Pièces déposées (2010). - 2010
- CA M001 MTL003-2-2-06
- Ss-série
- 2010
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2010). - 2010
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2010). - 2010
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1B-14
Séance du 26 janvier : pièce déposée #1.01 - 1 affiche
R37-04-05-03
Séance du 20 mai : pièce déposée #1.02 - 1 plan avec photographie aérienne
Pièces déposées (2011). - 2011
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R37-06-07-10
Séance du 22 août : pièce déposée # 1.03 - 1 affiche
R50-01-16-00
Séance du 21 novembre : pièces déposées #7.05 et #7.06 - prix d'excellence en architecture (non numérisés)
R55-05-1B-14
Séance du 14 avril : pièce déposée #2.01 - coupure de presse
Séance du 22 août : pièce déposée #1.01 -
Séance du 21 novembre : pièces déposées #7.04 - 1 livre
Séance du 22 novembre : pièce déposée #1.03 - coupures de presse
Pièces déposées (2011). - 2011
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2012). - 2012
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1B-14
Séance du 18 juin : pièce déposée #7.12 - plaque (Prix d'aménagement 2012)
Pièces déposées (2012). - 2012
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil d'agglomération.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-14
Séance du 20 décembre : pièce déposée #1.01 - 1 revue
Pièces déposées (2013). - 2013
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-11
Séance du 25 juin : toutes les pièces déposées (1.01, 1.02 et 7.01) - documents textuels
Séance du 4 juillet : toutes les pièces déposées (0.1, 0.2, 1.01, 1.02, 1.03, 2.01, 5.01, 7.01, 7.02, 8.01, 15.01 et 30.02) - documents textuels
Séance du 23 septembre : pièce déposée #7.08 - document textuel
Pièces déposées (2013). - 2013
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Aucun document pour l'assemblée du 22 août 2013.
Pièces déposées (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-11
Séance du 27 mai : pièce déposée #65.11 - 1 publication
Séance du 24 novembre : pièce déposée #1.02 - 1 banderole
Pièces déposées (2015). - 2015
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2015). - 2015
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Pièces déposées (2016). - 2016
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe (incluant la pétition du 26 septembre 2016 sur les chien), sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-12
Séance du 21 mars : pièce déposée #0.02 - 1 disque optique
Pièces déposées (2016). - 2016
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2017). - 2017
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-12
Séance du 24 avril : pièces déposées #1.02 - une casquette et #1.03 - 1 livre
Pièces déposées (2017). - 2017
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Planches contact couleur. - [196-]-[199-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
La sous-série porte sur le développement urbain à Montréal entre les années 1960 et 1990. Elle comporte une série de planches contact dont les images sont numérotées de 1 à 16 430. Seules ces images sont disponibles pour consultation, les négatifs n'existent pas.
Planches contact noir et blanc. - [196-]-[199-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
La sous-série porte sur le développement urbain à Montréal entre les années 1960 et 1990. Elle comporte une série de planches contact dont les images sont numérotées de 1 à 65 540. Seules ces images sont disponibles pour consultation, les négatifs n'existent pas.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Procès-verbaux (2003 ). - 2003
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-