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Description archivistique
Ss-série
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Comité ad hoc (policiers retraités pour invalidité) . - 1983-1988

Cette sous-sous-série porte sur les activités de ce comité. Elle est surtout constituée de rapports, de lettres et de comptes-rendus. comité ad hoc sur la question des policiers mis à la retraite pour invalidité ou invalidité professionnelle. Titr...

Communauté urbaine de Montréal. Comité ad hoc (policiers retraités pour invalidité)

Comité d'harmonisation sur l'atteinte des objectifs de réductions communs . - 1995-1996

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué. Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance et des rapports. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en f...

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'harmonisation sur l'atteinte des objectifs de réductions communs

Comité d'étude de la Communauté urbaine de Montréal . - 1969, 1972-1973, 1980

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué. Elle comprend les sous-sous-sous-séries suivantes: composition et mandat, comité d'étude (en général), groupe d'orientation, sous-comité de...

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'étude de la Communauté urbaine de Montréal

Comité d'étude sur la réduction des tarifs du transport en commun pour personnes agées . - 1967-1974

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités suivantes de ce comité: -dossier du secrétariat no 1253, 6 mars 1970 - 27 août 1975 -correspondance générale incluant celle du président du CE de Montréal et du président du CE de la...

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'étude sur la réduction des tarifs du transport en commun pour personnes agées

Comité d'évaluation et de faisabilité (du projet) sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables . - 1994

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué. Elle contient surtout de la correspondance et des rapports. Comité de transition sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables. Titre ...

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'évaluation et de faisabilité (du projet) sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables

Comité de coordination des approvisionnements . - 1995-1996

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué. Elle contient surtout de la correspondance et des rapports. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité de coordination des approvisionnements

Comité de travail sur l'industrie du taxi . - 1980-1984

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce comité. Elle contient des mémoires, de la correspondance, des rapports et de la documentation. 1- Comité "ad hoc" sur le taxi 2- Comité de travail de la CUM sur la dé...

Communauté urbaine de Montréal. Comité de travail sur l'industrie du taxi

Comité des directeurs de service . - 1983-1995

Cette sous-sous-série fournit des informations sur la tenue des réunions de ce comité. Elle contient des comptes rendus, de la correspondance, des rapports et de la documentation. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont...

Communauté urbaine de Montréal. Comité des directeurs de service

Comité des transports de la région de Montréal . - 1975-1978

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce comité. Elle contient des études, de la correspondance, des rapports et de la documentation. CTRM. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en frança...

Communauté urbaine de Montréal. Comité des transports de la région de Montréal

Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement . - 1994-1996

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué. Elle contient surtout de la correspondance et des rapports. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement

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