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Fonds Commission de la culture et du développement communautaire. - 1989 à 1991

  • CA M001 VM102
  • Fonds
  • 1989 à 1991

Le fonds témoigne des activités de la Commission du développement de la culture et du développement communautaire entre 1989 et 1991. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la politiqu...

Montréal (Québec). Commission de la culture et du développement communautaire

Fonds Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire . - 1993-1994

  • CA M001 VM011
  • Fonds
  • 1993-1994

Le fonds témoigne des activités de la Commission de la culture, des loisirs et du développement social en ce qui concerne l'étude publique de l'énoncé d'orientation en développement communautaire de la Ville. Le fonds comprend des p...

Montréal (Québec). Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire

Fonds Commission de la fonction publique . - 1944 à 1987

  • CA M001 VM079
  • Fonds
  • 1944 à 1987

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission de la fonction publique. Il renseigne sommairement sur son fonctionnement. Le fonds contient des recueils de procès-verbaux. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission de la fonction publique

Fonds Commission de la voirie. - 1817-30 septembre 1918

  • CA M001 VM036
  • Fonds
  • 1817-30 septembre 1918

Le fonds de la Commission de la voirie fournit des informations sur les activités de la Commission de la voirie et sur son organisation. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission de la voirie, sur les interventions faites, particuliè...

Montréal (Québec). Commission de la voirie.

Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910

  • CA M001 VM043
  • Fonds
  • 1817 - 21 janvier 1910

Le fonds fournit des informations sur le travail et les activités de la Commission de police. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des documents administratifs, des enquêtes.

Montréal (Québec). Commission de police

Fonds Commission de sécurité publique . - [7 mars 1961? - avant le 19 mars 1970]

  • CA M001 VM056
  • Fonds
  • [7 mars 1961? - avant le 19 mars 1970]

Le fonds fournit des informations sur les travaux de la Commission de sécurité publique et de ses composantes, ainsi que sur son fonctionnement. Il témoigne des responsabilités de la Commission à l'égard de l'établissement de mesures d&#...

Montréal (Québec). Commission de sécurité publique

Fonds Commission des finances et du développement économique. - 1995-2001

  • CA M001 VM160
  • Fonds
  • 1995-2001

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission des finances et du développement économique, sur les prévisions budgétaires des services municipaux et des sociétés paramunicipales, sur le programme triennal d'immobilisati...

Montréal (Québec). Commission des finances et du développement économique

Fonds Commission des finances. - 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910

  • CA M001 VM038
  • Fonds
  • 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission des finances et sur son organisation. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des documents administratifs et les documents de la Sous-commission de l'hôtel de v...

Montréal (Québec). Commission des finances.

Fonds Commission des incendies et de l'éclairage. - 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910

  • CA M001 VM050
  • Fonds
  • 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910

Le fonds fournit des informations sur le travail et les activités de la Commission des incendies et de l'éclairage entre 1840 et 1910.Le fonds contient des procès-verbaux, des documents administratifs, des registres, des rapports.Titre basé s...

Montréal (Québec). Commission des incendies et de l'éclairage.

Fonds Commission des marchés. - 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910

  • CA M001 VM041
  • Fonds
  • 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910

Le fonds de la Commission des marchés fournit des informations sur le mode de gestion des marchés publics. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission des marchés, sur les interventions faites dans les marchés et sur les mesures adopté...

Montréal (Québec). Commission des marchés

Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972

  • CA M001 VM044
  • Fonds
  • 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972

Le fonds de la Commission des parcs et traverses fournit des informations sur le mode de gestion des parcs et des places publiques. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission, sur les interventions faites dans les parcs et les places ...

Montréal (Québec). Commission des parcs et traverses.

