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Description archivistique
Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
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Élections . - 1913-1916

Dossier portant sur les élections municipales tenues par la Cité de Saint-Michel en 1916 et comprenant notamment : rapport d'activité des conseillers juridiques de la municipalité (1913-1916), correspondance, rapport d'élection, serments, bulletins de présentation, avis publics.

Commission de la Ville de Saint-Michel . - 1919-1921

La sous-série témoigne des activités de la Commission de la Ville de Saint-Michel. La sous-série comprend un registre qui contient de la correspondance, des rapports, des procès-verbaux, des résolutions, des serments, des rapports financiers, des coupures de presse, des copies de règlements municipaux, un acte de reddition de comptes, des règlements d'emprunts et des copies de loi. Soulignons une des conclusions contenue dans le rapport soumis à la législature de la Province de Québec le 12 janvier 1920, où la Commission suggère au Gouvernement de créer une commission pour élaborer un projet d'une fédération de toutes les municipalités de l'Île de Montréal. Par ailleurs, toujours dans le même rapport, la Commission fait une requête pour le prolongement de la voie existante de tramways pour joindre la Ville de Saint-Michel à celle de Montréal, ce qui est une condition essentielle selon eux pour assurer la survie de la municipalité. Connu aussi sous le nom de Commission of the Town of St.Michel. Titre basé sur le contenu de la série.

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