Procès-verbaux (2005). - Décembre 2005
- CA M001 MTL003-2-1-01
- Ss-série
- Décembre 2005
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour décembre 2005.
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Pour la séance du 3 décembre 2009, il existe un verbatim de la période de questions des membres du conseil portant sur le contrat GÉNIeau, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].
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Aucun document pour l'assemblée du 22 août 2013.
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