Le dossier traite de la nécessité d'effectuer certains travaux et d'entretenir ce cours d'eau. Il contient des requêtes et un avis.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite des clauses ayant pour but de faire exécuter des travaux dans ce cours d'eau. Il contient des requêtes, des avis publics, des procès-verbaux, des actes de répartition et des conventions.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de l'entretien de cette montée. Il contient des avis publics, des procès-verbaux et un acte d'homologation.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier présente des avis publiés pour convoquer une réunion au sujet du ruisseau Grand Tronc. Il contient des avis public.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite du tracé et de l'entretien du dit cours d'eau. Il contient des requêtes, des avis publics, des procès-verbaux et des certificats de reconnaissance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite du cours d'eau "Barbeau" et de son impact à Sainte-Geneviève. Il contient des avis publics, des articles, des requêtes et un bref d'appel.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite tout d'abord de la fermeture de cette montée puis de sa réouverture. Il comprend un acte de répartition de frais, un avis public, des lettres et des règlements.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier porte sur la nécessité de construire un nouveau pont. Il contient des avis publics, des procès-verbaux, un devis et des spécifications sur le pont à bâtir, un acte de répartition des coûts de la reconstruction.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier nous renseigne sur les élections à la municipalité du village de Sainte-Anne-de-Bellevue. Il contient de la correspondance et un avis.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier contient le compte rendu de la décision de la Cour concernant le problème entre le cultivateur Legault et la corporation du CJC. Il est composé de comptes rendus, de correspondance et de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier aborde la question des travaux à faire sur cette montée. Il est composé de requêtes, d'avis publics, d'une résolution et d'un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite des cours d'eau qui prennent leurs sources dans le lot no.10 de la paroisse Saint-Laurent et qui se jettent dans le lot no. 2 de la même paroisse. Il contient des procès-verbaux, des avis publics et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite du problème de la reconstruction du dit pont. Il contient des avis de publication, d'adjudication, d'homologation de procès-verbaux ainsi qu'un rapport de surintendant. À l'intérieur d'un procès-verbal se trouve une copie du rôle d'évaluation de la paroisse de Saint-Laurent, un devis et les spécifications des travaux à faire.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D2.
Documents en français.

Ce dossier traite de la question des travaux à effectuer pour que ce chemin soit praticable. Il regroupe des avis publics, des requêtes, un rapport de visite et un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier présente la requête d'un citoyen qui ne veut plus être tenu de voir à l'entretien de ce chemin. Il contient des requêtes et un extrait de procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier concerne la réparation et l'entretien de ce même chemin. Il est formé d'avis publics, d'un extrait de délibérations du Conseil, de requêtes, d'une déclaration et de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D1.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier aborde le problème des travaux à effectuer pour que ce chemin soit en bon état. Il contient des avis publics, des avis d'homologation, des requêtes, des procès-verbaux et des répartitions.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de travaux qu'on a faits sur un cours d'eau nommé branche 1. Il contient un procès-verbal et deux actes de reconnaissance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier fait état d'une réunion du comité du Bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga au sujet du cours d'eau ci-dessus désigné. Il contient des avis publics et un acte de répartition de dépenses.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.