Budgets et suivis financiers . - 1920-1924
- CA M001 P030-08-1-D02
- Dossier
- 1920-1924
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Prévisions budgétaires, rapports, suivis et résolutions afférentes.
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- CA M001 P030-08-3-D06
- Dossier
- 1918-1924
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Écoles d'industrie . - 1922-1924, 1942
- CA M001 P030-14-2-D5
- Dossier
- 1922-1924, 1942
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur l'admission de deux jeunes filles à l'école de réforme Maison de Lorette, ainsi que sur la réclamation de frais à la Cité de Saint-Michel par le gouvernement provincial pour l'internement de deux garçons à l'école d'industrie de Montfort. Dossier contenant de la correspondance.
Rôle de perception de la taxe d'eau . - 1916-1925
- CA M001 P030-09-4-D02
- Dossier
- 1916-1925
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Rôle d'évaluation et de perception : volume 1 . - 1923-1925
- CA M001 P030-09-1-D21
- Dossier
- 1923-1925
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Rôle d'évaluation et de perception : volume 2 . - 1923-1925
- CA M001 P030-09-1-D22
- Dossier
- 1923-1925
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
- CA M001 P030-02-2-D03
- Dossier
- 1921-1926
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Cours de différentes instances: jugements, subpoena, bref . - 1915-1926
- CA M001 P030-07-D04
- Dossier
- 1915-1926
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
États financiers annuels . - 1918-1926
- CA M001 P030-08-2-D02
- Dossier
- 1918-1926
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Journal général : volume 1 . - 1922-1927
- CA M001 P030-08-4-D04
- Dossier
- 1922-1927
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Zone de moisissure.
Budgets et suivis financiers . - 1924-1927
- CA M001 P030-08-1-D03
- Dossier
- 1924-1927
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Zéphirin Pesant -vs- Cité de Saint-Michel . - 1920-1927
- CA M001 P030-04-5-D039
- Dossier
- 1920-1927
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
- CA M001 P030-04-4-D17
- Dossier
- 1926-1927
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur les élections municipales tenues par la Cité de Saint-Michel en 1926 et 1927 (partielles) et comprenant notamment : rapport d'élection, serments, bulletins de présentation, avis, correspondance, cahier de votation, liste électorale, procès-verbaux d'assemblées, dénonciations.
Rôle de perception de la taxe d'eau : arrérages . - 1916-1928
- CA M001 P030-09-4-D03
- Dossier
- 1916-1928
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Document abîmé.
Journal général : volume 2 . - 1922-1928
- CA M001 P030-08-4-D05
- Dossier
- 1922-1928
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Morin et Morin - Notaires . - 1924-1929
- CA M001 P030-04-5-D057
- Dossier
- 1924-1929
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Commission des services publics de Québec . - 1927-1930
- CA M001 P030-04-5-D025
- Dossier
- 1927-1930
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Journal des salaires (journaliers) . - 1927-1930
- CA M001 P030-08-4-D25
- Dossier
- 1927-1930
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Registre des noms et adresses avec numéro de cadastre. - [190-]-[193-]
- CA M001 P030-12-3-D05
- Dossier
- [190-]-[193-]
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Hillcrest Park Ltd . - 1916-1931
- CA M001 P030-04-5-D083
- Dossier
- 1916-1931
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Registre des lettres expédiées et reçues . - 1927-1931
- CA M001 P030-04-5-D035
- Dossier
- 1927-1931
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Correspondance J.A. Saint-Denis . - 1923-1931
- CA M001 P030-04-5-D040
- Dossier
- 1923-1931
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Rôle d'évaluation et de perception : volume 1 . - 1929-1931
- CA M001 P030-09-1-D24
- Dossier
- 1929-1931
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Rôle d'évaluation et de perception : volume 2 . - 1929-1931
- CA M001 P030-09-1-D25
- Dossier
- 1929-1931
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
- CA M001 P030-04-4-D19
- Dossier
- 1930-1931
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur les élections municipales tenues par la Cité de Saint-Michel en 1930 et 1931 (partielles) et comprenant notamment : rapport d'élection, serments, bulletins de présentation, avis, correspondance.
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