Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 753 résultats

Description archivistique
Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

674 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Rôles de répartition. - 1897-1920

Sous-série portant sur la répartition de la perception des taxes foncières, de taxes spéciales (égouts, trottoirs, expropriation), de taxes pour l'eau et la lumière, et de taxe pour l'expropriation des rues Ontario, Sainte-Catherine et Lafontaine, ainsi que des taxes pour les égouts. La sous-série comprend également un rôle de perception. Les documents sont en français.

Évaluation et perception. - 1884 - 1920

Série témoignant de l'activité de taxation de la cité. Série constituée des sous-séries Carnets d'évaluation (D1); Rôles d'évaluation et de perception (D2); Rôles de perception (D3); Index du rôle d'évaluation (D4). Les documents sont en français.

Travaux publics. - 1893-1919

Série témoignant des réalisations en matière d'ingénierie civile et reflétant partiellement l'état de la construction. Série constituée des sous-séries Rues (E1), contenant des dossiers d'expropriation, des carnets de nivellement, des carnets d'arpentage, des états de comptes et des factures; Trottoirs (E2), contenant des registres, des états de comptes et des factures; Égouts (E3), contenant la répartition des coûts, des permis, des certificats, des états de comptes et des factures; Bâtiments (E4), contenant de la correspondance de l'inspecteur, des permis de construction et des statistiques; États de comptes et factures (E5). Les documents sont en français.

Résultats 1 à 25 sur 753