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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Cours d'eau prenant sa source sur le lot de S. Trépanier et se déversant dans la rivière des Prai...
Cours d'eau prenant sa source sur le lot de S. Trépanier et se déversant dans la rivière des Prairies . - 20 mai 1850 - 29 juillet 1850
Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'André Perrier (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et ...
Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'André Perrier (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et qui se jette sur la terre d'Isidore Meloche (Sainte-Geneviève) . - 18 août 1852 - 11 septembre 1852
Cours d'eau du Cap se jetant dans le lac des Deux-Montagnes . - 27 mai 1837 - 8 août 1857
Cours d'eau du Cap se jetant dans le lac des Deux-Montagnes . - 27 mai 1837 - 8 août 1857
Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Saint...
Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne . - 8 septembre 1858 - 2 novembre 1858
Incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-Anne . - 6 décembre 1858 - 18 mars 1859
Incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-Anne . - 6 décembre 1858 - 18 mars 1859
Cours d'eau Sainte-Geneviève prenant sa source sur la terre d'Antoine Laniel, sur la côte Saragua...
Cours d'eau Sainte-Geneviève prenant sa source sur la terre d'Antoine Laniel, sur la côte Saraguay et se jetant sur la terre de J.-B. Demers dans la rivière des Prairies . - 7 avril 1849 - 14 septembre 1859
Chemin de la côte Saint-Jean à Pointe-Claire . - 14 mars 1859 - 13 mai 1860
Chemin de la côte Saint-Jean à Pointe-Claire . - 14 mars 1859 - 13 mai 1860
Route ou montée en la paroisse de l'Île Bizard, base sur le côté sud allant jusqu'à la rivière de...
Route ou montée en la paroisse de l'Île Bizard, base sur le côté sud allant jusqu'à la rivière des Prairies entre les terrains de B. Théorêt et de J.-F. Boileau . - 26 novembre 1864 - 3 décembre 1864
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legaul...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legault . - 14 septembre 1859 - 7 juillet 1868
Règlements concernant la vente des liqueurs enivrantes et l'émission de licence . - 2 novembre 18...
Règlements concernant la vente des liqueurs enivrantes et l'émission de licence . - 2 novembre 1858 - 24 avril 1870
Élections à la municipalité du village de Lachine . - 19 juillet 1855 - 16 janvier 1872
Élections à la municipalité du village de Lachine . - 19 juillet 1855 - 16 janvier 1872
Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'Alexandre Sauvé . - 2 juin 1873 - 28 août 1875
Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'Alexandre Sauvé . - 2 juin 1873 - 28 août 1875
Montée Sainte-Marie . - 25 octobre 1856 - 31 décembre 1878
Montée Sainte-Marie . - 25 octobre 1856 - 31 décembre 1878
Chemin de base de la côte Sainte-Marie dans la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'ile . - 2 aoû...
Chemin de base de la côte Sainte-Marie dans la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'ile . - 2 août 1870 - 2 janvier 1879
Verbalisation des chemins de la municipalité de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 11 septembre 187...
Verbalisation des chemins de la municipalité de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 11 septembre 1879 - 1er mars 1880
Avis de comparution . - 3 septembre 1881 - 12 septembre 1881
Avis de comparution . - 3 septembre 1881 - 12 septembre 1881
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies . - 12 août 1848 - 12 septembre 1881
Livre des délibérations . - 13 mars 1867 - 14 juin 1882
Livre des délibérations . - 13 mars 1867 - 14 juin 1882
Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25 mai 1883
Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25 mai 1883
Registre des ponts et cours d'eau . - 23 mai 1856 - 13 juin 1883
Registre des ponts et cours d'eau . - 23 mai 1856 - 13 juin 1883
Pont Delorme . - 4 septembre 1863 - 27 septembre 1884
Pont Delorme . - 4 septembre 1863 - 27 septembre 1884
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac ...
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac Saint-Louis sur le lot 25 . - 1er avril 1884 - 8 janvier 1885
Cours d'eau de la longue Branche . - 22 juillet 1874 - 30 mai 1885
Cours d'eau de la longue Branche . - 22 juillet 1874 - 30 mai 1885
Montée Saint-Rémi . - 30 septembre 1864 - 5 janvier 1886
Montée Saint-Rémi . - 30 septembre 1864 - 5 janvier 1886
Avis de réunion sur le ruisseau Grand Tronc . - 27 février 1886 - 8 mars 1886
Avis de réunion sur le ruisseau Grand Tronc . - 27 février 1886 - 8 mars 1886
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