Programme d'accès à l'égalité pour les communautés culturelles (PAECC) . - 1989-1990
- CA M001 VM092-D16
- Dossier
- 1989-1990
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Programme d'accès à l'égalité pour les communautés culturelles (PAECC) . - 1989-1990
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Étude des prévisions budgétaires . - 1987-1990
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Rapports d'activités et plans de travail . - 1987-1990
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la fiscalité, l'accès à l'égalité, la politique anti-apartheid, la politique d'attribution des contrats de services professionnels, les droits sur les divertissements, les paramunicipales, les armes nucléaires ainsi que le virage technologique et l'informatisation de l'administration. Le fonds contient des rapports, des études et des débats enregistrés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services.
Études des rapports du Vérificateur de la Ville . - 1986-1991
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
VM92: Documents reçus aux archives en janvier 1997.
Étude du rapport du vérificateur de la Ville . - 1992-1994
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
VM92: Documents reçus aux archives en janvier 1997.
Accès à l'égalité: rapports, dossiers, procès-verbaux . - 1992-1994
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
VM92: Documents reçus aux archives en janvier 1997.
Bilan des activités et plans de travail . - 1991-1994
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
VM92: Documents reçus aux archives en janvier 1997.
Étude des prévisions budgétaires . - 1992-1994
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
VM92: Documents reçus aux archives en janvier 1997.
Consultation Hall d'honneur [enregistrement sonores] . - 1987
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Rapport du vérificateur - rapport 30/10/1987 . - 1987
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Politique anti-apartheid - percep. taxe scolaire . - 1987
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Étude du rapport du vérificateur pour l'exercice 1987 . - 1988
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Règlement modifiant le règlement 7261 (commissions permanentes) . - 1990
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Carte des arrondissements de la Ville . - 1988
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Politique d'attribution des contrats de services profes. . - 1988
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Bilan 1990 et Plan d'action et progr. Accès emploi . - 1991
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Rapport déposé au Conseil le 7 mars 1994. ISBN 2-89417-422-5.
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
ISBN 2-89417-210-9.
Réunions du 01/12/1987 et 03/12/1987 [enregist. sonores] . - 1987
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Rapport d'activités 1988 et plan de travail 1989 . - 1989
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Virage technologique et informatisation de l'administration . - 1989
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991