Affichage de 13734 résultats

Description archivistique
Avec documents numériques Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

Collection de documents administratifs = Dossiers collectifs. - 1842-1990

La sous-série comprend des dossiers thématiques retirés des dossiers du Conseil de ville et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur sujet (entreprise menée par les archivistes au milieu du 20e siècle). Certains de ces dossiers portent des cotes commençant par les lettres suivantes et ayant les significations suivantes :
F pour Fonctionnaires
E pour Égouts
A pour Aqueduc
V pour Virements
La signification des préfixes VP et PS est indéterminée.

La série renseigne sur divers sujets concernant l'administration de la Ville de Montréal dont le soutien aux chômeurs, les virements de crédits, les emprunts, les amendements à la Charte de la Ville, les subdivisions de lots, l'aménagement de parcs, la vente de terrains, la construction d'égouts, la pose de poteaux électriques par la Montreal Light, Heat & Power, les incorporations de même que les conventions collectives et les fonds de pensions des employés municipaux.

La série est principalement composée de correspondance, d'extraits de procès-verbaux, de recommandations et de décisions administratives, de mémos, de règlements, de listes et de plans.

Les documents sont principalement en français.

Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).

La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville.
La série comprend certains dossiers de séances du conseil municipal (1840-1929), incluant des rapports des commissions échevinales, des requêtes, de la correspondance, des pétitions, des extraits de procès-verbaux et des règlements. Ces dossiers complètent les procès-verbaux des séances contenus dans la série 10 (VM001-10).

Décisions du conseil de ville : 2e série (1910-1913).

La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et les décisions prises.
La série comprend les dossiers décisionnels du conseil municipal créés entre 1910 et 1913 et un index afférent permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent notamment des rapports, des requêtes, des pétitions, de la correspondance, des règlements ainsi que des extraits de procès-verbaux.

Déclaration de Montréal contre la discrimination raciale. - 1989.

Dossier portant sur une décision du conseil de ville (résolution 89-1191) signifiant la position de Montréal en ce qui a trait à la discrimination raciale. Dossier contenant une entente.
Le dossier comprend également la version anglaise de la déclaration, telle que réalisée par l'Équipe des relations interculturelles et du développement social et versée par le Bureau de la présidence en décembre 2017. Format numérique seulement.

Dossiers de séance (1ère série : compléments). - 1914-1929.

La sous-série comprend des rapports et dossiers créés par le conseil de ville entre 1914 et 1929. Les dossiers contiennent principalement de la correspondance ainsi que différents documents relatifs au Conseil de ville comme des discours du maire, des règlements, des coupures de presse et des extraits de procès-verbaux. S'ils correspondent à la période de création des 2e et 3e séries de dossiers de résolution du conseil de ville (VM001-2 et VM001-3), ces dossiers n'ont pas de lien direct avec une prise de décision. C'est pourquoi ils ont plutôt été conservés à la suite de la 1ère série à l'époque de leur création.

Résultats 1 à 25 sur 13734