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Fonds Commission royale d'enquête relative aux négociations pour la vente d'un bloc de terrains dans le territoire de l'Abitibi - 1907-1908

  • CA M001 BM041
  • Fonds
  • 1907-1908

Le fonds porte sur les travaux de la Commission royale d'enquête relative aux négociations pour la vente d'un bloc de terrains dans le territoire de l'Abitibi.Le fonds comprend les lettres patentes de la Commission, les procès-verba...

Québec (Province). Commission royale d'enquête relative aux négociations pour la vente d'un bloc de terrains dans le territoire de l'Abitibi

Fonds Commission royale d'enquête sur l'administration des affaires de la cité de Montréal. - 1902-1909

  • CA M001 P039
  • Fonds
  • 1902-1909

Le fonds témoigne des problèmes importants de corruption dans l'administration de Montréal avant 1909. Le fonds est constitué des séries suivantes: Constitution et administration, Tenue des audiences et Travaux de la Commission. Le fonds comp...

Québec (Province). Commission royale d'enquête sur l'administration des affaires de la cité de Montréal

Fonds Commission spéciale concernant le poste de police numéro 13. - 1908-1909

  • CA M001 VM069
  • Fonds
  • 1908-1909

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale concernant le poste de police numéro 13.Le fonds comprend des procès-verbaux, des témoignages et un résumé de la preuve.Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission spéciale concernant le poste de police numéro 13

Fonds Commission spéciale d'enquête Milette vs Grandchamps et Laberge . - 1910

  • CA M001 VM071
  • Fonds
  • 1910

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête Millette vs Grandchamp et Laberge.Le fonds comprend des coupures de presse, des extraits de procès-verbaux du Conseil de ville et de la correspondance.Les documents sont e...

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête Milette vs Grandchamps et Laberge

Fonds Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine . - 1915

  • CA M001 VM073
  • Fonds
  • 1915

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine

Fonds Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies . - 1912 à 1913

  • CA M001 VM072
  • Fonds
  • 1912 à 1913

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies. Le fonds comprend des dépositions, des pièces justificatives et de la correspondance. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies

Fonds Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal. - 1997-1998

  • CA M001 VM163
  • Fonds
  • 1997-1998

Le fonds témoigne des travaux de la Commission sur la refonte de la Charte de la Ville. Le fonds comprend des rapports, des textes, des tables de concordance et un document d'information. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal

Fonds Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques. - 1995

  • CA M001 VM167
  • Fonds
  • 1995

Le fonds témoigne des travaux de la Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques. Le fonds comprend des procès-verbaux, des dossiers d'assemblées, des rapports, des mémoires, des documents de travail...

Montréal (Québec). Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques

Fonds Commissions permanentes (2001- )

  • CA M001 MTL004
  • Fonds

Certains documents peuvent être restreints à la consultation. Tous les documents publics des commissions permanentes sont accesssibles sur le site Web de la Ville de Montréal, à l'adresse suivante : http://ville.montreal.qc.ca/commissions

Montréal (Québec). Commissions permanentes.

Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001

  • CA M001 CUM001
  • Fonds
  • 1970-2001

Le fonds illustre les activités résultant de la mise en oeuvre de l'ensemble des compétences de la Communauté urbaine de Montréal. Le fonds se compose des séries suivantes : Instances décisionnelles, regroupant les activités du conseil, du co...

Communauté urbaine de Montréal

Fonds Conrad Archambault . - 1908-1978

  • CA M001 P094
  • Fonds
  • 1908-1978

Le fonds témoigne des activités professionnelles de Conrad Archambault à titre d'archiviste de la Ville de Montréal, ainsi que de ses activités personnelles. Le fonds contient des rapports, de la correspondance et des documents iconographique...

Archambault, Conrad

Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

  • CA M001 VM001
  • Fonds
  • 1833-2000

Le fonds témoigne des activités du Conseil de ville. Il renseigne sur son organisation et son fonctionnement, et donne une image fidèle de l'objet de ses délibérations.Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant...

Montréal (Québec). Conseil de ville.

Fonds Conseil des arts de la Communauté urbaine de Montréal (1981-2001). - 1955-2001.

  • CA M001 CUM006
  • Fonds
  • 1955-2001

Le fonds témoigne des activités du Conseil des arts de la Communauté urbaine de Montréal (CACUM). Il est constitué des séries 1 - Organisation et administration, 2 - Instances décisionnelles, 3 - Activités, 4 - Dossiers thématiques et 5 - Archives...

Conseil des arts de la Communauté urbaine de Montréal

Fonds Conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal (1956-1980). - 1955-1981.

  • CA M001 VM118
  • Fonds
  • 1955-1981

Le fonds témoigne des activités du Conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal (CARMM). Il est constitué des séries 1 - Organisation et administration, 2 - Instances décisionnelles, 3 - Finances, 4 - Activités et 5 - Dossiers thématiq...

Conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal

Fonds Conseil du patrimoine de Montréal. - 2003-

  • CA M001 MTL200
  • Fonds
  • 2003-2015

Le fonds porte sur les activités du Conseil du patrimoine de Montréal. Le fonds contient des procès-verbaux de réunions et un rapport annuel.

Montréal (Québec). Conseil du patrimoine de Montréal.

Fonds Conseil économique métropolitain de Montréal. - 1939-1962, surtout 1943-1949

  • CA M001 P032
  • Fonds
  • 1939-1962, surtout 1943-1949

Le fonds retrace les activités du Conseil économique métropolitain de Montréal entre 1943 et 1962. Il témoigne de l'organisation générale de cet organisme et de ses diverses composantes. Il renseigne sur les interventions du Conseil et de ses...

Conseil économique métropolitain de Montréal

Fonds Conseils de quartiers. - 1996-2001

  • CA M001 VM111
  • Fonds
  • 1996-2001

Le fonds témoigne des activités du Conseil de quartier Ahuntsic et renseigne sur les projets soumis par les membres du conseil et les citoyens. Le fonds contient des procès-verbaux et des documents d'assemblée.

Montréal (Québec). Conseils de quartiers

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