Bruno Crevier, avocat . - 1952-1962
- CA M001 P030-04-5-D070
- Dossier
- 1952-1962
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
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Bruno Crevier, avocat . - 1952-1962
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Bref de saisies - arrêt après jugement . - 1950-1956
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Billets de contravention . - 1961-1967
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des demandes de citoyens, de relations d'affaires et d'amis personnels adressées au maire Maurice Bergeron, afin de faire annuler des billets de contraventions reçus à ville St-Michel. Dossier contenant de la correspondance.
Billets de circulation: liste des poursuites devant la cour . - 1949-1953
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Avocats - correspondance . - 1962-1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Correspondance (essentiellement constituée de plaintes) reçue de diverses firmes d'avocats.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Avance de l'heure . - 1932-1956
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur le passage à l'heure avancée. Dossier contenant des extraits de résolutions, des avis publics et de la correspondance.
Atlas Refuse Collectors inc. . - 1958-1960
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Association des propriétaires de la Cité de Saint-Michel . - 1934-1963
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Association des pompiers de Saint-Michel . - 1961-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Association des Contribuables de la Cité de Saint-Michel . - 1945
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Association canadienne des employés municipaux . - 1951-1952
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Assistance publique . - 1932-1957
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur l'assistance apportée de diverses façons par la cité aux citoyens dans le besoin. Dossier contenant des listes et de la correspondance.
Assistance publique . - 1922-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La série témoigne du volet des services sociaux assurés par la Cité de Saint-Michel auprès de sa population suivant les diverses directives gouvernementales qui ont été en vigueur au cours des années s'étendant de 1922 à 1968. Elle renseigne principalement sur les activités des principaux acteurs impliqués à la Cité dans les dossiers portant sur les questions d'hygiène publique, de santé publique et communautaire, de soutien à la famille, d'aide aux chômeurs, de pensions de vieillesse et de protection de la jeunesse et de leurs relations avec les autres intervenants d'organismes gouvernementaux, religieux ou privés. Par ricochet, la série permet d'observer l'évolution de la gestion de l'aide sociale au sein de la société québécoise, mais aussi des types de problèmes sociaux présents pour la période citée. La série comprend, entre autres, des dossiers du Service de santé de la Cité de Saint-Michel; sur la distribution du Secours direct; des pensions de vieillesse; sur le programme de culture maraîchère pour les chômeurs dans les années 1930; sur le placement des enfants en orphelinat, en école d'industrie ou de réforme; sur l'hospitalistion des gens nécessiteux de la Cité; et sur l'aide pour payer le loyer aux chômeurs (1935-1942). On retrouve principalement de la correspondance, des mémorandums, des listes, des lettres circulaires, des extraits de procès-verbaux, des formulaires, des ordonnances de placement, des rapports médicaux, des rapports d'activités de l'infirmière visiteuse des rapports d'enquêteur, des rapports de police, des cartes d'admission, des certificats de baptêmes, des extraits de naissance, des comptes à payer, des prévisions budgétaires, des soumissions, des échelles de distribution de secours direct, des lettres de dénonciation, des guides d'application, des documents comptables, des feuilles de temps, des feuilles de calcul comptable, des reçus, des avis, des inventaires, des statistiques et des requêtes. Soulignons la présence d'un plan de la carrière où la coupe de glace est permise, un carnet de déclaration des maladies contagieuses, des certificats de décès, des formulaires de transport de cadavres, un rapport de police au sujet d'une garderie sans permis et un dossier portant sur un projet de clinique d'hygiène mentale en 1964. Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont en français et en anglais.
Assemblées du Conseil . - 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série comprend les procès-vebaux des assemblées du Conseil.
Army, Navy and Air Force Veterans in Canada -vs- Saint-Michel - Cour supérieure . - 1962-1963
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Archevêque Paul-Émile Léger . - 1956
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Une lettre porte la signature originale de l'archevêque Paul-Émile Léger.
Aqueduc - Correspondance . - 1929-1956
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur la gestion de l'alimentation en eau potable de la cité ( tarification, pose de canalisation, consommation,...). Dossier contenant des extraits de procès-verbaux, des statistiques et de la correspondance.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série porte sur l'alimentation en eau potable de la Cité de Saint-Michel. Elle comprend notamment des plans du réseau d'aqueduc, des extraits de résolutions, de la correspondance, des études et des statistiques. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Annexion d'une portion de Saint-Léonard par la Cité de Saint-Michel . - 1960-1962
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur l'annexion d'une portion de la municipalité de Saint-Léonard de Port-Maurice par la Cité de Saint-Michel. Le dossier comprend les copies de comptes-rendus, rapports, correspondances et autres créés dans le cadre de cette annexion.
Annexion de la Cité de Saint-Michel : tenue du référendum . - 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier regroupant les documents créés dans le cadre de la tenue du référendum mené auprès de la population de Saint-Michel (annexion à la Ville de Montréal) : organisation, listes électorales, résultats, etc.
Annexion de la Cité de Saint-Michel : suivis financiers . - 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur certains suivis financiers effectués suite à l'annexion (transferts de juridiction dans divers dossiers, avec par exemple le suivi effectué auprès d'entrepreneurs ayant réalisé certains travaux, notamment dans le cadre du réaménagement du parc Constantineau).
Annexion de la Cité de Saint-Michel : organisation du référendum . - 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier regroupant les documents créés dans le cadre de l'organisation pratique du référendum mené auprès de la population de Saint-Michel.