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Description archivistique
Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
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Règlements : Nos 475-226 à 475-306 . - 1962-1968
Règlements : Nos 475-226 à 475-306 . - 1962-1968
Règlements : Nos 475-3 à 475-225 . - 1913-1962
Règlements : Nos 475-3 à 475-225 . - 1913-1962
Règlements : Nos 475-800 à 475-870 . - 1960-1966
Règlements : Nos 475-800 à 475-870 . - 1960-1966
Règlements : Nos 475-871 à 475-909 . - 1967-1968
Règlements : Nos 475-871 à 475-909 . - 1967-1968
Règlements : Nos 90A à 112 . - 1939-1946
Règlements : Nos 90A à 112 . - 1939-1946
Règlements d'emprunts: nos 167 à 809 . - 1958-1961
Règlements d'emprunts: nos 167 à 809 . - 1958-1961
Règlements d'emprunts: nos 806 à 909 . - 1959-1968
Règlements d'emprunts: nos 806 à 909 . - 1959-1968
Règlements nos 69 à 306 . - 1929-1968
Règlements nos 69 à 306 . - 1929-1968
Relations avec la Ville de Saint-Léonard . - 1959-1967
Relations avec la Ville de Saint-Léonard . - 1959-1967
Religieuses de la Présentation de Marie - terrains . - 1953-1960
Religieuses de la Présentation de Marie - terrains . - 1953-1960
Rénonvation urbaine - Honoraires réclamés après annexion . - 1969
Rénonvation urbaine - Honoraires réclamés après annexion . - 1969
Rénovation urbaine - Correspondance . - 1966-1968
Rénovation urbaine - Correspondance . - 1966-1968
Rénovation urbaine - Projet d'expropriation - Résolution 68-328 . - 1968
Rénovation urbaine - Projet d'expropriation - Résolution 68-328 . - 1968
Rentes seigneuriales . - 1930-1942
Rentes seigneuriales . - 1930-1942
Réorganisation du service de police . - 1967-1968
Réorganisation du service de police . - 1967-1968
Requêtes des citoyens . - 1932-1953
Requêtes des citoyens . - 1932-1953
Requêtes des citoyens . - 1962-1967
Requêtes des citoyens . - 1962-1967
Requêtes diverses par les citoyens . - 1966
Requêtes diverses par les citoyens . - 1966
Requêtes pour travaux d'aqueduc . - 1958
Requêtes pour travaux d'aqueduc . - 1958
Ressources financières . - 1913-1968
Ressources financières . - 1913-1968
Ressources humaines . - 1916-1968
Ressources humaines . - 1916-1968
Rodrigue et Rodrigue, notaires . - 1947-1967
Rodrigue et Rodrigue, notaires . - 1947-1967
Rôle de perception . - 1913
Rôle de perception . - 1913
Rôle de perception . - 1913-1968
Rôle de perception . - 1913-1968
Rôle de perception . - 1961-1968
Rôle de perception . - 1961-1968
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