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Description archivistique
Sous-série
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Square Saint-Louis . - novembre 1879 - [194-], 25 janvier 1972

Sous-série portant sur le réservoir Saint-Jean-Baptiste, l'histoire, l'établissement, des travaux et l'ouverture de kiosques au square Saint-Louis. Sous-série contenant principalement des rapports, des extraits de procès-verbaux, de...

Séances . - 9 novembre 1961 - 1er décembre 1961

Sous-série portant sur la convocation aux réunions du Comité consultatif de la Sous-commission préposée à la prévention des accidents. Sous-série comprenant des avis de convocation.Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français ...

Séances . - [Avant le 23 octobre 1961] - 18 février 1966

Sous-série portant principalement sur la convocation aux réunions de la Sous-commission préposée à la prévention des accidents. Sous-série comprenant des avis de convocation ainsi que des pièces de correspondance.Titre basé sur le contenu de la so...

Séances. - 5 octobre 1961 - [avant le 19 mars 1970]

Sous-série portant sur les activités de la Commission de sécurité publique. Sous-série comprenant les dossiers des séances de la Commission.Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en fransçais et en anglais. Les documents de plus gra...

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