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Description archivistique
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Fonds Comité exécutif (1921-2001) . - 1921-2001

  • CA M001 VM074
  • Fonds
  • 1921-2001

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité exécutif. Il renseigne sur l'administration de la Ville de Montréal de 1921 à nos jours. Il renseigne aussi partiellement sur la promotion touristique, le schéma d'aménagement...

Montréal (Québec). Comité exécutif

Fonds Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice. - 1959 à 1960

  • CA M001 VM136
  • Fonds
  • 1959 à 1960

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail, des rapports et des plans du domaine Saint-Sulpice. Les documents sont en...

Montréal (Québec). Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice.

Fonds Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695. - 1954 à 1956

  • CA M001 VM153
  • Fonds
  • 1954 à 1956

Le fonds témoigne des travaux du Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695. Le fonds contient les avis de convocation, les ordres du jour, la liste des membres, de la correspondance et de...

Montréal (Québec). Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695

Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains . - 1960

  • CA M001 VM025
  • Fonds
  • 1960

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains, sur son organisation et sur les questions débattues. Le fonds contient des avis d...

Montréal (Québec). Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains

Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie . - 1959 à 1960

  • CA M001 VM032
  • Fonds
  • 1959 à 1960

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. Le fonds comprend des procès-verbaux, un projet de rapport, de la correspondance, des avis de convocations et la liste des membres. Les documents ...

Montréal (Québec). Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]

  • CA M001 VM026
  • Fonds
  • [1955? - 14 juin 1962?]

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code du travail pour les policiers de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verb...

Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier.

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies . - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

  • CA M001 VM029
  • Fonds
  • 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies de la Ville de Montréal.Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comit...

Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies

Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956

  • CA M001 VM133
  • Fonds
  • 1955 à 1956

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient des documents de travail, la liste des membres, de la correspondance et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal

Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. . - 1958 à 1959

  • CA M001 VM013
  • Fonds
  • 1958 à 1959

Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. Le fonds contient la liste des membres, les ordres du jour, les procès-verbaux, les règlements, la corres...

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter . - 5 décembre 1952 - 21 août 1957

  • CA M001 VM134
  • Fonds
  • 5 décembre 1952 - 21 août 1957

Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux et ...

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil . - 1956 à 1960

  • CA M001 VM031
  • Fonds
  • 1956 à 1960

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant la Commission du service civil. Le fonds comprend des procè-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des mémoires et une liste des membres. Les do...

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil

Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux . - 1955 à 1961

  • CA M001 VM019
  • Fonds
  • 1955 à 1961

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux, durant son existence. Le fonds comprend des documents de cré...

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux

Fonds Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue - Montréal 1985 . - 1975-1976, 1985-1988

  • CA M001 P038
  • Fonds
  • 1975-1976, 1985-1988

Le fonds témoigne des activités du Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue de Montréal, de son administration interne et de ses principales réalisations. Le fonds contient des documents relatifs à sa création et à ...

Montréal (Québec). Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue - Montréal 1985

Fonds Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 . - 1989-1993

  • CA M001 P024
  • Fonds
  • 1989-1993

Le fonds du Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 témoigne des activités de ce comité dans l'organisation et la gestion de la conférence internationale des maires de villes nordiques, de la 5e Biennal...

Montréal (Québec). Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992

Fonds Comité paritaire des fonctionnaires municipaux . - 1944 à 1949

  • CA M001 P092
  • Fonds
  • 1944 à 1949

Le fonds témoigne des délibérations et des décisions du Comité paritaire des fonctionnaires municipaux. Le fonds contient des recueils de procès-verbaux. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité paritaire des fonctionnaires municipaux

Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions) . - 1960 à 1961

  • CA M001 VM024
  • Fonds
  • 1960 à 1961

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). Il renseigne succinctement sur l&#...

Montréal (Québec). Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions)

Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955 à 1956

  • CA M001 VM027
  • Fonds
  • 1955 à 1956

Le fonds fournit des informations sur les activités et l'organisation du Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. Le fonds contient des avis de convocation, de la correspondance, des documents...

Montréal (Québec). Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles

Fonds Comité relatif aux ambulances. - 1957-1960

  • CA M001 VM075
  • Fonds
  • 1957-1960

Le fonds informe sur les activités du Comité relatif aux ambulances. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des avis de nominations et une liste de membres du Comit...

Montréal (Québec). Comité relatif aux ambulances.

Fonds Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal. - 1870 à 1878

  • CA M001 VM046
  • Fonds
  • 1870 à 1878

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal.Le fonds contient que des procès-verbaux.Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal

Fonds Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs . - 1893

  • CA M001 VM070
  • Fonds
  • 1893

Le fonds informe sur les activités du Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs

Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884 à 1893

  • CA M001 VM042
  • Fonds
  • 1884 à 1893

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité spécial sur les inondations. Il témoigne des différentes interventions du Comité visant à prémunir la portion de la Ville située sur la rive, des désagréments des inondations...

Montréal (Québec). Comité spécial sur les inondations

Fonds Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique. - 1988

  • CA M001 VM141
  • Fonds
  • 1988

Le fonds témoigne des résultats de la consultation faite par le Comité auprès du public. Le fonds contient des rapports, des mémoires, des avis de convocation et des documents de travail. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique

Fonds Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées . - 1949 à 1970

  • CA M001 VM082
  • Fonds
  • 1949 à 1970

Le fonds témoigne des activités du Comité d'étude sur la réduction des tarifs aux personnes âgées. Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, un rapport et la liste des membres. Le Comité est aussi connu sous le nom de Commis...

Montréal (Québec). Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées

Fonds Comité « Votre auteur préféré ». - 1945-1954

  • CA M001 BM015
  • Fonds
  • 1945-1954

Le fonds porte sur les activités du Comité « Votre auteur préféré ». Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, des textes de conférences, des textes radiophoniques, deux spicilèges, des coupures de presse, des notes de travail, d...

Montréal (Québec). Comité « Votre auteur préféré ».

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