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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Unités sanitaires . - 1967-1969

Unités sanitaires . - 1967-1969
Unités sanitaires . - 1er février 1967 - 15 août 1969
Unités sanitaires . - 1er février 1967 - 15 août 1969
Pont de l'Île Bizard . - 11 janvier 1939 - 30 janvier 1967
Pont de l'Île Bizard . - 11 janvier 1939 - 30 janvier 1967

Abolition . - 1902-1965

Abolition . - 1902-1965
Demande d'abolition du CCJC . - 1er décembre 1902 - 14 septembre 1965
Demande d'abolition du CCJC . - 1er décembre 1902 - 14 septembre 1965

Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l�...

Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964

Relations extérieures . - 1861-1964

Relations extérieures . - 1861-1964
Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964
Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964

Congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province de Québec . ...

Congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province de Québec . - 12 février 1944 - 8 juin 1964

Rapports financiers . - 1932-1963

Rapports financiers . - 1932-1963

Délibérations . - 1856-1963

Délibérations . - 1856-1963
Rapports financiers . - 31 décembre 1932 - 31 décembre 1963
Rapports financiers . - 31 décembre 1932 - 31 décembre 1963
Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963
Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963
Élection : préfets et secrétaires-trésoriers . - 8 février 1858 - 11 septembre 1963
Élection : préfets et secrétaires-trésoriers . - 8 février 1858 - 11 septembre 1963

Contrats . - 1892-1961

Contrats . - 1892-1961

Élections municipales . - 1855-1960

Élections municipales . - 1855-1960

Rôles d'évaluation . - 1870-1960

Rôles d'évaluation . - 1870-1960
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics d'évaluation / Correspondance sur le droit du CCJC de demander avant l'échéance les rôles d'évaluation . - 20 septembre 1875 - 29 décembre 1960
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics d'évaluation / Correspondance sur le droit du CCJC de demander avant l'échéance les rôles d'évaluation . - 20 septembre 1875 - 29 décembre 1960
Élections dans la municipalité de la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'Ile . - 18 juillet 1855 - 7 juillet 1960
Élections dans la municipalité de la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'Ile . - 18 juillet 1855 - 7 juillet 1960

Réclamations . - 1873-1959

Réclamations . - 1873-1959
Réclamation pour des accidents survenus sur le pont de l'Île Bizard . - 17 juin 1937 - 8 juin 1959
Réclamation pour des accidents survenus sur le pont de l'Île Bizard . - 17 juin 1937 - 8 juin 1959

Documents afférents pour projets de résolution . - 1860-1957

Documents afférents pour projets de résolution . - 1860-1957
Correspondance du secrétaire-trésorier . - 4 novembre 1861 - 12 mars 1956
Correspondance du secrétaire-trésorier . - 4 novembre 1861 - 12 mars 1956

Ponts . - 1856-1955

Ponts . - 1856-1955

Chemins, côtes et montées . - 1831-1955

Chemins, côtes et montées . - 1831-1955
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