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Description archivistique
Fonds Commission du développement urbain de Montréal. - 1995-2001 Sous-série
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Assemblées des conseils de quartier de Rosemont, Nouveau-Rosemont et Hochelaga-Maisonneuve. - 16 janvier 2001 - 6 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Rosemont, Nouveau-Rosemont et Hochelaga-Maisonneuve tenues de janvier à décembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les dossiers à l'étude ainsi que leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, lettres aux abonnés, périmètres et adresse) et documents complémentaires (études d'impact, plan de développement), les recommandations du conseil de quartier, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal, les feuilles de décisions, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

La boîte comprend notamment des documents d'intérêt relatifs au développement du Parc olympique.

Assemblées des conseils de quartier de Villeray et Petite-Patrie. - 8 janvier 2001 - 6 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Villeray et Petite-Patrie tenues de janvier à décembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (évaluation foncière, pétitions), les dossiers à l'étude ainsi que leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, périmètres et adresse, statistiques) et documents complémentaires (étude patrimoniale, programme d'intégration urbaine), les recommandations du conseil de quartier, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal, les feuilles de décisions, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

La boîte comprend notamment des documents d'intérêt concernant le projet de construction du nouveau CHUM prévu dans le quartier Petite-Patrie.

Assemblées des conseils de quartier de Cartierville, Ahuntsic et Saint-Michel. - 15 janvier 2001 - 4 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Cartierville, Ahuntsic et Saint-Michel de janvier à décembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétitions), les feuilles de décisions, les dossiers à l'étude, des documents afférents et complémentaires (études d'impact), les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

Assemblées des conseils de quartier de Mercier, Plateau-Mont-Royal et Ville-Marie. - 5 février 2001 - 4 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Mercier, Plateau-Mont-Royal et Ville-Marie tenues de février à décembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, les décisions du comité exécutif, des documents déposés par les citoyens, les dossiers à l'étude ainsi que leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, lettres aux abonnés périmètres et adresse), les recommandations du conseil de quartier, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal, les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

Assemblées des conseils de quartier de Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest et Rivière-des-Prairies. - 15 janvier 2001 - 3 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest et Rivière-des-Prairies tenues de janvier à décembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les dossiers à l'étude ainsi que leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, lettres aux abonnés périmètres et adresse) et documents complémentaires (études d'impacts, plan d'aménagement), les recommandations du conseil de quartier, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal, les feuilles de décisions, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

Assemblées de la CDUM. - 5 juin 2001 - 3 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de juin à décembre 2001, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif. On y retrouve également un bilan annuel de la CDUM (sommaire décisionnel).

La boîte contient les documents de la dernière assemblée de la CDUM (assemblée 01-15).

Assemblées du conseil de quartier de Côte-des-Neiges. - 26 février 2001 - 28 novembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées du quartier Côte-des-Neiges tenues de février à novembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les dossiers à l'étude ainsi que leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, périmètres et adresse, statistiques) et documents complémentaires (études d'impacts, programme de développement), les recommandations du comité exécutif et du conseil municipal, les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

La boîte comprend notamment des documents d'intérêt concernant le projet d'agrandissement de l'Hôpital général juif.

Assemblées des conseils de quartier de Pointe-aux-Trembles et Parc-Extension, journaux des conseils de quartier de 2000 et priorités des conseils de quartier pour 2001 et 2002. - 26 janvier 2000 - 30 août 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Pointe-aux-Trembles et Parc-Extension tenues de janvier à août 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, les dossiers à l'étude, des documents afférents et complémentaires aux études publiques, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques. La boîte contient également des coupures de presse de janvier à novembre 2000 (invitations aux assemblées de quartier) et des énoncés de priorités par quartier pour les années 2001 et 2002.

Assemblées de la CDUM. - 4 avril 2001 - 17 mai 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues d'avril à mai 2001, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (programme de développement, études d'impacts, études patrimoniales, études de circulation, étude d'intégration urbaine), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

On retrouve notamment dans cette boîte des documents d'intérêt concernant les dossiers suivants : le projet de démolition des dépendances et de l'annexe de l'ancien monastère des Religieuses adoratrices du Précieux-Sang, ainsi que la reconversion du monastère à des fins résidentielles; le projet de construction de la Grande Bibliothèque.

