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Description archivistique
Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
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Module des opérations : règlements et annonces. - 1840-2002

La série porte sur la réglementation municipale, les avis publics publiés de 1990 à 1994 et l'ouverture des soumissions publiques.

La série comprend des règlements, des avis publics, des procès-verbaux, des projets de règlements, de la correspondance, des listes et des plans.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français.

Ordonnances aux règlements. - [198-]-2001

Ordonnances aux règlements :

  • 47
  • 3189 et 3190
  • 5128
  • 5984
  • 6444
  • 94-050
  • 94-053
  • 94-055
  • 94-119
  • 95-063
  • 95-242
  • 97-221
  • 98-184
  • 99-102
  • 99-254
  • 99-304
  • 00-111
  • 02-023
  • 02-048
  • 02-051
  • 02-052
  • 02-053
  • 02-054
  • 02-055
  • 02-102
  • 02-229
  • 02-258
  • 03-005
  • 03-006
  • 03-007
  • 03-013
  • 03-168
  • 03-208
  • 04-044
  • 04-165
  • 06-001
  • 06-068
  • 07-045
  • RCG-06-011
  • RCG-07-028
  • RCG-07-035
  • A-2.1
  • B-3 (1 À 300)
  • B-3 (301 à 515)
  • B-3 (516 à 650)
  • B-3 (651 à 804)
  • B-3 (805 à 1015)
  • B-3 (1016 à 1102)
  • C-4.1
  • C-9.2
  • C-10 (1 à 4)
  • C-11 (1 à 8)
  • D-1
  • E-3 (6 à 8)
  • E-7.1
  • L-1
  • M-2
  • P-1 (1 à 249)
  • P-1 (250 à 525)
  • P-1 (526 à 700)
  • P-1 (701 à 820)
  • P-1 (821 à 989)
  • P-1 (990 à 1038)
  • P-3
  • P.11
  • P-12.2
  • S-0.1.1
  • S-1
  • S-6.1
  • S-8.1
  • S-8.1.1
  • S-8.2
  • S-10 (1 à 24)
  • S-11.2
  • U-1 (1 à 149)
  • V-1 (1 à 55)

Soutien au Conseil et à l'exécutif (jadis module des opérations) . - 1997-2001

La série informe sur les avis publics publiés entre 1997 et 2001 par la Ville afin de remplir ses obligations.

La série comprend des demandes d'annonces et des avis publics.

La division est anciennement connue sous le nom de Module des opérations.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.

Photographies . - [18-]-2001

La série témoigne des activités et des préoccupations de la Division de la gestion de documents et des archives (DGDA) en illustrant les installations de conservation des documents et les lieux de travail du personnel; les travaux de rénovation et les modifications apportées aux installations au fil des ans; les expositions présentées; les tâches effectuées tels le microfilmage et le traitement des documents; les documents endommagés; le personnel et certains événements sociaux. Elle illustre également des monuments et des lieux de Montréal.

La série comprend des photographies, des diapositives, des négatifs et un imprimé.

Titre basé sur le contenu de la série.

