville et la CTM relativement aux services fournis par celle-ci, et plus particulièrement en ce qui concerne la tarification et le financement. Dossier contenant des rapports, des extraits de résolutions, des mémorandumsf et de la correspondance.
Commission d'enquête municipale à Saint-Michel . - 1960-1961
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Commission d'enquête sur la répartition des impôts municipaux et scolaires . - 1944-1945
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Commission des arts de la cité de Saint-Michel . - 1962-1963
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur la première réunion et la soirée vernissage de la Commission des arts de la cité de Saint-Michel. Dossier contenant un compte-rendu de réunion, une liste d'invitations et un programme.
Commission des liqueurs . - 1947
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Une lettre porte la signature originale de Maurice Duplessis.
Commission des services publics de Québec . - 1927-1930
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968