Fonds Commission des services électriques de Montréal. - 1896-1998

  • CA M001 VM098
  • Fonds
  • 1896-1998

Le fonds porte sur les activités de la Commission des services électriques de 1911 à 1998. Il témoigne des divers travaux réalisés par l'organisme, principalement des travaux d'enfouissement des fils électriques entre 1914 et 1937 et en ...

Montréal (Québec). Commission des services électriques de Montréal.

Fonds Commission du développement culturel . - 1987 à 1990

  • CA M001 VM089
  • Fonds
  • 1987 à 1990

Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la politique de soutien à l'industrie culturelle, le développement touristique, les biblio...

Montréal (Québec). Commission du développement culturel

Fonds Commission du développement urbain de Montréal. - 1995-2001

  • CA M001 VM173
  • Fonds
  • 1995-2001

Le fonds témoigne des activités de consultation et de prise de décision de la Commission du développement urbain de Montréal et des conseils de quartier qui lui sont affiliés. Il illustre le processus décisionnel relatif aux projets urbanistiques ...

Montréal (Québec). Commission du développement urbain de Montréal

Fonds Commission du développement économique. - 1987-1991

  • CA M001 VM088
  • Fonds
  • 1987-1991

Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la revitalisation économique des quartiers de Montréal, la politique touristique, le libre-écha...

Montréal (Québec). Commission du développement économique.

Fonds Commission du logement salubre. - 1934-1940

  • CA M001 VM169
  • Fonds
  • 1934-1940

Le fonds témoigne des travaux de la Commission du logement salubre. Il informe également sur la situation du logement au Canada et en Europe. Le fonds contient des coupures de journaux, des procès-verbaux, des rapports, des notes, des revues sur l...

Montréal (Québec). Commission du logement salubre

Fonds Commission du parc Maisonneuve . - 1915-1932

  • CA M001 P063
  • Fonds
  • 1915-1932

Le fonds témoigne des travaux de la Commission du parc Maisonneuve et fournit des informations sur le golf du parc Maisonneuve. Le fonds contient des documents comptables, des procès-verbaux et de la correspondance. Les documents sont en français ...

Commission du parc Maisonneuve

Fonds Commission du troisième centenaire de Montréal. - 1929-1943

  • CA M001 VM012
  • Fonds
  • 1929-1943

Le fonds de la Commission du troisième centenaire de Montréal fournit des informations sur l'organisation des différents événements entourant les célébrations du 300e anniversaire de fondation de Montréal. Il renseigne aussi sur le mode de fo...

Commission du troisième centenaire de Montréal

Fonds Commission industrielle de Montréal . - 1926 à 1932

  • CA M001 VM015
  • Fonds
  • 1926 à 1932

Le fonds fournit des informations partielles sur l'organisation de la Commission industrielle de Montréal et témoigne de ses activités. Le fonds contient de la correspondance avec différents intervenants, mais surtout des statistiques, des ra...

Montréal (Québec). Commission industrielle de Montréal

Fonds Commission industrielle du chômage . - 1930 à 1932

  • CA M001 VM014
  • Fonds
  • 1930 à 1932

Le fonds fournit des informations sur l'organisation de la Commission industrielle du chômage, sur les questions étudiées et sur les solutions élaborées. Le fonds témoigne également du film Montréal, la cité du progrès montrant les différents...

Montréal (Québec). Commission industrielle du chômage

Fonds Commission métropolitaine de Montréal. - 1921-1959

  • CA M001 CUM004
  • Fonds
  • 1921-1959

Le fonds témoigne des activités sur la gestion des municipalités faisant partie de la Commission métropolitaine de Montréal. Le fonds contient des procès-verbaux, des résolutions d'emprunts, des rôles d'évaluation, coupures de presse, do...

Commission métropolitaine de Montréal

Fonds Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles . - 4 août 1919 - 27 août 1954

  • CA M001 VM129
  • Fonds
  • 4 août 1919 - 27 août 1954

Le fonds témoigne des activités de la Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles. Le fonds est constitué des séries suivantes ...

Montréal (Québec). Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles

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