Correspondance. - 18 avril 1740 - 25 juin 1830
- CA M001 P022-C-1-D001
- Dossier
- 18 avril 1740 - 25 juin 1830.
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Titre basé sur le contenu du dossier.
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Correspondance. - 18 avril 1740 - 25 juin 1830
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Titre basé sur le contenu du dossier.
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Recueil de procès-verbaux comprenant aussi une copie de résolution du conseil du Comté d'Hochelaga et de la correspondance.
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest de 1897. - 1896-1898
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle d'évaluation de 1896 révisé en 1898.
Correspondance. - 5 novembre 1883 - 5 décembre 1899
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
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Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1899. - 1899-1900
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle d'évaluation de 1899 révisé en 1900.
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1902. - 1902-1904
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle d'évaluation de 1902 révisé en 1904.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 3 juillet 1893 - 19 février 1906
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Recueil contenant aussi une liste des propriétés de la rue Sherbrooke, des avis publics, de la correspondance et une loi d'incorporation. Titre basé sur le contenu du dossier.
Correspondance. - 20 mars 1906 - 25 septembre 1906
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
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Règlements. - 17 septembre 1898 - 26 octobre 1906
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Dossier comprenant aussi des avis publics et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier.
Correspondance. - 1er octobre 1906 - 28 décembre 1906
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
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Rôle de perception pour l'année 1905. - 1905-1906
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Correspondance. - 1er janvier 1907 - 27 mai 1907
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Collection Roll of the municipality of the town of Notre-Dame de Grace for 1906. - 1906-1907
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle de perception de la municipalité de la ville de Notre-Dame de Grâce pour 1907-1908. - 1907-1908
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Registre contenant aussi un index. Titre basé sur le contenu du document.
Rôle de taxe d'eau. - 1906-1908
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Registre contenant aussi un index. Titre basé sur le contenu du dossier.
Construction domicilaires. - 20 février 1909 - 27 septembre 1909
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Titre basé sur le contenu du dossier.
Règlements. - 11 mars 1907 - 17 décembre 1909
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Dossier comprenant aussi des avis publics et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier.
Cashbook No 1 - Notre-Dame-de-Grâce. - 1906-1909
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle de perception de la municipalité de la ville de Notre-Dame de Grâce 1908-1909. - 1908-1909
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Le registre du quartier 1 contient un aivs public et une liste des électeurs propriétaire pour ce quartier. Les registres du quartier 3 et du quartier 4 contiennent une liste de leurs propriétaires électeurs.
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Registre contenant aussi un index. Titre basé sur le contenu du dossier.
Hygiène. - 15 février 1908 - 10 janvier 1910
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
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Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Registre des règlements comprenant aussi des avis publics, des certificats de publication d'avis publics et un index.
Expropriation - cessions de rues. - 19 avril 1907 - 21 février 1910
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
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Recueil de lettres envoyées. - 30 janvier 1909 - 25 février 1910
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Recueil contenant aussi un index. Titre basé sur le contenu du dossier.