Affichage de 1801 résultats
Description archivistique
Certificat sur les qualifications de plusieurs électeurs du canton de New Ireland . - Copié en [18-] (original créé le 28 novembre 1844)
Certificat sur les qualifications de quelques électeurs à St-Hyacinthe . - Copié en [18-] (original créé le 7 novembre 1844)
Certificat sur les qualifications de quelques électeurs dans le district de Montréal . - Copié en [18-] (original créé le 9 décembre 1844)
Clause de l'acte des écoles concernant les instituteurs . - Copiée en [18-] (original créé le 1er juillet 1850)
Commission donnée par M. de Lauzon au Sieur Pierre Boucher pour gouverner aux Trois-Rivières en absence de M. de La Poterie : Trois-Rivières . - Copié le 2 février 1859 (original créé le 16 juillet 1653)
Commission du gouverneur général Sir Charles T. Metcalfe . - Copiée en [18-] (original créé le 24 février 1843)
Communication du conseil municipal du comté de Terrebonne concernant le site d'un bureau d'enregistrement de Terrebonne . - 14 décembre [1847]
Comparaison de la croissance démographique et économique de certains états américains avec la Canada . - Décembre 1850
Compte-rendu de William Hamilton Merritt sur un projet de libre-échange avec les États-Unis . - 20 juillet 1849
Compte-rendu sur le nombre d'actions engagées dans chacun des circuits des cours au cours de la dernière année . - Août 1848
Conseil souverain . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1663 et 1759)
Conseil souverain . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1663 et 1759)
Contrat de donation de terrain de Joseph Beaudry à Monseigneur Jean-Jacques Lartigue . - Copié en [18-] (original créé le 29 septembre 1831)
Contrat synallagmatique de Louis-Hippolyte La Fontaine à titre de comme représentant de la Ville de Montréal à l'Assemblée législative . - 28 mars 1848
Contrat synallagmatique de Louis-Hippolyte La Fontaine à titre de représentant à l'Assemblée législative pour la Ville de Montréal . - 15 janvier 1848
Contrat synallagmatique de Louis-Hippolyte La Fontaine à titre de représentant du comté de Terrebonne à l'Assemblée législative . - 14 janvier 1848
Contrat synallagmatique de Louis-Hippolyte La Fontaine comme représentant de la circonscription de 4th Riding York . - 21 septembre 1841
Résultats 151 à 175 sur 1801