Rôle de perception. - 1884-1896
- CA M001 P025-D-3-P001
- Pièce
- 1890-1996
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
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Rôle de perception. - 1884-1896
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Incorporation de clubs. - 4 mai 1892 - 5 décembre 1947
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des demandes d'incorporation de clubs et d'associations à caractère social et récréatif. Dossier contenant de la correspondance.
Dossiers administratifs thématiques. - 1878-1935, surtout 1890-1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série portant sur toutes les questions de gestion du territoire. Sous-série contenant de la correspondance.
Greffe . - 1878-1935, surtout 1890-1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Série témoignant de l'ensemble des activités relatives à la gestion du teritoire de la municipalité. Série constituée des sous-séries Dossiers administratifs thématiques (B1) et Index (B2).
Expropriations. - 21 novembre 1898 - 20 septembre 1935
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des expropriations en prévision de l'ouverture des rues Lafontaine et Sainte-Catherine ainsi que sur la cession des rues Orléans et Bourbonnière. Dossier contenant de la correspondance.
Canadian Northern Quebec Railway Company. - 5 juillet 1905 - 26 novembre 1927
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction de traverses de chemin de fer; les plaintes concernant les sifflets de locomotives. Dossier contenant les autorisations du Board of Railway Commisionners; les plans des traverses; de la correspondance.
Canadian Northern Quebec Railway Company. - 16 mai 1906 - 18 janvier 1921
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le niveau des rails, les requêtes de la Cité, les taxes foncières et l'érection d'une gare. Dossier contenant des copies de jugements de la Commission des chemins de fer, un plan du site proposé de la gare, de la correspondance.
Rôle de perception spéciale - 1905-1920
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôles de répartition. - 1897-1920
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série portant sur la répartition de la perception des taxes foncières, de taxes spéciales (égouts, trottoirs, expropriation), de taxes pour l'eau et la lumière, et de taxe pour l'expropriation des rues Ontario, Sainte-Catherine et Lafontaine, ainsi que des taxes pour les égouts. La sous-série comprend également un rôle de perception. Les documents sont en français.
Évaluation et perception. - 1884 - 1920
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Série témoignant de l'activité de taxation de la cité. Série constituée des sous-séries Carnets d'évaluation (D1); Rôles d'évaluation et de perception (D2); Rôles de perception (D3); Index du rôle d'évaluation (D4). Les documents sont en français.
Rôles d'évaluation et de perception. - 1884 - 1920
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série portant sur les évaluations et les perceptions de différentes années. Sous-série constituée de rôles d'évaluation et de perception. Les documents sont en français.
Assurances. - 29 mars 1912 - 28 décembre 1920
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les assurances. Dossier contenant de la correspondance et des polices d'assurance.
Assurances. - 28 mars 1889 - 19 novembre 1920
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les assurances-propriétés. Dossier contenant de la correspondance et des polices d'assurance.
Comptabilité. - 12 janvier 1915 - 29 janvier 1920
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la comptabilité. Dossier contenant des états de compte, des relevés de perception de taxes scolaires pour la Commission des écoles catholiques de Montréal, des états des obligations, de la correspondance.
Rôles d'évaluation et de perception. - 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Série témoignant des réalisations en matière d'ingénierie civile et reflétant partiellement l'état de la construction. Série constituée des sous-séries Rues (E1), contenant des dossiers d'expropriation, des carnets de nivellement, des carnets d'arpentage, des états de comptes et des factures; Trottoirs (E2), contenant des registres, des états de comptes et des factures; Égouts (E3), contenant la répartition des coûts, des permis, des certificats, des états de comptes et des factures; Bâtiments (E4), contenant de la correspondance de l'inspecteur, des permis de construction et des statistiques; États de comptes et factures (E5). Les documents sont en français.
États de comptes et factures. - 1916-1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série fournissant des informations partielles sur la comptabilité relative aux travaux publics. Sous-série constituée d'états de comptes et de factures. Les documents sont en français.
États de comptes. - [19--] - 9 février 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
États de comptes émis par le bureau du surintendant de la voirie et notes de crédit.
Parc Maisonneuve. - 2 novembre 1911 - 10 décembre 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la Commission du Parc Maisonneuve. Dossier contenant de la correspondance.
Exemptions de taxes. - 29 août 1900 - 1 octobre 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des exemptions de taxes et bonis d'installation. Dossier contenant des avis publics, des listes d'employés et de paie, des inventaires de machinerie, des contrats d'assurance et de la correspondance.
Exemptions de taxes. - 31 mars 1895 - 1 octobre 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des exemptions de taxes et sur la construction d'un bassin par la Canadian Vickers. Dossier contenant un imprimé, des résolutions de diverses municipalités de l'île et de la correspondance.
Exemptions de taxes. - 7 mai 1894 - 30 septembre 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des exemptions et limitations de taxes. Dossier contenant des listes d'employés et des listes de gages, des inventaires de machinerie en location, des opinions juridiques, des avis publics, des contrats d'assurance et de la correspondance.
Exemptions de taxes. - 10 avril 1900 - 29 septembre 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des exemptions de taxes et bonis d'installation. Dossier contenant des avis publics, des listes d'employés et des listes de paie, de la correspondance.
Ouvertures de rues - 25 mars 1885 - 18 septembre 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'ouverture de rues. Dossier contenant de la correspondance.
Élections. - 6 février 1902 - 27 mai 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les élections. Dossier contenant des avis publics et des bulletins de présentation.