Fonds Service du greffe. - [18-]-2001

  • CA M001 VM006
  • Fonds
  • 1651-2001

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Service du greffe. Il renseigne sur son fonctionnement, sur ses relations avec les autres unités administratives de la Ville, sur l'assermentation des employés entre 1940 et 1954, sur les relations administratives avec le gouvernement provincial entre 1899 et 1918, sur la bibliothèque, sur les archives, sur le Bureau des élections, sur les syndicats coopératifs et sur la classification des fonctionnaires.
Le fonds contient de la correspondance avec le gouvernement de la province de Québec, des recueils d'avis publics parus dans les journeaux, un registre d'assermentation des employés de la Ville de Montréal, des recueils de livraisons de documents, des registres de règlements, les règlements refondus, des documents d'élections, des cartes et des photographies, de la correspondance de Médéric Martin et de Sarto Fournier, des rapports de recherche, des dossiers de support aux activités du Conseil, des opinions légales, des imprimés, des dossiers d'acquisition de fonds d'archives, des dossiers d'expositions, des causeries, des soumissions publiques, des budgets, des enregistrements des naissances, des ordonnances de la Commission municipale du Québec et un inventaire des propriétés de la Ville. Au surplus, le fonds comprend deux importantes collections de documents. D'abord la Collection de dossiers de coupures de presse couvre les sujets les plus variés portant sur les activités et les événements survenus dans la région de Montréal depuis la fin du XIXe siècle. Ensuite, la Collection de documents administratifs regroupe thématiquement, des dossiers produits par les unités administratives de la Ville sur l'aménagement des parcs, l'architecture, l'assistance-chômage, les associations incorporées, la carte d'identité, les amendements à la charte, les égouts, les emprunts, les expertises municipales, les fonctionnaires municipaux, les poteaux de la Montreal Light, Heat & Power Co, les réorganisations financières de 1944 et de 1946, les subdivisions de terrains, les ventes de terrains, les virements de crédits et la visite royale de 1951, les services techniques, les conventions collectives et les fonds de pension.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.
Liste des greffiers de la Ville de Montréal: Pierre Auger, 1833-1836; John-P. Sexton, 1840-1859; Charles Glackmeyer, 1859-1891; L.-O. David, 1892-1918; René Bauset, 1918-1925; J.-Étienne Gauthier, 1926-1942; J.-Alphonse Mongeau, 1942-1953; Charles-Édouard Longpré, 1953-1960; Gabriel Morin, 1960-1966; Robert Bouchard, 1966-1969; Marc Boyer, 1969-1983; Maurice Brunet, 1983-1988; Léon Laberge, 1988-2000, Diane Charland 2000-2001.

Montréal (Québec). Service du greffe

Division de la gestion de documents et des archives (DGDA). - [18-]-2001

La série témoigne des activités de la Division de la gestion de documents et des archives depuis 1913 notamment la gestion du personnel; la gestion et l'organisation des documents; l'élaboration de la revue de presse; le microfilmage des documents; la conception d'expositions dont «La démocratie à Montréal» réalisée dans le cadre des festivités entourant le 350e anniversaire de Montréal; la participation à des activités professionnelles dont le Congrès international des archives tenu à Montréal en 1992; de même que l'enregistrement des naissances et la gestion de la section de la photographie à une certaine époque.

La série comprend de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, des rapports, des procédures, des inventaires, des coupures de presse, des cartes, des cartes postales, des photographies, des films et des ouvrages.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français.

Reportages sur les archives. - 1964-2000.

Le dossier contient des reportages réalisés sur les Archives de la Ville de Montréal par Télé Métropole (1964) et par TQS (2000), sur l'exposition d'archives "Halte là" Halte là! Halte là! les Canadiens sont là" (tenue du 24 mars au 4 avril 1994), sur les journées portes ouvertes à l'hôtel de ville (23 mai 1999), sur Montréal devenue métropole (Télévox, 2001).

Il contient aussi 2 vidéocassettes des capsules historiques "Si Montréal m'était contée" (25 mai 1992), 1 vidéocassette "Une journée comme les autres - 1856", 1 vidéocassette sur l'hôtel de ville ses environs, les chambres fortes, la salle de consultation et les bureaux ainsi qu'un reportage de Radio-Canada sur l'enquête de Jean Drapeau (7, 8 et 9 septembre 1999).

Calendrier de conservation. - 1990-2000.

Le dossier contient la version officielle du premier calendrier de conservation de la Ville de Montréal, approuvé par les Archives nationales du Québec.
On trouve aussi des outils de repérage des règles de conservation, classé par numéro et par titre de règle, et exportés du logiciel DAVID.

Archives imprimées . - [196-]-2000

La série informe sur une partie de la collection du centre de documentation de la Section des archives; la ville de Shanghai et l'exposition «Shanghai : Mémoire au coeur» présentée par les archives de cette dernière; l'exposition «La démocratie à Montréal» organisée à l'occasion du 350e anniversaire de Montréal; la visite des archives de la Ville réalisée dans le cadre du Congrès international des archives tenu à Montréal en 1992; les comités-conseil d'arrondissement; la santé et la sécurité au travail ainsi que les efforts déployés auprès des élus pour encourager le don de leurs archives.

La série comprend des imprimés dont des dépliants, un communiqué, un cataloque et des programmes de visite.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.

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