Assemblées de la CDUM. - 9 janvier 2001 - 27 mars 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de janvier à mars 2001, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études d'impact, étude patrimoniale), ainsi que les recommandations de la CDUM, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal et de la correspondance externe.

Assemblées de la CDUM. - 5 octobre 2000 - 5 décembre 2000

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues d'octobre à décembre 2000, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études patrimoniale, de circulation, d'ensoleillement et d'intégration, programme de développement), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

On retrouve notamment dans cette boîte des documents d'intérêt concernant le projet de démolition des maisons historiques Thompson et Sparrow.

Assemblées des conseils de quartier de Côte-des-Neiges, Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies, Pointe-aux-Trembles et Parc-Extension. - 31 janvier 2000 - 4 décembre 2000

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Côte-des-Neiges, Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies, Pointe-aux-Trembles et Parc-Extension tenus de janvier à décembre 2000. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétitions), les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

Assemblées des conseils de quartier du Nouveau-Rosemont, Hochelaga-Maisonneuve, Mercier, Plateau-Mont-Royal et Ville-Marie. - 7 février 2000 - 4 décembre 2000

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Nouveau-Rosemont, Hochelaga-Maisonneuve, Mercier, Plateau-Mont-Royal et Ville-Marie tenues de février à décembre 2000. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétitions, lettres, plaintes), les feuilles de décisions, des documents afférents aux études publiques, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

Assemblées des conseils de quartier de Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray, Petite-Patrie et Rosemont. - 31 janvier 2000 - 20 novembre 2000

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray, Petite-Patrie et Rosemont tenues de janvier à novembre 2000. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétition, plainte, lettre), les feuilles de décisions, des documents afférents aux études publiques, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

Assemblées de la CDUM. - 9 mai 2000 - 3 octobre 2000

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de mai à octobre 2000, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études d'impact et d'accessibilité, synthèse des propositions), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 10 février 2000 - 11 avril 2000

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de février à avril 2000, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 13 janvier 2000 - 8 février 2000

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de janvier à février 2000, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (caractérisation du site, estimation des taux d'émission de biogaz, études d'impact, enquête sur la circulation, enquête téléphonique, proposition de mise en valeur, lettres), ainsi que les recommandations de la CDUM, les résolutions du conseil exécutif et les inscriptions.

Assemblées des conseils de quartier de Mercier, Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie, Côte-des-Neiges et Notre-Dame-de-Grâce. - 15 février 1999 - 6 décembre 1999

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Mercier, Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie, Côte-des-Neiges et Notre-Dame-de-Grâce tenues de février à décembre 1999. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétitions, lettres), les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

Assemblées de la CDUM. - 9 novembre 1999 - 30 novembre 1999

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues en novembre 1999, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (étude de circulation), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées des conseils de quartier de Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray, Petite-Patrie, Rosemont, Nouveau-Rosemont et Hochelaga-Maisonneuve. - 9 février 1999 - 15 novembre 1999

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray, Petite-Patrie, Rosemont, Nouveau-Rosemont et Hochelaga-Maisonneuve tenues de février à novembre 1999. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétition, lettre, demande de moratoire), les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

Assemblées des conseils de quartier du Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies, Pointe-aux-Trembles et Parc-Extension. - 16 février 1999 - 25 octobre 1999

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies, Pointe-aux-Trembles et Parc-Extension tenues de février 1999 à octobre 1999. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

Assemblées de la CDUM. - 31 août 1999 - 13 octobre 1999

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues d'août à octobre 1999, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et document complémentaire (plan), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 4 mai 1999 - 3 août 1999

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de mai à août 1999, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études de potentiel et d'impact), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 12 janvier 1999 - 20 avril 1999

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de janvier à avril 1999, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et document complémentaire (demande de modification au règlement), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 25 août 1998 - 3 décembre 1998

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues d'août à décembre 1998, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études d'impact, programme d'urbanisme), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

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