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Description archivistique
Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
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Adoption et révision du plan d'urbanisme - Mont-Royal. - 1989-2001

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des avis publics, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel et le programme particulier d'urbanisme du centre-ville en trois exemplaires.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.16.02.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Pierrefonds. - 1989-2000

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel et le programme particulier d'urbanisme
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.18.02.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Sainte-Anne-de-Bellevue. - 1987-2002

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel de 1989 et 1991.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.24.02.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Sainte-Geneviève. - 1989-2000

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.25.02.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Saint-Laurent. - 1989-2001

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des études, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.21.02.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Verdun. - 1988-2000

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.27.02.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Westmount. - 1988-2001

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel en français et en anglais.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.28.02.

Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Lachine. - 1985-1987

Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le programme particulier d'urbanisme pour le centre-ville officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.11.03.

Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Mercier-Hochelaga-Maisonneuve. - 1994-2001

Le dossier contient les documents Plan d'aménagement préliminaire du secteur de la rue Ontario à l'angle de l'avenue Valois, Plan d'aménagement - Secteur de planification particulière Contrecoeur, Programme particulier d'urbanisme du quartier Maisonneuve et Mise en valeur du secteur Maisonneuve - Synthèse des enjeux.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.31.02.

Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Outremont. - 1986-1989

Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier de d'urbanisme de la ville d'Outremont. Il comprend le programme particulier d'urbanisme en deux tomes (dossier urbain et concept d'aménagement et travaux à réaliser), le projet de mise en valeur de la cour de triage de CP Rail, des plans, des extraits de procès-verbaux et des copies de règlements.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.17.03.

Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Sainte-Anne-de-Bellevue. - 1980-1986

Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier d'urbanisme. Il contient des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des copies de règlements, des plans et le programme particulier d'urbanisme du centre-ville et de ses espaces riverains de 1985.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.24.03.

Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Verdun. - 1986

Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier d'urbanisme. Il contient des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des copies de règlements, le programme particulier d'urbanisme pour le centre-ville et une copie du plan d'urbanisme de 1989.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.27.03.

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