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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Ville de Montréal. Section des archives
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Fonds Smoke Abatement Committee. - 1948-1951

  • CA M001 P091
  • Fonds
  • 1948 à 1951

Le fonds témoigne des activités du Smoke Abatement Committee. Le fonds contient des procès-verbaux, des avis de convocation et des documents de travail. Les documents sont en anglais et en français.

Smoke Abatement Committee

Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959

  • CA M001 VM035
  • Fonds
  • 1796 à 1959

Le fonds fournit des informations sur les activités des juges de paix de Montréal. Il renseigne sur l'administration de Montréal de 1796 à 1833, et de 1836 à 1840. Il renseigne également sur l'administration de la ville par le premier conseil municipal, de 1833 à 1836.
Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers et un index des procès-verbaux.
Les documents sont en français et en anglais.

Juges de paix de Montréal

Fonds Robert Choquette . - [19-]

  • CA M001 BM091
  • Fonds
  • [19-]

Le fonds témoigne partiellement des activités littéraires de Robert Choquette. Le fonds contient des poèmes, dactylographiés, regroupés sous les titres suivants : Metropolitan Museum, Suite Maritime et Poèmes.

Choquette, Robert

Fonds Office de consultation publique de Montréal. - 2003- .

  • CA M001 MTL202
  • Fonds
  • 2003 - ?

Fonds témoignant des consultations effectuées auprès des citoyens relativement aux divers projets que la Ville souhaite entreprendre.
Fonds contenant des rapports de consultations publiques.

Montréal (Québec). Office de consultation publique de Montréal.

Fonds Infrastructures, parcs, voirie et transports (2001-)

  • CA M001 MTL108
  • Fonds

Fonds comportant les séries suivantes : S1 : Utilités publiques, S2 : Aqueduc et égout, S3 : Ponts, tunnels et autres structures, S4 : Voirie et réseau routier, S5 : Circulation, S6 : Stationnement, S7 : Parcs, espaces verts, installations, horticulture et arboriculture.

Montréal (Québec). Infrastructures, parcs, voirie et transports.

Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police. - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

  • CA M001 VM028
  • Fonds
  • [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des listes de membres et de la correspondance; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant des documents de travail et des codes de discipline.

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police

Fonds Gilbert Ouellet. - 1967.

  • CA M001 P123
  • Fonds
  • 1967

Le fonds porte sur l'exposition universelle de 1967 tenue à Montréal (Expo 67). Le fonds contient des photographies du site, des pavillons et des activités d'Expo 67 entre juin et octobre 1967.

Ouellet, Gilbert

Fonds Stroud Photographic Supply Co . - 1909

  • CA M001 P129
  • Fonds
  • 1909

Le fonds concerne la Parade de la Saint-Jean-Baptiste à Montréal le 24 juin 1909 qui commence sur la rue Craig (aujourd'hui nommée Saint-Antoine) près de la rue Saint-Denis. Les documents représentent le début de la procession, des chars allégoriques ainsi que l'abbé Élie-J. Auclair au cours de son prêche durant la messe en plein air au parc Lafontaine. Le fonds contient des photographies prises par le studio Stroud Photographic Supply Co. de Montréal.

Stroud Photographic Supply Co

Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973

  • CA M001 P026
  • Fonds
  • 1952 à 1973

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la ville de Rivière-des-Prairies entre 1954 et 1963. Le fonds comprend les séries suivantes: Conseil, comprenant les sous-séries procès-verbaux des séances publiques et des comités pléniers, registres de règlements ainsi que des dossiers spécifiques à l'annexion à la ville de Montréal; Cour municipale, comprenant une sous-série regroupant un registre des contrevenants ainsi qu'un registre des audiences; Documents comptables et financiers comprenant les sous-séries rôles d'évaluation, rôles de perception, livres de comptabilité et documents comptables; Greffe, comprenant les sous-séries dossiers administratifs numérotés, dossiers administratifs thématiques, enregistrement des naissances et armoiries.

Ville de Rivière-des-Prairies

Fonds Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins. - 1948 à 1949

  • CA M001 VM124
  • Fonds
  • 1948 à 1949

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient un procès-verbal, des extraits de procès-verbaux, des avis de convocation et des agendas, des règlements, des mémoires et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins

Fonds Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs. - 1953

  • CA M001 VM132
  • Fonds
  • 1953

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les ordres du jours, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs

Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956

  • CA M001 VM133
  • Fonds
  • 1955 à 1956

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient des documents de travail, la liste des membres, de la correspondance et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal

Fonds Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice. - 1959 à 1960

  • CA M001 VM136
  • Fonds
  • 1959 à 1960

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail, des rapports et des plans du domaine Saint-Sulpice. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice.

Fonds Bureau des estimateurs. - 1875 à 1934

  • CA M001 VM144
  • Fonds
  • 1875 à 1934

Le fonds illustre les activités réalisées par les estimateurs en ce qui a trait aux trottoirs, aux conduits souterrains, au pavage, aux expropriations, aux égouts, aux marquises et à l'amélioration des rues. Aussi, il fournit des informations partielles sur la santé des employés du Bureau. Le fonds contient des rôles, des relevés, de la correspondance et des rapports d'état. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Bureau des estimateurs

Fonds Service des immeubles (1994-2001). - 1997, 1999

  • CA M001 VM159
  • Fonds
  • 1997, 1999

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des immeubles. Il renseigne sur son organisation. Le fonds contient des dépliants.

Montréal (Québec). Service des immeubles

Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910

  • CA M001 VM043
  • Fonds
  • 1817 - 21 janvier 1910

Le fonds fournit des informations sur le travail et les activités de la Commission de police. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des documents administratifs, des enquêtes.

Montréal (Québec). Commission de police

Fonds Jean Nolin . - 1918

  • CA M001 BM020
  • Fonds
  • 1918

Le fonds témoigne partiellement des activités de Jean Nolin. Le fonds contient un recueil de poèmes manuscrits intitulé Les Cailloux.

Nolin, Jean

Fonds Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs. - 1893

  • CA M001 VM070
  • Fonds
  • 1893

Le fonds informe sur les activités du Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs

Fonds Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années. - 1930

  • CA M001 VM076
  • Fonds
  • 1930

Le fonds permet de connaître les témoignages apportés devant la Commission d'enquête. Le fonds ne contient que les volumes de témoignages. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années

Fonds Commission de la culture et du développement communautaire. - 1989 à 1991

  • CA M001 VM102
  • Fonds
  • 1989 à 1991

Le fonds témoigne des activités de la Commission du développement de la culture et du développement communautaire entre 1989 et 1991. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la politique de soutien à l'industrie culturelle, la prévention des incendies et l'affichage érotique. Le fonds contient des dossiers d'étude et de consultation, de prévisions budgétaires, un plan de travail et un dossier de projet de règlement.

Montréal (Québec). Commission de la culture et du développement communautaire

Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels . - 1987 à 2001

  • CA M001 VM083
  • Fonds
  • 1987 à 2001

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels et de son Sous-comité des avis. Le fonds comprend des procès-verbaux et des documents de séances. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels

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