- CA M001 MTL001-02-1-01
- Ss-série
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
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Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
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Pour la séance du 26 février de l'assemblée du 25 février 2013, il existe un verbatim du comité plénier portant sur les dossiers relatifs à l'escouade EPIM, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
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Pièces déposées (2016). - 2016
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe (incluant la pétition du 26 septembre 2016 sur les chien), sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-12
Séance du 21 mars : pièce déposée #0.02 - 1 disque optique
Dossiers de résolutions (2016). - 2016
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2016.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2017). - 2017
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-12
Séance du 24 avril : pièces déposées #1.02 - une casquette et #1.03 - 1 livre
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Dossiers de résolutions (2017). - 2017
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2017.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2018). - 2018
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-13
Séance du 19 novembre : pièce déposée # 1.04 - 1 dessin sur carton.
Pièces déposées (pétitions 2010-2018). - 2010-2018.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pétitions déposées par les organismes et les citoyens durant la période de questions du conseil.
Procès-verbaux (2018). - 2018.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Dossiers de résolutions (2018). - 2018
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2018.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.