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Description archivistique
Fonds Bureau de transport métropolitain international incorporé. - 1980-1996
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Registre des procès-verbaux et du capital-action. - 1980-1996

Ce dossier regroupe le registre des procès-verbaux (assemblées de l'actionnaire et des administrateurs) et du capital-action à l'intérieur d'un cartable rigide. Il contient des procès-verbaux et des certificats de constitution et d'enregistrement. Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.

Fonds Bureau de transport métropolitain international incorporé. - 1980-1996

  • CA M001 CUM002
  • Fonds
  • 1980-1996

Le fonds fournit des informations sur les activités du Bureau de transport métropolitain international dans plusieurs grandes villes du monde. Le fonds comprend les séries suivantes : Administration, Organisation et planification, Ressources humaines, Ressources financières, Promotion et consultation, et Photographies. Le fonds contient des procès-verbaux, des contrats, des ententes et de la correspondance. BTMI. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Ce fonds portait la cote C2.

Bureau de transport métropolitain international incorporé

Promotion et consultation. - 1977-1991

Cette série se rapporte aux efforts de promotion et aux activités de consultation effectués par le BTMI auprès de pays et organismes en vue d'exporter hors de la CUM l'expertise de ses ingénieurs et architectes. Elle contient surtout de la correspondance, des offres de services, des ententes et des rapports. Titre basé sur le contenu de la série. Documents en français.

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